14 mars 1959
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
1
délibérations
dont 1 adoptées
1
Administration
Séance unique consacrée à l'installation du nouveau conseil municipal de Saint-Paul, avec une seule délibération à l'ordre du jour adoptée à l'unanimité.
Administration
Le conseil procède à l'élection du maire et des adjoints, marquant le renouvellement de l'exécutif municipal. Cette séance constitutive est la première étape du mandat de la nouvelle équipe municipale élue.
Délibérations (1)
Election du maire et des adjoints
✅ unanimité
Document intégral
597 car.
Archives des délibérations de la Mairie de Saint-Paul depuis 1945 * Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez dâun droit dâaccès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à CIL CS 51015 97864 Saint Paul Cedex. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. ** La collection complète des délibérations du conseil municipal est consultable dans les locaux des Archives municipales de Saint-Paul.
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.