30 décembre 1958
19
délibérations
12
Finances & Budget
4
Social & Santé
2
Culture & Patrimoine
Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 30 décembre 1958 pour examiner 19 délibérations, consacrées en très grande majorité à la clôture de l'exercice 1958 et à la préparation du budget primitif 1959, dans un cadre apparemment consensuel et technique.
Finances
La séance est dominée par des questions budgétaires : approbation du budget primitif 1959, autorisation d'utiliser les crédits correspondants, régularisation de dépassements de l'exercice 1958, annulation d'ordres de recettes établis par erreur, et examen des revenus du patrimoine. Les taxes et impositions diverses font également l'objet de délibérations spécifiques.
Administration
Le renouvellement des polices d'assurances incendie et automobile ainsi que les acquisitions mobilières témoignent d'une gestion courante de l'équipement communal.
Social
Plusieurs subventions sont accordées : au bureau d'aide sociale, à la caisse des écoles, et une régularisation de dépenses impayées de l'hôpital datant de l'exercice 1957. La question du travail et du chômage est également inscrite à l'ordre du jour.
Culture
Des subventions sont attribuées au Syndicat d'Initiative et au Comité des fêtes, soutenant la vie associative et touristique locale.
Sécurité / Mémoire
Une subvention est votée en faveur de la section des Anciens Combattants de Saint-Paul.
Délibérations (19)
Examen, discussion et approbation du budget primitif – exercice 1959
Annulation d'ordres de recettes établis par erreur
Revenus ordinaires du patrimoine
Acquisitions mobilières
Subvention à diverses sociétés
Dépenses diverses extraordinaires
Complément de crédits pour régularisation de dépassements – exercice 1958
Taxes, droits et rémunérations pour services rendus
Taxes et impositions perçues via titres de recettes diverses
Aliénation et produits extraordinaires du patrimoine
Subvention à la section des Anciens Combattants de Saint-Paul
Subvention à la section des Anciens Combattants de Saint-Paul
Régularisation de dépenses non payées de l'hôpital – exercice 1957
Travail et chômage
Subvention au bureau d'aide sociale
Subvention à la caisse des écoles
Subvention au Syndicat d'Initiative
Subvention au Comité des fêtes
Renouvellement des polices d'assurances incendie et automobile
Document intégral
946 car.
Autorisation d'utiliser les crédits inscrits au budget de l'exercice 1959. Régularisation diverses dépenses non payées hôpital - Exercice 1957. Travail et chômage. Annulation d'ordres de recettes établis par erreur. Revenus ordinaires du patrimoine. Acquisitions mobilières. Subvention à diverses sociétés. Subvention au bureau d'aide sociale. Dépenses diverses extraordinaires. Renouvellement des polices d'assurances d'incendie et automobile. Complément de crédits pour régularisation de certains dépassements - Exercice 1958. Taxes - Droits et rémunérations pour services rendus. Taxes et impositions perçues en vertu de titres de recettes diverses. Subvention au Syndicat d'Initiative. Comité des fêtes. Subvention à la caisse des écoles. Aliénation et produits extraordinaire du patrimoine. Subvention à la section des Anciens Combattants de Saint-Paul. 01. Examen, discussion et approbation du budget primitif de la commune - Exercice 1959.
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