6 avril 1961
14
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Sécurité
Ce conseil municipal de Saint-Paul du 6 avril 1961 a examiné 14 délibérations couvrant une large palette de sujets de gestion courante, des ressources humaines à l'équipement sportif, sans information disponible sur les conditions de vote.
Finances
Le conseil a traité les bourses communales pour l'école d'agriculture, approuvé les comptes du comité des fêtes de Saint-Paul et de l'union sportive de Saint-Gilles-les-Bains. Un projet d'emprunt auprès de la Caisse Centrale a été présenté pour financer les dépassements liés aux extensions du réseau basse tension de l'E.E.R.
Sport
Deux décisions concernent le stade municipal Achille Prémont : la nomination d'un régisseur aux recettes et le recrutement d'un gardien. Des travaux supplémentaires pour l'aménagement d'un terrain de sport ont également été actés.
RH
Une augmentation d'indemnité a été accordée au responsable du bureau de poste de la Plaine Bois de Nèfles, et un brigadier de police municipale a été nommé.
Administration
La commune a approuvé la location d'un immeuble pour une permanence municipale à Bellemène, signé une convention de concession pour l'exploitation des installations d'eau potable de la source Barrois avec la S.I.D.R., et procédé au remplacement d'un membre démissionnaire du syndicat des eaux du Bras de Jeanne.
Culture
Le conseil a voté la réparation de l'église Saint-Paul et approuvé la tarification des repas du personnel de l'hôpital communal.
Délibérations (14)
Bourses communales pour l'école d'agriculture
Approbation des comptes du comité des fêtes de Saint-Paul
Approbation des comptes de l'union sportive de Saint-Gilles-les-Bains
Approbation des dépassements réseau BT et projet d'emprunt auprès de la Caisse Centrale
Nomination d'un régisseur aux recettes du stade municipal Achille Prémont
Recrutement d'un gardien du stade municipal Achille Prémont
Augmentation de l'indemnité du responsable du bureau de poste Plaine Bois de Nèfles
Location d'un immeuble pour la permanence municipale à Bellemène
Nomination d'un brigadier de police municipale
Convention de concession de l'exploitation des eaux potables de la source Barrois avec la S.I.D.R.
Remplacement d'un membre démissionnaire du syndicat des eaux du Bras de Jeanne
Fixation du prix des repas du personnel de l'hôpital communal
Travaux supplémentaires pour l'aménagement du terrain de sport
Réparation de l'église Saint-Paul
Document intégral
1 162 car.
01. Bourses communales pour école agriculture. 02. Approbation des comptes du comité des fêtes de Saint-Paul. 03. Approbation des comptes de l'union sportive de Saint Gilles les Bains. 04. Fixation du prix des repas pris par le personnel à l'hôpital communal. 05. Nomination d'un régisseur aux recettes du stade Municipal " ACHILLE PREMONT". 06. Recrutement d'un gardien du stade municipal " Achille PREMONT". 07. Augmentation indemnité responsable bureau de poste Plaine Bois de Nèfles. 08. Location immeuble permanence municipale à Bellemène. 09. Nomination d'un brigadier de police municipale. 10. Convention de concession de l'exploitation des installations d'eau potable de la source Barrois entre la commune et la S.I.D.R. 11. Démission de [Information protégée] en tant membre du Syndicat des eaux du Bras de Jeanne et nomination de son remplacement. 12. Approbation dépassements sur extensions de réseau BT prévues par l'E.E.R. de la convention y afférente et du projet d'emprunt à contracter auprès de la Caisse Centrale pour assurer son financement. 13. Aménagement terrain de sport: Travaux supplémentaires. 14. Réparation église Saint-Paul ( Ville).
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