CM
27 octobre 1955
Saint-Paul
4 délibérations
4
délibérations
3
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Autres decisions
3 délibérations
Autorisation dEster en justice
Crédits Barange 1956
Compléments de crédits
Finances & Budget
1 délibération
Inscription en recette et en dépense par autorisation spéciale
Document intégral
597 car.
Archives des délibérations de la Mairie de Saint-Paul depuis 1945 * Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez dâun droit dâaccès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à CIL CS 51015 97864 Saint Paul Cedex. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. ** La collection complète des délibérations du conseil municipal est consultable dans les locaux des Archives municipales de Saint-Paul.
WEB
https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1955-10-27
Ouvrir →
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.