28 août 1963
9
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Séance du 28 août 1963 réunissant 9 délibérations à caractère essentiellement administratif et technique, sans indication de votes ni de débats particuliers dans le compte-rendu.
Finances
Le conseil procède à l'ouverture d'un compte 6601 « Fêtes et Cérémonies », à une demande d'exonération de redevance d'eau et à l'acquisition de mobilier scolaire.
Urbanisme
Trois points touchent aux infrastructures : la construction de collèges d'enseignement général, la régularisation d'un avant-projet mené par le service des Ponts et Chaussées, et un marché pour l'acquisition de tuyaux (probablement lié au réseau hydraulique).
Transport
Lancement d'un recensement de la voirie communale, étape préalable à la planification des travaux routiers.
RH
Vote sur une indemnité pour frais de représentation et de déplacements en faveur d'élus ou d'agents municipaux.
Sécurité
Examen de l'effectif du corps des Sapeurs-Pompiers, probablement pour une mise à jour réglementaire ou un recrutement.
Délibérations (9)
Ouverture du compte 6601 « Fêtes et Cérémonies »
Demande d'exonération de redevance d'eau
Acquisition de mobilier scolaire
Construction de collèges d'enseignement général
Régularisation d'un avant — projet du service des Ponts et Chaussées
Marché pour acquisition de tuyaux
Indemnité pour frais de représentation et de déplacements
Recensement de la voirie communale
Effectif du corps des Sapeurs-Pompiers
Document intégral
597 car.
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