🗳️

14 mars 1959

Saint-Paul 1 délibération
🏛️

Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

Document source

1

délibérations

dont 1 adoptées

1

Administration

⚡ Résumé

Séance unique consacrée à l'installation du nouveau conseil municipal de Saint-Paul, avec une seule délibération à l'ordre du jour adoptée à l'unanimité.

Administration

Le conseil procède à l'élection du maire et des adjoints, marquant le renouvellement de l'exécutif municipal. Cette séance constitutive est la première étape du mandat de la nouvelle équipe municipale élue.

Délibérations (1)

Administration 1 délibération

Election du maire et des adjoints

✅ unanimité
Document intégral
597 car.
Archives des délibérations de la Mairie de Saint-Paul depuis 1945
* Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à  CIL  CS 51015  97864  Saint Paul Cedex. 
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
** La collection complète des délibérations du conseil municipal est consultable dans les locaux des Archives municipales de Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1959-03-14
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.