CM

25 janvier 1963

Saint-Paul 27 délibérations
Document source

27

délibérations

7

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

6

Ressources humaines

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 25 janvier 1963 pour examiner 27 délibérations, couvrant un large spectre de sujets allant du budget communal à la gestion du personnel, avec une dominante administrative et sociale caractéristique de l'ère de reconstruction post-cyclone.

Finances

L'adoption du budget primitif 1963 constitue la pièce maîtresse de la séance. S'y ajoutent une annulation de crédits en section ordinaire, des régularisations de loyers des immeubles communaux et de l'école du Guillaume, ainsi que le règlement de restes à payer sur factures. Des recettes ponctuelles sont dégagées via la vente de vieux rails stockés dans la cour de l'hôpital et la vente des eaux grasses des cantines scolaires.

Urbanisme & Équipements

Trois projets scolaires sont actés : l'école de Bellemène, le bloc scolaire de Saint-Paul Ville et la location d'un immeuble à usage scolaire à Saint-Gilles-les-Hauts. Un sondage de terrain et un achat de terrain complètent le volet foncier. La nomination d'un architecte communal officialise la structuration technique de la commune.

Environnement / Sinistres

La réparation des dégâts du cyclone Jenny figure à l'ordre du jour, témoignant de l'impact récent de la catastrophe sur le territoire communal.

Social & Santé

L'hôpital communal occupe une place notable : examen de l'exercice 1962, acquisition de matériel hospitalier, nomination d'un médecin pour contre-expertise et demande de subvention au Fonds d'Action Sanitaire et Sociale. La permanence téléphonique de Tan-Rouge améliore l'accès aux services.

Ressources Humaines

Multiples mesures RH : augmentation de l'indice 100 du personnel communal, revalorisation des auxiliaires du cadastre, fixation de l'échelonnement indiciaire du Directeur Technique, régularisation d'agents, habillement des gardes champêtres et recrutement de journaliers.

Sport

La location du stade municipal est formalisée.

Délibérations (27)

Finances & Budget 7 délibérations
1

Adoption du budget primitif 1963

12

Vente de vieux rails entreposés dans la cour de l'hôpital

13

Vente des eaux grasses des cantines scolaires

14

Règlement des restes à payer sur factures

17

Augmentation de loyer de l'annexe de l'école de Filles du Guillaume

20

Annulation de crédits en recette à la section ordinaire

26

Augmentation du loyer des immeubles communaux

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2

École de Bellemène

3

Bloc scolaire de Saint-Paul Ville

5

Remise par la SIDR à la commune des édilités de la Baie

8

Location d'un immeuble à usage scolaire à Saint-Gilles-les-Hauts

9

Réparation des dégâts du cyclone Jenny

10

Achat de terrain

15

Sondage de terrain

Ressources humaines 6 délibérations
6

Augmentation de la rémunération des auxiliaires du cadastre

16

Nomination d'un architecte communal

18

Augmentation de l'indice 100 du personnel communal

19

Régularisation de situation d'agents communaux

25

Fixation de l'échelonnement indiciaire du poste de Directeur Technique

27

Recrutement de journaliers

Social & Santé 4 délibérations
21

Hôpital communal — examen de l'exercice 1962

22

Nomination d'un médecin pour contre — expertise médicale

23

Demande de subvention au Fonds d'Action Sanitaire et Sociale

24

Acquisition de matériel pour l'hôpital communal

Autres decisions 1 délibération
4

Permanence téléphonique de Tan-Rouge

Sport 1 délibération
7

Location du stade municipal

Sécurité 1 délibération
11

Habillement des gardes champêtres

Document intégral
1 273 car.
01. Budget primitif 1963.
02. Ecole de Bellemène.
03. Bloc scolaire de Saint-Paul Ville.
04. Permanence téléphonique de Tan-Rouge.
05. Remise par la S.I.D.R. à la commune des édilités de la Baie.
06. Augmentation de la rémunération des auxiliaires du cadastre.
07. Location du stade municipal.
08. Location d'immeuble à usage scolaire à Saint Gilles les Hauts.
09. Réparation des dégâts du cyclone "JENNY".
10. Achat de terrain.
11. Habillement des gardes champêtres.
12. Vente de vieux rails entreposés dans la cour de l'hôpital.
13. Vente des eaux grasses des cantines scolaires.
14. Reste à payer factures.
15. Sondage de terrain.
16. Nomination d'un architecte communal.
17. Augmentation de loyer ( Annexe de l'école de Filles du Guillaume).
18. Personnel communal - Augmentation de l'indice 100.
19. Régularisation de situation d'agents communaux.
20. Annulation de crédits ( En recette à la section ordinaire).
21. Hôpital- Ex.1962.
22. Nomination d'un médecin en vue de contre expertise médicale.
23. Demande de Subvention au fonds d'Action Sanitaire et Social.
24. Acquisition de matériel pour l'hôpital communal.
25. Fixant échelonnement indiciaire au poste de Directeur Technique.
26. Augmentation du loyer des immeubles communaux.
27. Recrutement de Journaliers.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1963-01-25
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.