CM

8 février 1957

Saint-Paul 30 délibérations
Document source

30

délibérations

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

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Délibérations (30)

Finances & Budget 9 délibérations

Taxes droits et rémunérations pour services rendus

Produits des emprunts autorisés à réaliser en cours d'exercice

Approbation du budget primitif de l'exercice 1957

Recettes ordinaires diverses

Taxes et autres impositions perçues en vertu des rôles

Subventions

Subventions

Compléments de crédits du budget de lhôpital communal

Compléments de crédits du budget de lhôpital communal

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Dispense de cautionnement pour les acquisitions de fournitures faites sur conventions verbales et marché de gré à gré

Voirie urbaine - Matériel

Travaux neufs et grosses réparations

Construction d'un c'entre Médico — scolaire à Saint-Paul

Acquisition immobilières

Acquisition immobilière

Remboursement des dépenses de réparation de la voirie communale par les particuliers

Plan urbanisme de Saint Gilles les Bains

Autres decisions 8 délibérations

Administration générale - Matériel

Autorisation dester en justice

Réforme de lambulance 202 Peugeot de lhôpital communal

Enseignement - Matériel

Autorisation spéciale des reports des crédits FIDOM

Autorisation dester en justice

Compléments de crédits

Réforme de lambulance 202 Peugeot de lhôpital communal

Ressources humaines 2 délibérations

Avancement déchelon du personnel des communes

Fixation du prix de repas pris par le personnel à lhôpital communal

Culture & Patrimoine 1 délibération

Alimentation et produits extraordinaires du patrimoine

Sécurité 1 délibération

Renouvellement des polices dassurances incendie et automobile

Sport 1 délibération

Transport des malades par les ambulances de la commune

Document intégral
1 422 car.
Taxes droits et rémunérations pour services rendus.
Dispense de cautionnement pour les acquisitions de fournitures faites sur conventions verbales et marché de gré à gré.
Avancement d'échelon du personnel des communes.
Fixation du prix de repas pris par le personnel à l'hôpital communal.
Administration générale -  Matériel
Produits des emprunts autorisés à réaliser en cours d'exercice.
Alimentation et produits extraordinaires du patrimoine.
Autorisation d'ester en justice.
Réforme de l'ambulance 202 Peugeot de l'hôpital communal.
Voirie urbaine - Matériel.
Renouvellement des polices d'assurances incendie et automobile.
Travaux neufs et grosses réparations.
Construction d'un centre Médico-scolaire à Saint-Paul.
Acquisition immobilières.
Acquisition immobilière.
Enseignement - Matériel.
Remboursement des dépenses de réparation de la voirie communale par les particuliers.
Autorisation spéciale des reports des crédits FIDOM.
Approbation du budget primitif de l'exercice 1957.
Transport des malades par les ambulances de la commune.
Recettes ordinaires diverses.
Taxes et autres impositions perçues en vertu des rôles.
Autorisation d'ester en justice.
Compléments de crédits.
Subventions.
Subventions.
Plan urbanisme de Saint Gilles les Bains.
Compléments de crédits du budget de l'hôpital communal.
Compléments de crédits du budget de l'hôpital communal.
Réforme de l'ambulance 202 Peugeot de l'hôpital communal.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1957-02-08
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