29 septembre 2023

Fonds de dotation « Mécènes à Saint — Nazaire » - Création et approbation des statuts

SEM SONADEV — Village d'entreprises de Pré-Malou - Autorisation de prise de participation en SCCV

Aide aux victimes du séisme au Maroc — Versement d'une subvention exceptionnelle au fonds « Solidarité pour les collectivités touchées par cette catastrophe » - Attribution

SEM SONADEV - ZAC de Grenapin - Concession d'aménagement - Compte rendu financier de l'exercice 2022 - Approbation

SPL SONADEV Territoires Publics - Centre-Ville - Place du Commando - Concession d'aménagement - Compte rendu financier de l'exercice 2022 - Approbation

SPL SONADEV Territoires Publics - Ecoquartier Sautron - Concession d'aménagement - Compte rendu financier de l'exercice 2022 - Approbation

Subventions exceptionnelles aux associations caritatives du Carrefour des solidarités - Approbation

Association des habitants de Prézégat — Convention pluriannuelle 2023-2025 – Approbation et autorisation de signature

Association dhabitants Au Cœur — Convention pluriannuelle 2023-2025 – Approbation et autorisation de signature

Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes - Approbation

Subventions et contributions à l'association Le Théâtre - Examen de la demande

Association Les Escales — Convention de partenariat pédagogique 2023-2026 - Approbation et autorisation de signature

Finances — Exercice 2023 - Décision modificative - Budget principal et budget annexe Production et vente d'énergie

Service Parc Auto Transport — Annulation de la vente d'un véhicule accidenté

Rapport d'activités 2022 — Loire Atlantique Développement SPL - Communication

Rapport d'activités 2022 — SPL STRAN - Communication

Hôpital de jour « Belle Fontaine » — Atelier d'éveil musical en direction d'enfants en situation de handicap – Convention de partenariat – Approbation et autorisation de signature

Association Aristide Briand — Financement pour la réalisation d'un buste d'Aristide Briand - Convention annuelle d'objectifs et de moyens à conclure avec l'Association Aristide Briand - Approbation et autorisation de signature

Rapport d'activités 2022 — Société Publique Locale LE VOYAGE A NANTES - Communication

Rapport d'activités 2022 — Société Publique Locale Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Communication

Participation du Département aux frais de gestion des équipements sportifs utilisés par les élèves des collèges publics et privés de Saint-Nazaire - Convention tripartite à conclure avec le Département et les établissements publics et privés - Approb

Convention club citoyen de haut niveau — Centre Etudes Karaté (CEK) - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature

Saint — Nazaire Volleyball Atlantique (SNVBA) - Convention Club Citoyen Haut Niveau - Avenant n°4 - Approbation et Autorisation de signature

Groupement Nazairien des Associations USEP – Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2023-2026 - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature

Adoption du plan d'actions Amie des Aîné.es - Approbation et autorisation de signature

Conseil Départemental de l'Accès au Droit - Renouvellement de la convention constitutive – Approbation et autorisation de signature

Conseils Citoyens de Quartiers – Feuilles de route des Conseils Citoyens de Quartiers - Approbation

Dispositif d'Accompagnement des Initiatives Citoyennes (DAIC) – Attribution des subventions aux porteurs de projets – Approbation

Maintenance exploitation et évolution des systèmes de téléphonie interne - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, La Chapelle des Marais, Pornichet, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-André-des-Eaux, Trignac,

Acquisition d'une solution informatique de suivi et de gestion des données liées à l'amiante et aux dossiers de diagnostics techniques - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomération

Fourniture de pièces détachées et pneumatiques d'origine, adaptables, d'occasion, réemploi et de prestations associées - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Trignac, Montoir de Bretagne et

Restructuration et la réhabilitation du Groupe Scolaire Jean Jaurès– Phase APD – Coût prévisionnel des travaux - Montant à arrêter - Approbation

Scrutins électoraux — Modification du découpage électoral - Information du Conseil Municipal

Programme national « Action Cœur de Ville » - Convention cadre pluriannuelle - Avenant de prolongation 2023 / 2026 - Approbation et autorisation de signature

Rue Adrien Pichon — Acquisition d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature

Front de Mer — 79 Boulevard Albert Premier - Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise foncière auprès de la société SCCV PROMOCEAN– Approbation et autorisation de signature

Mise à disposition de locaux à titre gratuit – La Région de Gendarmerie de Bretagne – Convention – Approbation et autorisation de signature

Passage Vandernotte — Mise en œuvre de travaux de réfection de la voirie

Plaine des sports — Opération Maison des sports - Cession à la société SNC LNC ZETA PROMOTION – Promesse unilatérale de vente - Avenant n°4 - Approbation et autorisation de signature

Rue Tatischeff — Cession de la maison de gardien de la Villa Kerarvan - Modification - Promesse d'acquisition - Approbation et autorisation de signature

Rue Aristide Maillol — Constitution de servitude de passage - Approbation et autorisation de signature

Rue Pierre Marie Juret et Rue Michel Ange - Echange foncier avec l'Etat et constitution de servitudes - Approbation et autorisation de signature

Rue Paul Perrin et boulevard du moulin de la Butte - Rectification d'acte - Approbation et autorisation de signature

Rue Michel Ange — Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électronique établis sur appuis avec ORANGE – Approbation et autorisation de signature

Location de terrain route du Haut Rocher par le Centre Hospitalier de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature

EPCC EBANSN (Ecole des Beaux — Arts Nantes Saint-Nazaire) – Atelier de création sonore - Convention de partenariat – Approbation et autorisation de signature

Proposition de dénomination du gymnase de Saint-Marc : Aimée Lallement - Approbation

Direction des Ressources Humaines - Création d'un emploi permanent d'agent technique polyvalent à temps complet - Approbation

Direction des Ressources Humaines - Création d'un emploi permanent de technicien·e gestionnaire de patrimoine à temps complet - Approbation

Direction des Ressources Humaines — Création d'un emploi permanent de chargé.e de suivi commande publique à temps complet

Direction des Ressources Humaines — Création d'un emploi permanent de gestionnaire comptabilité-actes à temps complet

Direction des Ressources Humaines — Prévoyance - COLLECTEAM - Approbation et autorisation de signature

E — archivistes - Convention de mutualisation à conclure avec les communes membres de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE - Approbation et autorisation de signature

Centre Communal d'Action Sociale — Désignation d'un·e représentant·e au Conseil d'administration

Institut Médico — Educatif (IME) Lucien Desmonts – Ateliers d'éveil en direction d'enfants en situation de handicap – Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signature

Institut Médico — Educatif (IME) Clémence Royer– Atelier d'éveil danse en direction d'enfants en situation de handicap – Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signature

Adhésion à la Fabrique Territoires Santé - Approbation

Administration municipale — Indemnités de fonctions allouées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux - Modification

Domaine Public - Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et son document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) - Approbation

Domaine Public — Convention de mise à disposition des matériels du stock national POLMAR-Terre - Approbation et autorisation de signature

Crématorium – Modification de la composition du comité d'éthique - Désignation des membres - Approbation

Projet Éducatif De Territoire (PEDT) et Plan Mercredi 2021/2024 – Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature