14 avril 2023

SEM SONADEV — Création d'une Société par Actions Simplifiée (SAS) – Autorisation de prise de participation au sein d'une société commerciale patrimoniale

Aide aux victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie - Versement d'une subvention exceptionnelle au fonds 'Solidarité pour les collectivités touchées par cette catastrophe » - Attribution

Aide au financement pour l'achat de groupes électrogènes pour la Ville de Zaporizhzhia en Ukraine - Subvention exceptionnelle - Attribution

Convention financière et de mise à disposition de moyens à conclure avec l'association THE ARCH, la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Politique de la ville - Programmation 2023 Appel à projets - Contrat de ville et de la Cité éducative - Approbation

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association dhabitants et d'animation Avalix - Quartiers Nord - Avenant n°2 – Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association dhabitants pour l'animation du quartier de la Bouletterie-Richarderie – Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association dhabitants et d'animation Chesnaie-Trébale - Avenant n°4– Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 à conclure avec l'association Saint-Nazaire Associations (SNA) - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure avec l'association dhabitants de l' Immaculée Beauregard - Maison de quartier - Avenant n° 1 – Année 2023 - Approbation et autorisation de signature

Convention financière et de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire, la CARENE, le Théâtre, Scène Nationale et l'association Les Escales - Festival 'La Grande Marée' - Edition 2023-2025 - Approbation et autorisation de signature

Subventions et contributions à diverses associations – Examens des demandes

Dispositif d'accompagnement des initiatives citoyennes – Attribution des subventions aux porteurs de projets – Approbation

Bourse à la mobilité internationale — Mission au Togo - Attribution

Compte de gestion du Receveur Municipal pour le budget principal et pour les budgets annexes du terrain de camping et de le production et vente d'énergie - Exercice 2022 - Examen

Compte Administratif pour le budget principal et pour les budgets annexes du terrain de camping et de la production et vente d'energie - Exercice 2022 - Examen

Budget principal et budgets annexes du terrain de camping et de la production et vente d'énergie - Affectation des résultats - Exercice 2022

Finances — Exercice 2023 - Budget supplémentaire - Budget Principal - Budgets annexes - Diverses dispositions à caractères financier

Dons de denrées alimentaires — Convention à conclure avec l'association Banque alimentaire de Loire Atlantique - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 à conclure avec l'association A VOS SOINS - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs 2023 - 2026 à conclure avec l'association « La Fraternité de la Mission Populaire » - Approbation et autorisation de signature

Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec l'association LMP Musique - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature

Convention financière avec l'association Cales Obscures - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

13ème édition de la manifestation « Bouge » - Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la Maison de Quartier de Méan-Penhoët – Année 2023 - Approbation et autorisation de signature

Convention de partenariat à conclure avec le Café La Petite Scène des Halles - Approbation et autorisation de signature

Convention financière avec l'association Tam Tam Production - 'les Sérénades' - Année 2023 - Approbation et autorisation de signature

Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec l'association Les Chantiers Nouveaux - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Convention club citoyen de haut niveau 2021-2024 - Saint Nazaire Volley Ball Atlantique - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature

Convention Club Citoyen Haut Niveau 2021-2024 - Saint-Nazaire Ovalie - Avenant n° 2 Approbation et autorisation de signature

Convention Club Citoyen de haut niveau 2023-2024 - Saint-Nazaire Atlantique Natation - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Convention financière à conclure entre la Ligue de Rugby des Pays de la Loire et la Ville de Saint-Nazaire – Approbation et Autorisation de signature

Convention Club Citoyen de Haut Niveau 2021-2024 avec l'association Atlantique Basket Club Nazairien - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature

Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2023-2026 avec l'association le Groupement Nazairien des Associations USEP - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Convention financière avec l'association ESCALADO - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Convention financière avec l'association Centre d'entrainement aux Méthodes d'Éducation Active (CEMEA) - Approbation et autorisation de signature

Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2023-2026 avec l'association Unis Cité - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Politique foncière de la Ville — Exercice 2022 - Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières

Accord cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour élaborer une stratégie sur les pratiques collaboratives - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de s

Accord cadre relatif aux prestations de maintenance, d'assistance et de prestations associées du logiciel OPENGST - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de sig

Accord cadre relatif aux prestations de maintenance et de développement du logiciel Pour mes dossiers - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Accord cadre relatif aux prestations de maintenance, d'assistance du portail Intranet/Extranet de la solution JALIOS - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de si

Acquisition, installation, paramétrage, maintenance et assistance d'une nouvelle plateforme BI et migration de l'ancienne vers la nouvelle - Convention constitutive de groupement de commandes entre la CARENE, la Ville de Saint Nazaire et le CCAS de S

Prestation d'accompagnement sur la veille, la recherche et le conseil sur les cofinancements – Convention constitutive de groupement de commandes entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature

Acquisition d'un logiciel de gestion des risques professionnels, de sa maintenance et de l'assistance de ce logiciel - Convention constitutive de groupement de commandes entre la CARENE, la Ville de Saint-Nazaire et le CCAS de Saint-Nazaire – Approba

Délégation de Service Public liée à l'extension et l'exploitation du crématorium de Saint-Nazaire - Approbation de la liste des fondations/associations habilitées à recevoir le produit financier provenant du traitement des résidus métalliques des cré

Urbanisme — Instauration d'un nouveau périmètre de prise en considération sur la zone des Commandières

Chemin de Porcé — Constitution d'une servitude de vue - Approbation et autorisation de signature

Rue Pierre Marie Juret — Convention relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange – Approbation et autorisation de signature

Avenue Léo Lagrange — Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitude avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature

Accord cadre de travaux d'aménagement et d'entretien de voirie – Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Consultation et marchés correspondants – Approbation et autorisation de signature

Mutualisation — Avenants de prolongation de conventions de mutualisation de services entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Mutualisation — Convention de services communs - Direction Juridique Commande publique - Approbation et autorisation de signature

Personnel - Evolution du Forfait Mobilité Durable - Approbation

Personnel — Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Personnel — Recrutement d'agents contractuels pour remplacements d'agents publics momentanément indisponibles

Personnel - Recrutement d'emplois saisonniers - Approbation

Association Réseau National des Maisons des Associations - Adhésion pour l'année 2023 - Approbation

Reprise en exploitation et gestion de quatre ruches - Convention à conclure avec l' Union des Apiculteurs de Loire Atlantique (UnAplA) - Approbation et autorisation de signature

Extension du périmètre de protection de la mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) de Saint-Nazaire Nord - Approbation

Rue des Troènes — Cession d'une parcelle à la société P2I ou toute personne ou société pouvant sy substituer - Approbation de la promesse de vente et autorisation de signature

Cession au bénéfice de SILENE de deux pavillons adressés aux 107 et 109 boulevard Jean de Neyman à Saint-Nazaire

Chemin de Porcé - Site des Anciennes Serres de Porcé - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière avant cession – Approbation

Groupe Ensemble Solidaires et Ecologistes - Voeu au Conseil Municipal pour demander la reconnaissance de Salah HAMOURI en tant que citoyen dhonneur de la ville de Saint-Nazaire

Conseil municipal — Demande de réunion à huis-clos - Décision

Prévention Solidarités Séniors - Charte et plan de lutte contre l'isolement des seniors - Approbation