19 novembre 1960
6
délibérations
4
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 19 novembre 1960 pour examiner 6 délibérations, principalement centrées sur des questions d'infrastructures hydrauliques et de gestion financière, dans un contexte de développement des équipements communaux.
Urbanisme & Infrastructures
Deux délibérations concernent des stations de pompage : l'une portant sur les secteurs de la Saline et du Guillaume, l'autre sur le groupe d'habitation "la Baie", avec une discussion sur la fixation du prix du mètre cube d'eau pour les habitants.
Finances
Le conseil examine des compléments de crédits budgétaires ainsi qu'une allocation en non-valeur, procédure comptable permettant d'effacer des créances irrécouvrables.
RH
Un cas individuel est traité, concernant un ex-égoutier de la commune, témoignant de la gestion directe des agents communaux par le conseil à cette époque.
Administration
Enfin, la question de l'assurance d'un véhicule Jeep (immatriculation 35 FJ 974) complète l'ordre du jour.
Délibérations (6)
Station de pompage du groupe d'habitation "la Baie" — prix du mètre cube d'eau
Compléments de crédits
Allocation en non-valeur
Assurance du véhicule Jeep 35 FJ 974
Station de pompage à la Saline et au Guillaume
Situation de l'ex — égoutier de la commune de Saint-Paul
Document intégral
597 car.
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