CM

12 juillet 1984

Saint-Paul 26 délibérations
Document source

26

délibérations

10

Autres decisions

9

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (26)

Autres decisions 10 délibérations
2

Renouvellement dautorisation de pratiquer des jeux de hasard dans la commune de Saint-Paul

3

C'onfirmation des stipulations du c'ahier des charges c'onclu entre la commune de Saint-Paul et le C'asino de Saint Gilles les Bains

5

Création de postes

6

Création de postes dagent dAdministration communale CHEF

10

Modernisation du chemin Sans Souci (4° tranche) - Approbation du dossier davant projet détaillé et de consultation des entreprises

11

Modernisation du chemin Sans Souci (4°tranche) - Demande de concours de la D.D.A

12

Fonds routier 81/82 — Avenant N° 1 au marché passé avec lentreprise MOTTAGAN

14

Fonds routier 1983 — Approbation de lavant projet sommaire

15

Fonds routier urbain 1983 — Trottoirs rue Saint Louis - Demande de concours de la D.D.E

21

Viabilisation de 35 LTS à Fleurimont — Désignation du concepteur

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
4

Acquisition de denrée alimentaires pour les cantines scolaires durant le 1er semestre scolaire 1984-1985 - Appel doffres ouvert

9

Modification du plan d'aménagement de zone (P.A.Z.) de la zone d'aménagement concerte (Z.A.C.) de Saint Gilles les Bains

13

Fonds routier 1983 — Réalisation de bandes de roulement - Travaux en régie

16

Acquisition de divers terrains pour la modernisation de la rue Saint Louis

17

Acquisition au département de lex — terrain [Information protégée] cadastré CZ 416 sis à Saint Gilles les Bains /1°village

22

Construction de 5 classes à l'école de Grande Fontaine - Approbation de lavant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises

23

Construction de 7 classes à Route Hubert Delisle - Avenant N°1 au marché dingénierie

24

Construction de 7 classes à Route Hubert Delisle - Approbation de lavant projet sommaire

26

Acquisitions de mobiliers scolaires destinés à équiper les classes nouvellement créées à la carte scolaire

Environnement 2 délibérations
7

Suppression des postes de CHEF de bureau

20

Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE pour l'acquisition de divers terrains sis à Boucan Canot

Ressources humaines 2 délibérations
8

Modification dappellation de certains emplois communaux

27

Restitution au service de médecine du travail de la commune de Saint-Paul des dossiers médicaux détenus par le syndicat de communes pour le personnel de la réunion - Autorisation dester en justice

Transport & Mobilité 2 délibérations
18

Aménagement de parkings et du front de mer de Boucan Canot - Approbation de lavant projet sommaire

19

Aménagement de parkings et du front de mer de Boucan Canot - Demande de concours de la D.D.E

Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

Aménagement de l'école maternelle de Saint Gilles les Bains - Approbation du dossier technique

Document intégral
2 565 car.
02. Renouvellement d'autorisation de pratiquer des jeux de hasard dans la commune de Saint-Paul.
03. Confirmation des stipulations du cahier des charges conclu entre la commune de Saint-Paul et le Casino de Saint Gilles les Bains.
04. Acquisition de denrée alimentaires pour les cantines scolaires durant le 1er semestre scolaire 1984-1985 - Appel d'offres ouvert.
05. Création de postes.
06. Création de postes d'agent d'Administration communale CHEF.
07. Suppression des postes de CHEF de bureau.
08. Modification d'appellation de certains emplois communaux.
09. Modification du plan d'aménagement de zone (P.A.Z.) de la zone d'aménagement concerte (Z.A.C.) de Saint Gilles les Bains.
10. Modernisation du chemin Sans Souci (4° tranche) - Approbation du dossier d'avant projet détaillé et de consultation des entreprises.
11. Modernisation du chemin Sans Souci (4°tranche) - Demande de concours de la D.D.A.
12. Fonds routier 81/82 - Avenant N° 1 au marché passé avec l'entreprise MOTTAGAN.
13. Fonds routier 1983 - Réalisation de bandes de roulement - Travaux en régie.
14. Fonds routier 1983 - Approbation de l'avant projet sommaire.
15. Fonds routier urbain 1983 - Trottoirs rue Saint Louis - Demande de concours de la D.D.E.
16. Acquisition de divers terrains pour la modernisation de la rue Saint Louis.
17. Acquisition au département de l'ex-terrain [Information protégée] cadastré CZ 416 sis à Saint Gilles les Bains /1°village.
18. Aménagement de parkings et du front de mer de Boucan Canot - Approbation de l'avant projet sommaire.
19. Aménagement de parkings et du front de mer de Boucan Canot - Demande de concours de la D.D.E.
20. Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE pour l'acquisition de divers terrains sis à Boucan Canot.
21. Viabilisation de 35 LTS à Fleurimont - Désignation du concepteur.
22. Construction de 5 classes à l'école de Grande Fontaine - Approbation de l'avant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises.
23. Construction de 7 classes à Route Hubert Delisle - Avenant N°1 au marché d'ingénierie.
24. Construction de 7 classes à Route Hubert Delisle - Approbation de l'avant projet sommaire.
25. Aménagement de l'école maternelle de Saint Gilles les Bains - Approbation du dossier technique.
26. Acquisitions de mobiliers scolaires destinés à équiper les classes nouvellement créées à la carte scolaire.
27. Restitution au service de médecine du travail de la commune de Saint-Paul des dossiers médicaux détenus par le syndicat de communes pour le personnel de la réunion - Autorisation d'ester en justice.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1984-07-12
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