1 juin 1963
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
2
Ressources humaines
Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 1er juin 1963 pour examiner 9 délibérations, traitant principalement de gestion administrative, de finances locales et de questions sociales, dans un registre courant sans indication de débats notables.
Administration
Le conseil a approuvé les conclusions de la commission administrative de l'Hôpital communal, ainsi que diverses affaires comptables relevant de la gestion ordinaire.
Urbanisme
Deux autorisations de travaux ont été accordées, sans précision supplémentaire sur leur nature dans le compte-rendu. L'aménagement d'une chambre froide au marché de Saint-Paul a été acté avec validation de son financement.
Social
Le compte de l'association des Anciens Combattants pour l'année 1962 a été approuvé. La révision du forfait pour le paiement d'un cardiologue a été examinée, reflétant un souci d'accès aux soins spécialisés.
RH
Le conseil a voté la revalorisation de l'indice 100 ainsi qu'une indemnité au magasinier, deux mesures relatives aux agents communaux.
Délibérations (9)
Autorisation de travaux
Autorisation de travaux
Financement de l'aménagement d'une chambre froide au marché de Saint-Paul
Approbation du compte des Anciens Combattants pour 1962
Révision du forfait pour le paiement d'un cardiologue
Revalorisation de l'indice 100
Attribution d'une indemnité au magasinier
Approbation des conclusions de la commission administrative de l'Hôpital communal
Diverses affaires comptables
Document intégral
597 car.
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