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CM

16 novembre 1967

Saint-Paul 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 16 novembre 1967 pour examiner 18 délibérations, couvrant des sujets variés allant du budget communal aux équipements scolaires, en passant par la gestion des conséquences du cyclone Denise et le développement social et sportif de la commune.

Finances

Le conseil a procédé au vote du budget communal, à l'examen du compte administratif 1966 des cantines scolaires et à l'adoption d'un budget supplémentaire 1967 pour ce même service. Une demande de subvention au Conseil Général a également été formulée.

Urbanisme & Infrastructure

Plusieurs délibérations portent sur des travaux : le curage de la Ravine Divon au Bernica en régie, la viabilité extérieure du groupe scolaire de Saint-Gilles-les-Hauts, l'acquisition de tuyaux et la réparation des dégâts du cyclone Denise. Une convention d'honoraires de géomètre et la création d'une régie des eaux complètent ce volet.

Social

L'acquisition d'un terrain à l'Étang Saint-Paul en vue d'un lotissement social témoigne d'une ambition en matière de logement populaire. L'achat d'un terrain à Saint-Gilles-les-Bains s'inscrit également dans cette dynamique foncière.

Sport

Deux points concernent le Stade Saint-Paulois : une subvention accordée au club et la présentation du bilan de la Société Sportive.

Culture

Une subvention au comité des fêtes a été votée pour soutenir la vie associative locale.

RH & Administration

La séance a acté la création de deux postes d'agent de bureau, traité un congé administratif avec indemnité de passage et autorisé la commune à ester en justice dans une affaire en cours.

Délibérations (18)

Finances & Budget 5 délibérations
1

Vote du budget communal

3

Convention d'honoraires de géomètre

9

Cantines scolaires — Compte administratif 1966

10

Cantines scolaires — Budget supplémentaire 1967

14

Demande de subvention au Conseil Général

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
4

Réparation des dégâts causés par le cyclone Denise

6

Acquisition d'un terrain à Saint — Gilles-les-Bains

8

Viabilité extérieure du groupe scolaire de Saint-Gilles-les-Hauts

18

Acquisition de tuyaux

Environnement 2 délibérations
2

Travaux en régie — Curage de la Ravine Divon au Bernica

5

Création d'une régie des eaux

Sport 2 délibérations
11

Subvention au Stade Saint-Paulois

17

Bilan de la Société Sportive Stade Saint-Paulois

Ressources humaines 2 délibérations
12

Création de deux postes d'agent de bureau

15

Congé administratif et indemnité de passage

Culture & Patrimoine 1 délibération
7

Subvention au comité des fêtes

Social & Santé 1 délibération
13

Acquisition d'un terrain à l'Étang Saint-Paul pour un lotissement social

Autres decisions 1 délibération
16

Autorisation d'ester en justice

Document intégral
875 car. 
01. Vote du budget.
02. Travaux en régie -Ravine Divon - Curage du Bernica.
03. Convention d'honoraires de Géomètre.
04. Réparation dégâts cyclone Denise.
05. Régie des eaux.
06. Acquisition d'un terrain à Saint Gilles les Bains.
07. Subvention au comité des fêtes.
08. Viabilité extérieure du groupe scolaire de Saint Gilles les Hauts.
09. Cantines scolaires - Compte administratif 1966.
10. Cantines scolaires - Budget supplémentaire 1967.
11. Subvention au stade Saint-Paulois.
12. Création de deux postes d'agent de bureau.
13. Acquisition d'un terrain à l'Etang Saint-Paul pour un lotissement social.
14. Demande de subvention au Conseil Général.
15. Congé administratif et indemnité de passage [Information protégée].
16. Autorisation d' ESTER en justice - Affaire [Information protégée].
17. Bilan de la Société Sportive stade Saint-Paulois.
18. Acquisition de tuyaux.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1967-11-16
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