Précédent Tous les conseils Suivant
CM

4 novembre 1971

Saint-Paul 29 délibérations
Document source

29

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

4

Autres decisions

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 4 novembre 1971 a examiné 29 délibérations, avec un ordre du jour dominé par les investissements en infrastructures scolaires et sportives, des acquisitions foncières, ainsi que des questions budgétaires et administratives courantes.

Urbanisme

La commune a poursuivi un programme dense de construction : quatre classes à la Saline-Barrage, avenant au marché du groupe scolaire de la Saline les Hauts (entreprise CANADAS), désignation d'un architecte pour les classes du Guillaume, et construction d'un clocher de l'église du Guillaume. Côté foncier, acquisition d'un terrain à Sans Souci à 150 frs le m² (jusqu'à 1 ha) et annulation d'une vente à Bois de Nèfles. L'alimentation en eau potable de Saint-Paul et les compteurs d'eau ont également été abordés.

Finances

Plusieurs délibérations portaient sur le financement et les emprunts liés aux installations sportives de la Saline les Hauts et à la distribution aux Palmistes, ainsi qu'un transfert de crédit et l'ouverture de crédits pour une restitution photogrammétrique au Camp Villèle (Saint-Gilles les Hauts).

Sport

Subventions accordées à la Société Sportive des Hospitaliers de l'Ouest (hôpital psychiatrique de Saint-Paul) et à la Société Sportive Charles de Foucauld.

Culture

Subvention au comité des fêtes pour l'exercice 1971.

Transport

Approbation du transport d'élèves par M. Théo MICHEL et transfert des postes téléphoniques d'abonnement public.

RH

Majoration de l'indemnité aux Adjoints Spéciaux délibérée.

Administration

Révision des listes électorales, élection des représentants à la CNRACL, nationalisation des CEG communaux (circonscriptions Saint-Paul / Saint-Leu), et dénomination des voies de Saint-Gilles les Bains et Saint-Paul.

Délibérations (29)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
3

Acquisition du terrain derrière l'école Saint-Charles (Évêché de Saint-Denis)

4

Construction de quatre classes à la Saline-Barrage

6

Avenant N°1 au marché CANADAS — groupe scolaire de la Saline les Hauts

8

Avenant N°2 au marché d'alimentation en eau potable de Saint-Paul – Distribution

9

Désignation d'un architecte pour les classes du Guillaume

11

Annulation de la proposition de vente d'un terrain à Bois de Nèfles

17

Construction du clocher de l'église du Guillaume

18

Marché de compteurs d'eau pour la distribution de Saint-Paul Ville

27

Acquisition d'un terrain à Sans Souci (jusqu'à 1 ha à 150 frs/m²)

29

Dénomination des voies de Saint — Gilles les Bains et de Saint-Paul

Finances & Budget 8 délibérations
2

Marché de fourniture de denrées alimentaires

12

Contrat d'entretien de la machine comptable DIEHL DECITRON

15

Transfert de crédit

19

Emprunt pour la construction d'installations sportives à la Saline les Hauts

20

Financement de la construction d'installations sportives à la Saline les Hauts

25

Financement de la distribution aux Palmistes

26

Emprunt pour la distribution aux Palmistes

28

Ouverture de crédits pour la restitution photogrammétrique – Camp Villèle (Saint-Gilles les Hauts)

Autres decisions 4 délibérations
1

Révision des listes électorales

10

Ouvertures et fermetures de classes de l'enseignement primaire élémentaire

13

Transfert des postes téléphoniques d'abonnement public

21

Nationalisation des CEG communaux (circonscriptions Saint-Paul – Saint-Leu)

Sport 3 délibérations
16

Subvention à la Société Sportive des Hospitaliers de l'Ouest (hôpital psychiatrique)

22

Transport d'élèves par M. Théo MICHEL

24

Subvention à la Société Sportive Charles de Foucauld

Administration 1 délibération
5

Élection des représentants de la commune à la CNRACL (n° 103-c-17)

Environnement 1 délibération
7

Désignation de Maître HOAREAU Roger comme avoué

Culture & Patrimoine 1 délibération
14

Subvention au comité des fêtes — exercice 1971

Ressources humaines 1 délibération
23

Majoration de l'indemnité versée aux Adjoints Spéciaux

Document intégral
2 222 car. 
01. Révision des listes électorales.
02. Marché pour fourniture de denrées alimentaires.
03. Acquisition terrain situé derrière l'école Saint-Charles appartenant à l'Evêche de Saint-Denis.
04. Construction de quatre classes à la Saline - Barrage.
05. Election des représentants des collectivités au conseil d'administration de la C.N.R.A.C.L. - Vote de la commune de Saint-Paul immatriculée sous le n° 103-c-17.
06. Avenant N°1 - Marché passé avec l'entreprise CANADAS pour les travaux du groupe scolaire de la Saline les Hauts.
07. Choix de maître HOAREAU Roger comme avoué.
08. Avenant N° 2 du marché alimentation en eau potable de la Ville de Saint-Paul - Distribution.
09. Désignation d'architecte pour les classes du Guillaume.
10. Ouvertures et fermetures de classes de l'enseignement primaire élémentaires des écoles.
11. Annulation de la proposition de vente à la commune de [Information protégée], à Bois de Nèfles.
12. Contrat d'entretien de la machine comptable DIEHL DECITRON - Paiement.
13. Transfert des postes téléphoniques d'abonnement public.
14. Subvention pour le comité des fêtes - Exercice 1971.
15. Transfert de crédit.
16. Société sportive des Hospitaliers de l'Ouest - Hôpital Psychiatrique de Saint-Paul - Demande de subvention.
17. Construction d'un clocher de l'église du Guillaume.
18. Marché de compteurs d'eau pour distribution de Saint-Paul - Ville.
19. Construction d'installations sportives à la Saline les Hauts - Emprunt.
20. Construction d'installations sportives à la Saline les Hauts - Financement.
21. Nationalisation des CEG communaux sis dans la commune relevant des circonscriptions de l'éducation nationale de Saint-Paul - Saint-Leu.
22. Transport d'élèves par Monsieur Théo MICHEL.
23. Majoration de l'indemnité aux Adjoints Spéciaux.
24. Société Sportive Charles de Foucauld -Demande de Subvention.
25. Distribution Palmistes - Financement.
26. Distribution Palmistes - Emprunt.
27. Acquisition du terrain [Information protégée] à Sans Souci jusqu'a concurrence de 1ha pour un prix de 150 frs le m².
28. Ouverture de crédits pour la restitution photogrammetrique - Le Camp Villèle à Saint-Gilles les Hauts.
29. Dénomination des voies de Saint Gilles les Bains et de Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1971-11-04
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.