Précédent Tous les conseils Suivant
CM

12 août 1955

Saint-Paul 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Autres decisions 3 délibérations

Location d'un bâtiment communal

Compléments de crédits

Création d'une cabine publique à la Saline les Bains

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Inscription en recette et en dépense par autorisation spéciale de subventions accordées pour constructions d'écoles

Finances & Budget 1 délibération

Inscription en recette et en dépense par autorisation spéciale des " Crédits Barange 1955"

Document intégral
597 car. 
Archives des délibérations de la Mairie de Saint-Paul depuis 1945
* Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à  CIL  CS 51015  97864  Saint Paul Cedex. 
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
** La collection complète des délibérations du conseil municipal est consultable dans les locaux des Archives municipales de Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1955-08-12
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.