Conseil municipal du 2024-09-10
20
délibérations
11
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
072 LoG Delib AutoconsoCollective_PartEnR35_SDE35
074 — PaG délib PLH orientations
075 — AlR-Délib ZA VILLE MOUART Déclassement DP détachement A 1481
078 — BlR delib RA CCSMM 2023
079 — BlR Délib-EMPB avance participation 2025
081 — BlR Délib-FDC Landujan sécurisation bourg
082 — BlR Délib-FDC Landujan rénovation logt
083 — BlR Délib-FDC Bleruais
084 — BlR Délib-FDC Le Crouais
085 — BlR Délib-FDC excep MONTAUBAN - Liaison cyclable
091 — YvP - Délib - CEP Principes
076 — AlR-Délib ZA MAUPAS cession délaissé
077 JeM — Délib ZA Landujan Cession foncière - TR Paysage
086 — BlR Delib remplacement commission Voirie batiments travaux
073 — MaL-Délib-FISCALITE CFE-Exonération en faveur médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires
080 — BlR-Délib-statuts DB siege social
087 — BlR Delib remplacement commission Culture Tourisme
088 — BlR Delib remplacement commission Commission Jeunesse
089 — BlR Delib remplacement commission Habitat Mobilité et Transitions
090 — MaD - Délib - Modif tableau effectifs (culture, informatique)
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