8 février 1957
30
délibérations
9
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
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Délibérations (30)
Taxes droits et rémunérations pour services rendus
Produits des emprunts autorisés à réaliser en cours d'exercice
Approbation du budget primitif de l'exercice 1957
Recettes ordinaires diverses
Taxes et autres impositions perçues en vertu des rôles
Subventions
Subventions
Compléments de crédits du budget de lhôpital communal
Compléments de crédits du budget de lhôpital communal
Dispense de cautionnement pour les acquisitions de fournitures faites sur conventions verbales et marché de gré à gré
Voirie urbaine - Matériel
Travaux neufs et grosses réparations
Construction d'un c'entre Médico — scolaire à Saint-Paul
Acquisition immobilières
Acquisition immobilière
Remboursement des dépenses de réparation de la voirie communale par les particuliers
Plan urbanisme de Saint Gilles les Bains
Administration générale - Matériel
Autorisation dester en justice
Réforme de lambulance 202 Peugeot de lhôpital communal
Enseignement - Matériel
Autorisation spéciale des reports des crédits FIDOM
Autorisation dester en justice
Compléments de crédits
Réforme de lambulance 202 Peugeot de lhôpital communal
Avancement déchelon du personnel des communes
Fixation du prix de repas pris par le personnel à lhôpital communal
Alimentation et produits extraordinaires du patrimoine
Renouvellement des polices dassurances incendie et automobile
Transport des malades par les ambulances de la commune
Document intégral
1 422 car.
Taxes droits et rémunérations pour services rendus. Dispense de cautionnement pour les acquisitions de fournitures faites sur conventions verbales et marché de gré à gré. Avancement d'échelon du personnel des communes. Fixation du prix de repas pris par le personnel à l'hôpital communal. Administration générale - Matériel Produits des emprunts autorisés à réaliser en cours d'exercice. Alimentation et produits extraordinaires du patrimoine. Autorisation d'ester en justice. Réforme de l'ambulance 202 Peugeot de l'hôpital communal. Voirie urbaine - Matériel. Renouvellement des polices d'assurances incendie et automobile. Travaux neufs et grosses réparations. Construction d'un centre Médico-scolaire à Saint-Paul. Acquisition immobilières. Acquisition immobilière. Enseignement - Matériel. Remboursement des dépenses de réparation de la voirie communale par les particuliers. Autorisation spéciale des reports des crédits FIDOM. Approbation du budget primitif de l'exercice 1957. Transport des malades par les ambulances de la commune. Recettes ordinaires diverses. Taxes et autres impositions perçues en vertu des rôles. Autorisation d'ester en justice. Compléments de crédits. Subventions. Subventions. Plan urbanisme de Saint Gilles les Bains. Compléments de crédits du budget de l'hôpital communal. Compléments de crédits du budget de l'hôpital communal. Réforme de l'ambulance 202 Peugeot de l'hôpital communal.
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