9 juillet 2024
16
délibérations
10
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
059 AsD -Delib PMS
060 AsD — Delib Comité des Partenaires
DSP et mode de gestion assainissement collectif
063 JuL délib Cadre stokage de produits phyto et hydrocarbure
Énergétique Trajectoire énergétique
Volet investissement 2024
Volet fonctionnement solde
Crte 2025
Annexe financiere 2025
Des statuts Pays Bro
AlR — Délib-Desserte RD 328 Cession AI206 au Dpt 35
Garantie demprunts logements sociaux
070 LoG — Delib Avenant 4 contrat DSP Piscine
071 LoG — Delib Tarifs piscine
061 FaN — Delib Politique culturelle
068 MaD — Délib-Modif tableau effectifs (petite enfance, habitat, assainissement, PI)
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