7 décembre 1958
3
délibérations
1
Administration
1
Autres decisions
1
Éducation
Séance du 7 décembre 1958 du conseil municipal de Saint-Paul, réunie dans un contexte historique exceptionnel : l'avènement de la Ve République et l'élection imminente du président de la République au suffrage indirect. Trois points à l'ordre du jour, dont deux à forte portée institutionnelle.
Administration
Le conseil désigne les suppléants des conseillers municipaux appelés à siéger dans le collège électoral chargé d'élire le président de la République, conformément à la nouvelle Constitution de 1958. Par ailleurs, une motion relative au fractionnement de la commune en plusieurs entités de moindre importance est débattue — sujet sensible pour une commune étendue comme Saint-Paul.
Social
Le Centre Médico-scolaire figure à l'ordre du jour, témoignant d'une attention portée à la santé des enfants scolarisés sur le territoire communal.
Délibérations (3)
Désignation des suppléants des conseillers municipaux pour l'élection du Président de la République
Motion sur le fractionnement de la commune en plusieurs communes de moindre importance
Centre Médico-scolaire
Document intégral
597 car.
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