30 juin 2023

Ambition maritime — ilôt maritime - protocole à conclure avec la société SCCV ST NAZAIRE ILOT MARITIME - Approbation et autorisation de signature

Association THE ARCH, la Ville de Saint — Nazaire et la CARENE – Annule et remplace la convention financière et de mise à disposition de moyens approuvée au Conseil Municipal du 14 avril 2023

Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes - Attribution

Subventions et contributions à l'association - Association LABSPORT - Examen de la demande

Le Théâtre, Scène Nationale — Convention financière - Avenant n°1 - Année 2023 - Approbation et autorisation de signature

Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) – Convention d'objectifs et de financement 2023 - Approbation et autorisation de signature

Parc d'activités de Brais à Saint — Nazaire - Projet de village d'entreprises ACTI BRAIS 6 - Prise de participation dans le capital de la SCCV à créer

Taxe de séjour - Tarifs pour l'année 2024 - Approbation

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Nazaire et l'association Ambition Jeunesse Nazairienne - Approbation et autorisation de signature

Service Parc Automobiles Transport — Vente de matériels réformés - Autorisation

Association Handiplage — Renouvellement de deux conventions de partenariat en vue du maintien de la labellisation ' Handiplage' sur les sites des plages de ' Monsieur Hulot' et 'Villès Martin'- Autorisation de signature

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs pour l'année 2024 - Approbation

Aide aux personnes en grande difficulté sociale - Soutien au fonctionnement de l'Association Solidarités et Créations (ASC) - Convention d'objectifs et de moyens - Approbation et autorisation de signature

Bourses d'aide à la création artistique - Approbation

Sport — Avenant n° 3 - Convention club citoyen de haut niveau Saint-Nazaire Volley ball Atlantique (SNVBA) - Approbation et Autorisation de signature

Sport — Avenant n° 1- Convention club citoyen de haut niveau Saint-Nazaire HandBall - Approbation et Autorisation de signature

Sport — Avenant n° 5 - Convention club citoyen de haut niveau ESCO 44 - Approbation et Autorisation de signature

Convention financière pluri — annuelle d'objectif avec l'association Les Ptits Mousses - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature

Annulations et/ou réduction de titre de recettes

Cotes irrécouvrables présentées par le Trésorier, responsable du service de gestion comptable de Saint-Nazaire - Admission en non-valeurs

Délégations de service public — Rapports d'activités de l'année 2022 - Communication

Restaurant 'Le France' — Plage de M. Hulot à Saint-Marc-Sur-Mer - Convention de délégation de service public - Prolongation de durée - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature

Acquisition de mobilier scolaire, de bureau et de tableaux d'affichage - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Joachim, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté

Prestations d'accompagnement à l'élaboration d'un SPASER pour la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de

Prestations d'élaboration de bilans carbone et d'organisation de séances d'animation, type « Fresque du climat » - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire, et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazai

Prestations de diagnostics immobiliers, techniques, contrôles techniques et coordination sécurité et protection de la santé - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Joachim,

Maintenance, travaux et création d'installations de systèmes de contrôles d'accès ou de systèmes d'alarme intrusion et intervention de sécurité - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, la Chapelle des Ma

Prestations d'études et de propositions en matière de prévention de l'absentéisme - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région

Accord-cadre de travaux de désamiantage, déconstruction et démolition - Groupement de commandes entre la VSN, la CARENE et la Ville de Trignac - Lancement de la consultation et attribution des marchés - Approbation

Restructuration et réhabilitation du groupe scolaire Jules Simon– Phase APD – Coût prévisionnel des travaux - Montant à arrêter - Approbation

Prestations d'études de marchés, d'opportunités et de stratégie commerciale et d'accompagnement à la prospection commerciale - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la R

Déclaration de projet pour l'extension du crématorium sur le territoire de Saint-Nazaire - Approbation

Délégation de Maîtrise d'Ouvrage — Signalétique de l'ensemble fortifié de Saint-Nazaire – Convention constitutive de groupement de commandes entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature

Helyce + — Etudes et travaux sur réseaux – Convention entre la CARENE, la Ville de Saint-Nazaire et Enedis – Approbation et autorisation de signature

