13 février 2026

Aide au financement pour l'achat de groupes électrogènes pour la Ville de Kherson en Ukraine - Subvention exceptionnelle - Attribution

SEM SONADEV — Océanis Tertiaire - Autorisation de prise de participation en SCCV

Mission locale de l'agglomération nazairienne - Attribution d'une subvention ordinaire - Approbation

Subventions et contributions à diverses associations et autres organismes - Examen des demandes

Programmation 2026 Appel à projets - Contrat de Ville - Approbation

Association « La Maison des Ecrivains Etrangers et des Traducteurs » (MEET) - Convention financière 2026 - Attribution d'une subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Association le Théâtre Scène nationale - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 - Approbation

Association Le Théâtre — Scène Nationale - Convention financière 2026 2027 - 2028 – Attribution d'une subvention exceptionnelle - Grande Marée - Approbation et autorisation de signature

Association les Escales — Convention financière 2026 - Attribution d'une subvention ordinaire – Approbation et autorisation de signature

GIP Cafés Culture – Attribution de la participation financière 2026 – Approbation

EPCC Ecole des Beaux-Arts de Nantes/Saint-Nazaire - Attribution de la participation financière 2026 - Approbation

Association le Théâtre Athénor - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 – Approbation

Association Léo Lagrange Animation - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 - Approbation

SKOAZELL DIWAN SANT NAZER - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 - Approbation

LABSPORT - Attribution d'une subvention ordinaire et au titre du Contrat de ville 2026 - Approbation

GIP Maison Départementale des Adolescents - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 - Approbation

Association Alerte de Méan - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 - Approbation

Association Saint-Marc Football - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 - Approbation

Collège Pierre Norange - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 - Approbation

Lycée professionnel Brossaud-Blancho - Lycée des Métiers (Classe Relais) - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 - Approbation

Association Solidarité Estuaire - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 - Approbation

Association Mille neuf cent un - Attribution d'une subvention ordinaire 2026 - Approbation

CIDFF de Loire — Atlantique - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027 - Attribution d'une subvention au titre du Contrat de ville - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2026-2029 à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et l'association dhabitants pour l'animation du quartier de la Bouletterie-Richarderie - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2026 -2029 à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et l'association des habitants pour l'animation des quartiers de Kerlédé, Galicheraie et Vinci - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2026-2029 à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et l'association dhabitants Prézégat - Approbation et autorisation de signature

Association dhabitants et d'animation Avalix Quartiers Nord - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2025-2028 - Attribution d'une subvention au titre du Contrat de ville - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature

Association dhabitants d'animation Chesnaie-Trébale - Convention pluriannuelle 2024-2027 - Attribution d'une subvention au titre du Contrat de ville - Avenant n°4 - Approbation et autorisation de signature

Convention de remboursement des frais d'affranchissement de la CARENE à la ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Adhésion au club de la sécurité numérique des collectivités (CSNC) pour l'année 2026 - Approbation

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2026-2029 à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et l'association Ambition Jeunesse Nazairienne - Approbation et autorisation de signature

Agence d'Urbanisme de la Région Nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2026 - Approbation et autorisation de signature

Lauréat de l'appel à projets de l'éco — organisme du BTP 'écominéro' dans le cadre de la démarche réemploi de la rénovation de l'école Jean Jaurès - Convention à conclure entre Ecominéro et la ville de Saint-Nazaire - Subvention - Approbation et autorisation de signature

Finances — Convention de fonds de concours d'investissement avec la CARENE – Aménagement de pistes cyclables - Approbation et autorisation de signature

Opération rive d'estuaire — Quartier du Petit Maroc - Convention financière relative au tuyau flottant du réseau de dragage du bassin de Saint-Nazaire à conclure avec les Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire- Approbation et autorisation de signature

Direction de l'espace public et Direction Paysage et Nature en Ville – Evolution et création de tarifs pour l'intervention des services - Approbation

Appel à projets ACTEE + — Sous-programme Lum'ACTEE + Saison 3 – Rénovation énergétique du parc d'éclairage public - Convention - Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention – Approbation et autorisation de signature

16ème édition de la manifestation « Bouge » – Convention financière à conclure avec l'association dhabitants de Méan-Penhoët pour l'année 2026 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

11ème édition du Festival « Zones portuaires » – Association « Cales obscures » - Convention financière 2026 – Attribution d'une subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Association « Les Chantiers nouveaux » — Convention financière 2026 – Attribution d'une subvention ordinaire et au titre du Contrat de ville - Approbation et autorisation de signature

6ème édition du festival « Cargo les photographiques de Saint-Nazaire » - Association l'Art à l'Ouest – Convention financière 2026 – Approbation et autorisation de signature

Organisation du concert Bouskidou Symphonique - Association Orchestre Symphonique de Saint-Nazaire - Convention financière 2026 - Approbation et autorisation de signature

Association LMP Musique — Convention financière 2026 – Attribution d'une subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Association « La Volière — Les Rencontres de Danse Aérienne » (LRDA) - Convention financière 2026 – Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature

Adhésion à l'association Lire sous les pins – Approbation et autorisation de signature

Avenant n° 4 — Convention Club Citoyen de Haut Niveau - Saisons 2024-2027 – Saint-Nazaire Atlantique Football - Approbation et autorisation de signature

Avenant n° 2 — Convention Club Citoyen de Haut Niveau - Saisons 2024-2027 – Saint-Nazaire Volley Ball Atlantique - Approbation et autorisation de signature

Avenant n° 6 — Convention « Club Citoyen Haut Niveau - Saisons 2025-2027 » - Saint-Nazaire Ovalie - Attribution d'une subvention ordinaire et au titre du Contrat de ville - Approbation et autorisation de signature

