3 février 2023

Subventions et contributions à l'association Mission locale - Examen de la demande

Subventions et contributions à diverses œuvres

Subventions et contributions à divers autres organismes - CCAS - Examen de la demande

Subventions et contributions à l'association - Association LABSPORT - Examen de la demande

Subventions et contributions à l'association - Léo LAGRANGE Ouest - Examen de la demande

Maison des Ecrivains Etrangers et des Traducteurs (MEET) - Attribution de subvention ordinaire - Approbation

Subventions et contributions à l'association Le Théâtre - Examen de la demande

Subventions et contributions à l'association Les Escales - Examen de la demande

Subventions et contributions à diverses œuvres - GIP Maison Départementale des adolescents - Examen de la demande

Subventions et contributions à diverses œuvres - Collège Pierre Norange - Examen de la demande

Subventions et contributions à l'Institut d'Education Motrice de l'Estran - Oeuvres de Pen Bron - Examen de la demande

Subventions et contributions à diverses œuvres - Comité des œuvres sociales - Examen de la demande

Subventions et contribution à l'association SOS Méditerranée - Examen de la demande

GIP Cafés Culture — Participation financière – Année 2023 – Approbation et attribution

Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et le Théâtre Athénor -Année 2023 – Approbation et autorisation de signature

Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la Société Publique Locale 'Le Voyage à Nantes' (SPL LEVAN) – Année 2023 - Approbation et autorisation de signature

Bourse à la mobilité internationale — Mission au Sénégal - Attribution

Bourse à la mobilité internationale — Mission en Tanzanie - Attribution

Réitération de la garantie d'emprunt du contrat n°1128807 - Le Refuge des Cheminots Ehpad Le Val de l'Eve

Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et Oppelia La Rose des Vents pour les années 2023-2026

Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et l'Association La Volière - LRDA - Année 2023 - Approbation et autorisation de signature

Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et le Centre de Culture Populaire (CCP) – Année 2023 - Approbation et autorisation de signature

Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et l'association Cales Obscures – Année 2023 - Approbation et autorisation de signature

Convention Club Citoyen Haut Niveau — Saint-Nazaire Atlantique Natation (SNAN) 2023-2024 - Approbation et Autorisation de signature

Convention club citoyen de Haut Niveau — ESCO 44 - Avenant n°4 - Approbation et Autorisation de signature

Convention club citoyen de Haut Niveau saison 2021-2024 - SNOS Aviron - Avenant n°3 - Approbation et autorisation de signature

Sport — Convention pluri annuelle d'objectifs avec le Groupement Nazairien des Associations de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré (GNAUSEP) - Approbation et Autorisation de signature

Sport — Convention pluri annuelle d'objectifs avec l'Office des Sports Saint-Nazaire 2023-2025 - Approbation et Autorisation de signature

Convention financière entre la Région Pays de la Loire et la Ville de Saint-Nazaire - Accueil du grand départ du Pays de la Loire Tour - Approbation et autorisation de signature

Enseignement du second degré — Participation de la Région des Pays de la Loire aux frais de gestion des équipements sportifs utilisés par les élèves des lycées publics et privés de Saint-Nazaire - Convention tripartite à conclure avec le Conseil Régi

Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et l'association Yountiss Jeunesse Promotion - Approbation et autorisation de signature

Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2023 - Approbation et autorisation de signature

Acquisition et maintenance de matériels audio-vidéo et d'éclairage - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire, l'association Les Escales et la Communauté d'Ag

Mise à disposition, hébergement et maintenance d'une plateforme numérique d'engagement et de concertation citoyenne - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région N

Accord cadre relatif aux prestations de conseil, création, mise en page, exécution, impression et distribution de supports de communication - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Aggl

Travaux de désamiantage et déconstruction de divers bâtiments - Programme d'étude 2022 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Maîtrise d'œuvre de désamiantage, déconstruction de divers bâtiments et prestations associées - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Travaux de désamiantage, déconstruction de divers bâtiments et prestations associées - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Trignac et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Assurance risques statutaires (incluant la prestation d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage - AMO) - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomérati

Acquisition de véhicules légers neufs ou d'occasion particuliers et utilitaires - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac et la Communauté d'Agglo

Fourniture de produits d'entretien et de consommables et acquisition de machines de nettoyage - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, La Chapelle des Marais, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Sa

Accord cadre relatif à la prestation de formations de prévention sécurité - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – App

Prestations de sécurité incendie, sûreté et intrusion - prestations de gardiennage, rondes, événementielles - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, La Chapelle des Marais, Saint-Malo-de-Guersac, le C

PRIR — Ile du Pé - Allée du Petit Bois et Rue de l'Ile du Pé - Parcelles cadastrées section BM n°533p et n°531 - Acquisition d'emprises foncières auprès de l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature

Acquisition de matériels d'espaces verts neufs et d'occasion - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Saint-Joachim et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (C

Accord cadre relatif aux marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (

Accord cadre relatif à la mise en œuvre d'une solution de commercialisation type « billetterie » permettant la vente en ligne et physique d'offres de spectacles et concerts - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Sain

Ambition Maritime et littorale — Appel à projets 'places à prendre' - Base sous-marine Alvéole 12 - Convention d'occupation du domaine public à conclure avec les porteurs Sébastien Renault, Jérôme Antoine et Jean-Jacques Vivier - Approbation et autor

Chemin de Porcé — Parcelle cadastrée section DM n°456 - Cession d'une propriété bâtie - Approbation et autorisation de signature

Route de Fondeline — Délaissé de voirie - Cession - Approbation et autorisation de signature

Rue Jean Macé - Parcelles cadastrées section XT n°87p, 88p et 89p - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière avant cession - Approbation

Bail rural tripartite en vue d'une installation d'exploitation agricole soutenue par la Coopérative d'Installation en Agriculture Paysanne - Approbation et autorisation de signature

Rue Pierre Marie Juret — IFSI - Dévoiement du réseau d'eaux usées - Convention d'étude et travaux entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Rue Pierre Marie Juret — IFSI - Bail emphytéotique administratif au bénéfice du Centre Hospitalier de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Domaine public – Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies – Approbation

Projet padel — Convention d'occupation du domaine public - Foncier avenue Pierre de Coubertin - Plaine des Sports - association SNTC - Approbation et Autorisation de signature

Direction des Ressources Humaines — Création d'un emploi non permanent à temps complet à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet, coordinateur jeunesse/référent engagement

Sécurité publique – Construction d'un équipement par la Ville - Accueil d'une brigade cynophile pour les services de l'Etat - Approbation