CM

17 mai 2024

Saint-Michel 7 délibérations

7

délibérations

3

Vie associative

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

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Délibérations (7)

Vie associative 3 délibérations
2024

SML — 2024-11 AMO suivi des marchés publics - attribution du marché

2024

SML — 2024-10 Elaboration d'un plan de gestion de la végétation - attribution du marché

2024

SML — 2024-09 Avant projet de s'écurisation de la d'igue d'Ardevon - Attribution du marché

Autres decisions 2 délibérations
2024

SML — 2024-15 Installation de piezomètres - contrats de prêt à usage de terre

2024

SML — 2024-14 Convention de mise à disposition de services

Finances & Budget 2 délibérations
2024

SML — 2024-12 Fond vert PEP 2024 - d'emande de subvention

2024

SML — 2024-13 Convention de financement du PEP au PAPI

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