19 janvier 1961
21
délibérations
7
Finances & Budget
5
Social & Santé
3
Urbanisme & Travaux
Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 19 janvier 1961 pour examiner une vingtaine de délibérations, dominées par les questions budgétaires et financières de l'exercice 1961, avec une large place accordée aux subventions associatives et sociales.
Finances
L'ordre du jour est centré sur l'adoption du budget primitif 1961 et l'autorisation d'utiliser les crédits votés. Des majorations des centimes additionnels sont approuvées, ainsi que des compléments de crédits pour régulariser la gestion de l'exercice 1960, notamment pour le budget de l'hôpital. Une subvention d'équipement en capital liée aux rappels d'allocations scolaires est également inscrite.
RH
Le conseil délibère sur les traitements des agents titulaires et auxiliaires de la commune et sur les secours aux ex-agents et aux veuves d'agents communaux.
Social
Plusieurs subventions sont accordées : à la caisse des écoles, au bureau d'aide sociale, aux Anciens Combattants et aux riverains de l'Étang. La création d'un bureau municipal d'hygiène marque une avancée notable pour la santé publique locale.
Culture
Des subventions sont votées en faveur du comité des fêtes et du Syndicat d'Initiative, ainsi qu'à diverses sociétés locales.
Sport
Acquisition de matériel de sport inscrite au programme d'équipement communal.
Urbanisme
Le conseil valide des locations de terrains et de maisonnettes, ainsi que la location d'immeubles à usage scolaire.
Délibérations (21)
Approbation du budget primitif de la commune - exercice 1961
Autorisation d'utiliser les crédits inscrits au budget 1961
Majorations des centimes additionnels
Compléments de crédits — Budget hôpital - Exercice 1960
Compléments de crédits — Régularisation de la gestion 1960
Subvention d'équipement en capital — Rappel d'allocations scolaires
Subvention à diverses sociétés
Subvention à la caisse des écoles
Subvention au bureau d'aide sociale
Subvention aux Anciens Combattants de Saint-Paul
Subvention aux riverains de l'Étang
Création d'un bureau municipal d'hygiène à Saint-Paul
Location d'immeubles à usage scolaire
Location de terrains
Location de maisonnettes
Subvention au comité des fêtes
Subvention au Syndicat d'Initiative
Secours aux ex — agents et aux veuves des agents communaux
Traitement des agents titulaires et auxiliaires de la commune
Renouvellement des polices d'assurances incendie et automobile
Acquisition de matériel de sport
Document intégral
1 105 car.
01. Secours aux ex-agents et aux veuves des agents communaux. 01. Examen discussion et approbation du budget primitif de la commune - exercice 1961. 02. Autorisation d'utiliser les crédits inscrits au budget de l'exercice 1961. 03. Majorations des centimes additionnels. 04. Location d'immeubles à usage scolaire. 05. Compléments de crédits - Budget hôpital - Exercice 1960. 06. Compléments de crédits - Régularisation de la gestion 1960. 07. Subvention d'équipement en capital - Rappel d'allocations scolaires. 08. Traitement des agents titulaires et auxiliaires de la commune de Saint-Paul. 09. Renouvellement des polices d'assurances d'incendie et automobile. 10. Subvention à la caisse des écoles. 11. Subvention au bureau d'aide sociale. 12. Subvention à diverses sociétés. 13. Subvention au comité des fêtes. 14. Subvention au Syndicat d'Initiative. 15. Subvention aux Anciens Combattants de Saint-Paul. 16. Subvention aux riverains de l'Etang. 18. Acquisition de matériel de sport. 19. Locations des terrains. 20. Location de maisonnettes. 21. Création d'un bureau municipal d'hygiène à Saint-Paul.
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