28 décembre 1984
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Désignation de 5 propriétaires fonciers ( 3 titulaires et 2 suppléants ) à la commission communale d'aménagement foncier en vue des remembrements préalables à lirrigation de la zone Ouest
Appel doffres ouvert concernant l'acquisition de carburants par la commune de Saint-Paul - pour l'année 1985
Appel doffres ouvert concernant l'acquisition de matériaux de construction et fournitures diverses - Pour l'année 1985
Programme daction foncière Départementale - Programme des acquisitions à réaliser et convention-type avec le département
Enlèvement des ordures ménagères et non ménagères à Saint Gilles les Bains - Appel doffres
Incorporation du chemin des Morts sis à Saint-Paul Ville dans le domaine privé de la commune
Approbation du Dossier dEngagement des Crédits pour la Réalisation d'un Forage à Saint-Gilles les Bains
Aide exceptionnelle au Foot Ball Club de lOuest pour déplacement de léquipe en métropole, dans le cadre de la Coupe de France de Foot Ball
D'otation complémentaire du Fasso au budget des c'antines scolaires - Exercice 1984
Régularisations comptables au budget principal - Exercice 1984
Régularisation comptable au budget de lhabitat social - Exercice 1984
Document intégral
1 242 car.
02. Désignation de 5 propriétaires fonciers ( 3 titulaires et 2 suppléants ) à la commission communale d'aménagement foncier en vue des remembrements préalables à l'irrigation de la zone Ouest. 03. Appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de carburants par la commune de Saint-Paul - pour l'année 1985. 04. Appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de matériaux de construction et fournitures diverses - Pour l'année 1985. 05. Enlèvement des ordures ménagères et non ménagères à Saint Gilles les Bains - Appel d'offres. 06. Programme d'action foncière Départementale - Programme des acquisitions à réaliser et convention-type avec le département. 07. Incorporation du chemin des Morts sis à Saint-Paul Ville dans le domaine privé de la commune. 08. Approbation du Dossier d'Engagement des Crédits pour la Réalisation d'un Forage à Saint-Gilles les Bains. 09. Dotation complémentaire du Fasso au budget des cantines scolaires - Exercice 1984. 10. Régularisations comptables au budget principal - Exercice 1984. 11. Régularisation comptable au budget de l'habitat social - Exercice 1984. 12. Aide exceptionnelle au Foot Ball Club de l'Ouest pour déplacement de l'équipe en métropole, dans le cadre de la Coupe de France de Foot Ball.
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.