3 février 1966
14
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Sport
Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 3 février 1966 pour examiner 14 délibérations couvrant un large spectre de la vie communale, avec une dominante marquée sur les infrastructures et les finances locales.
Finances
Le conseil a traité plusieurs opérations budgétaires : un complément de crédits, la quote-part communale au Syndicat des eaux du Bras de Jeanne, le versement d'honoraires de notaire et l'examen d'un reliquat FIDOM pour le chemin d'Ableville.
Urbanisme
Deux projets structurants figurent à l'ordre du jour : la construction d'un abattoir et l'installation de W.C. à l'école de la ravine Trois-Bassins, témoignant d'efforts d'équipement public.
Transport
La commune a abordé le classement des chemins de voirie communale ainsi que la modernisation de chemins via le Fonds routier, signe d'une politique active de désenclavement.
Social
Deux délibérations à portée sociale : la prise en charge de travailleuses familiales par la commune et l'octroi d'une garantie d'emprunt à l'Hôpital-Hospice Gabriel Martin pour le financement de travaux.
Culture
Une subvention au foyer culturel de Saint-Paul a été examinée, soutenant la vie associative locale.
RH & Administration
Le conseil a statué sur les indemnités de fonctions des adjoints spéciaux, l'approbation des comptes du Syndicat des Riverains de l'Étang, et une affaire contentieuse impliquant la commune.
Délibérations (14)
Opération comptable — Compléments de crédits
Quote — part communale au Syndicat des eaux du Bras de Jeanne
Crédit FIDOM — Reliquat chemin d'Ableville
Approbation des comptes du Syndicat des Riverains de l'Étang
Honoraires de notaire
Construction d'un abattoir
Installation de W.C. à l'école de la ravine Trois-Bassins
Voirie communale — Classement des chemins
Modernisation de chemins — Fonds routier
Prise en charge par la commune de travailleuses familiales
Garantie communale pour emprunt de l'Hôpital-Hospice Gabriel Martin
Indemnité de fonctions aux adjoints spéciaux
Affaire contentieuse impliquant la commune de Saint-Paul
Subvention au foyer culturel de Saint-Paul
Document intégral
771 car.
01. Opération comptable - Compléments de crédits. 02. Indemnité de fonctions aux adjoints spéciaux. 03. Quote-part communale au Syndicat des eaux du Bras de Jeanne. 04. Construction d'un abattoir. 05. Voirie communale - Classement des chemins. 06. Crédit FIDOM - Reliquat chemin d'Ableville. 07. Prise en charge par la commune de travailleuses familiales. 08. W.C. à l'école de la ravine Trois-Bassins. 09. Garantie à accorder par la commune pour un emprunt à contracter par l'Hôpital-Hospice Gabriel MARTIN pour financement travaux. 10. Modernisation de chemins - Fonds routier. 11. Commune Saint-Paul C/ [Information protégée]. 12. Subvention au foyer culturel de Saint-Paul. 13. Approbation des comptes du Syndicat des Riverains de l' Etang. 14. Honoraires de Notaire.
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.