Fourniture de matériels destinés aux développements et à la maintenance des installations d'éclairages publics - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire, et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairi

Rue Marie — Joseph Mollé/Rue Tatischeff - Acquisition voie piétonne/espaces verts et constitution de servitudes - Approbation et autorisation de signature

Route de la Villès Bousseau — Acquisition d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature

Acquisition de prestations de création d'aménagement d'espaces sportifs, d'exercices physiques et de musculation en extérieur - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire, et la Communauté d'Agglomération de la

Quartier Moulin du Pé — cession d'un délaissé communal à la SPL SONADEV - Approbation et Autorisation de signature

Mise à disposition de locaux à titre gratuit – Diverses Associations – Convention-cadre – Approbation

Mise à disposition de locaux à titre gratuit – Associations sportives et autres organismes – Convention-cadre – Approbation et autorisation de signature

Avenue de Saint — Nazaire - Travaux d'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique - Convention de servitude avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature

Prestations de nettoyage des espaces publics - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de sig

Allée André Malraux et rue du Château de Beauregard - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière avant cession - Approbation

Quartier Trébale – Allée des Jacinthes - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière avant cession – Approbation

Bail à ferme en vue d'une reprise d'exploitation agricole - Approbation et autorisation de signature

1, 2,4 rue Martin Luther King — Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) - Bail emphytéotique au profit de l'OPH SILENE - Approbation et autorisation de signature

Boulevard de la Légion dHonneur – Procédure de déclassement rétroactif - Régularisation - Approbation

Rue de Condorcet — Rectification d'acte - Approbation et autorisation de signature

Rue Tatischeff — Maison du gardien de la Villa Kerarvan - Approbation de la promesse de vente et autorisation de signature

Saint — Nazaire - Rétrocession d'une canalisation de gaz avenue du Général de Gaulle – Convention à conclure avec GRDF - Approbation et autorisation de signature

Saint — Nazaire - Groupes Galicherais, La Trébale, Jules Guesde - Mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers – Conventions à conclure entre la CARENE, l'OPH Silène et la Ville de Saint-Nazaire – Appr

Domaine Public - Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies - Approbation

Le Grand Café, Centre d'Art Contemporain d'Intérêt National - Contrat de partenariat éditorial avec l'association The Drawer - Vente d'ouvrage - Création de tarifs - Approbation et autorisation de signature

Ressources Humaines – Création d'emplois permanents au sein de Service Entretien des Bâtiments de la Direction de la Logistique - Approbation

Ressources Humaines – Création d'un emploi permanent de surveillant de travaux et concepteur d'aménagements paysagers à temps complet - Approbation

Ressources Humaines — Création de deux emplois permanents de policiers municipaux à temps complet - Autorisation

Ressources Humaines — Direction des Sports et du Nautisme - Création d'un emploi permanent de secrétaire à temps complet - Autorisation

Ressources Humaines — Suppression et création d'un emploi permanent de Professeur d'enseignement artistique accompagnement piano à temps complet

Ressources Humaines — Instauration de l'indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la commune - Approbation - Attribution

Ressources Humaines — Recours au contrat d'apprentissage - Approbation et autorisation

Fonds d'Aide aux Jeunes en difficulté (FAJ) - Renouvellement - Convention à conclure avec la Mission Locale - Approbation et autorisation de signature

Engagement des Villes de Saint — Nazaire et de Saarlouis dans un service civique franco-allemand - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature

Convention de mise à disposition des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps du midi - Approbation et autorisation de signature

Bourses d'initiative et de projets pour les jeunes - Approbation

« Espaces et Plages sans tabac » — Avenant n°4 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et le Comité de Loire-Atlantique de la Ligue Nationale contre le Cancer - Approbation et autorisation de signature

Conseil municipal — Délégués - Remplacement de Julia MOREAU au sein des diverses instances

Délibération portant désignation du (ou des) référent(s) déontologue(s) des élus

Sécurité publique — Convention sur l'unité cynotechnique et convention de mise à disposition de l'Etat - Approbation et autorisation de signature

Mise à jour du règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et de loisirs - Approbation

Demande de huis clos