Convention pluri annuelle d'objectifs avec l'Office des Sports Saint-Nazaire - Approbation et Autorisation de signature

Convention financière 2026 — 2028 - Attribution d'une subvention ordinaire et au titre du Contrat de ville - Groupement Nazairien des Associations USEP - Approbation et Autorisation de signature

Convention d'objectifs et financière à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et Escalado – Années 2026-2027-2028 - Approbation et autorisation de signature

Convention financière à conclure avec l'association CEMEA - Approbation et autorisation de signature

Convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2028 à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et l'association Yountiss Jeunesse Promotion - Approbation et autorisation de signature

Annulations et/ou réductions de titres de recettes

Rapport thématique régional de synthèse de la sobriété foncière en Région des Pays de la Loire de la Chambre régionale des comptes

ZAC de Brais - Route de la Ville Heulin et Route du Sabot d'Or - Echange foncier avec la SEM SONADEV - Approbation

Location et maintenance d'une machine à affranchir – Convention constitutive de groupement de commandes intégré à conclure avec la CARENE – Approbation et autorisation de signature

Fourniture de denrées alimentaires pour l'Unité de production alimentaire mutualisée et l'achat de prestations de traiteurs - Convention de groupement de commandes à conclure entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature

Travaux d'isolement situés entre la maison paroissiale et l'église de Saint-Gohard – Association diocésaine de Nantes - Protocole d'accord transactionnel à conclure - Approbation et autorisation de signature

Adhésion au Club des Managers de Centre — ville (CMCV) - Approbation et autorisation de signature

Délégation de service public liée à l'extension et l'exploitation du crématorium de Saint-Nazaire - Liste des fondations/associations habilitées à recevoir le produit financier provenant du traitement des résidus métalliques des crémations - Approbation

Promenade Badinter, aménagement provisoire entre le Pont Tournant et la Rive d'Estuaire du Petit Maroc, missions de maîtrise d'œuvre - Approbation de l'opération

Accord cadre de travaux d'aménagement et d'entretien de voirie – Convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Consultation et marchés correspondants – Approbation et autorisation de signature

Accord-cadre de travaux de signalisation verticale et horizontale - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo-de-Guersac et la CARENE - Attribution des marchés - Approbation

Salon maison & jardin du 27 au 29 mars 2026 - Salon habitat & déco du 09 au 11 octobre 2026 - Convention de collaboration à conclure entre la ville, la CARENE et la Société Léo - Approbation et autorisation de signature

Acquisition, installation, maintenance, entretien, d'installations ou de matériels pour le sport et achat de pièces détachées et accessoires - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la CARENE et la ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal – Mise à disposition des Locaux et équipements sportifs - Convention Cadre – Complément de la liste des associations bénéficiaires - Approbation

Kiosque du Jardin des plantes - Charte d'utilisation - Approbation

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Stand de Tir des Québrais 56 route Ter des Québrais 44600 Saint-Nazaire - Police Nationale - Approbation

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Locaux au profit d'associations diverses - Principe de gratuité - Approbation

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public local - Maison des Syndicats FO et autres – Principe de gratuité – Approbation

Handicap - Mise à disposition de la salle Alvéole 12 au profit de l'association Presqu'île Rencontres Sourds (PIRS) les 17 et 18 avril 2026 - Principe de gratuité - Approbation

Petit Maroc — Ilot Maritime - Quai Demange - Promesse d'Autorisations d'Occupation Temporaire Locale du domaine Public constitutives de Droits Réels à conclure avec la SCCV ST NAZAIRE ILOT MARITIME ou toutes sociétés pouvant sy substituer - Approbation - Autorisation de signature

Petit Maroc — Promesse de Convention de concession de stationnement et convention de concession de stationnement pour la première phase de l'Ilot Maritime - Pôle National de Formation de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM) - Approbation et autorisation de signature

Chemin de Porcé — Villa Nelly - Cession d'une propriété bâtie - Approbation et autorisation de signature

Terrains communaux — Location aux agriculteurs – Baux et conventions à conclure – Détermination des tarifs pour l'année 2026 – Communication

Modalités d'accueil et de gestion de l'œuvre Sémaphores de Vincent Mauger - Convention de partenariat avec le Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Aide aux personnes en grande difficulté sociale - Soutien au fonctionnement de l'Association Solidarités et Créations (ASC) - Convention d'objectifs et de moyens - Approbation et autorisation de signature

Bonus Trajectoire de Développement — Convention de financement avec la CAF de Loire Atlantique - Approbation et autorisation de signature

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Saint-Nazaire - Mise à jour – Approbation

Petite Enfance — Modification du règlement de fonctionnement de la Commission d'Attribution des Places (CAP) - Approbation et autorisation de signature

Dispositif « Point info santé » dans les locaux de la Source à Saint-Nazaire – Convention à conclure – Approbation et autorisation de signature

Personnel — Expérimentation de mesures liées à l'aménagement des conditions de travail en cas de règles incapacitantes - Annulation partielle

Direction des relations humaines et sociales – Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs – Approbation

Personnel – Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité - Approbation

Personnel - Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Approbation

Convention de gestion relative à la restructuration et à la création d'arrêts de bus accessibles à conclure avec le Département de Loire-Atlantique, la ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature

Enseignement du second degré — Participation de la Région des Pays de la Loire aux frais de gestion des équipements sportifs utilisés par les élèves des lycées publics de Saint-Nazaire – Avenant n° 3 aux conventions tripartites à conclure avec le Conseil Régional et les établissements publics - Approbation et autorisation de signature

Syndicat Intercommunal à vocation unique (SIVU) pour animaux de la presqu'ile guérandaise - Modification des statuts - Refus

Conseil municipal — Demande de réunion à huis clos - Décision