CM

27 juin 1985

Saint-Paul 29 délibérations
Document source

29

délibérations

8

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (29)

Autres decisions 8 délibérations
2

Fourniture de repas aux jeunes de la Maison Familiale de lOuest en stage au Barrage Saline du 17.09.1985 au 31.07.1986

7

Electrification rurale 1985 — 2° tranche - Marchés de reconduction pour la réalisation des lots 1 et 2

8

Electrification rurale 1984 — Renforcement au coup par coup - Approbation des dossiers techniques

15

Route des Hauts de lOuest — 3° tranche - Appel doffres

17

Fonds routier 1984 — Campagne denduits dusure sur les chemins communaux

22

Avenant n°1 au marché dingénierie signé avec la SATEC pour la viabilisation de 32 LTS à La Saline

24

Création de postes à leffectif communal

27

Motion relative à la fixation du prix de la tonne de canne pour la campagne sucrière 1985

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
13

Assainissement de la zone balnéaire — Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture pour la surveillance de travaux

16

Fonds routier 1984 — Travaux à exécuter en entreprise - Approbation du dossier davant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs

18

Construction des ateliers municipaux — Travaux s'upplémentaires

19

Ecole Mixte de Bellemène — Travaux supplémentaires

23

Avenant n°1 au marché dingénierie signé avec la SATEC pour la construction de 32 L.T.S. à La Saline

28

Vente d'un terrain à lASSEDIC de La Réunion destiné à la construction de lantenne de Saint-Paul

Environnement 3 délibérations
5

Pompes funèbres — Fixation d'un tarif pour la mise en exploitation d'un nouveau véhicule funéraire

11

Renforcement du réseau dalimentation en eau potable du secteur de Sans Souci - Dossier d'engagement et demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

12

Protection des captages d'eau potable destinée à lalimentation humaine

Culture & Patrimoine 3 délibérations
9

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée]- Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

10

Installation de générateurs photovoltaïques dans le cirque de Mafate - Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

29

Electrification rurale 1984 — 3° tranche - Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

Sport 2 délibérations
4

Redevance communale pour lutilisation du Stade Olympique Régional - Exonération exceptionnelle en faveur de la Ligue Réunionnaise de Football

30

Subventions exceptionnelles à diverses associations sportives de la commune

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
20

Construction de 4 classes maternelles + Annexes à Ruisseau - Avenant n°2 au marché dingénierie

21

Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Plateau Caillou - Approbation de lavant projet sommaire

Ressources humaines 2 délibérations
25

Annulation partielle des délibérations N°3 du 29.03.1985 et N°35 du 23.05.1985. portant création d'emplois spécifiques

26

Création d'un emploi de gestionnaires chefs et d'un emploi de gestionnaire des restaurations scolaires ( Affaire reportée)

Éducation 1 délibération
3

Dénomination du collège dEtat mixte du Bois de Nèfles Saint-Paul

Finances & Budget 1 délibération
6

Location dengins communaux — Modification des tarifs

Transport & Mobilité 1 délibération
14

Remise en circulation du tronçon 3 de la route des Hauts de lOuest - Marché de reconduction avec lentreprise LAW-YAT

Document intégral
3 060 car.
02. Fourniture de repas aux jeunes de la Maison Familiale de l'Ouest en stage au Barrage Saline du 17.09.1985 au 31.07.1986.
03. Dénomination du collège d'Etat mixte du Bois de Nèfles Saint-Paul.
04. Redevance communale pour l'utilisation du Stade Olympique Régional - Exonération exceptionnelle en faveur de la Ligue Réunionnaise de Football.
05. Pompes funèbres - Fixation d'un tarif pour la mise en exploitation d'un nouveau véhicule funéraire.
06. Location d'engins communaux - Modification des tarifs.
07. Electrification rurale 1985 - 2° tranche - Marchés de reconduction pour la réalisation des lots 1 et 2.
08. Electrification rurale 1984 - Renforcement au coup par coup - Approbation des dossiers techniques.
09. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de  [Information protégée]- Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
10. Installation de générateurs photovoltaïques dans le cirque de Mafate - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
11. Renforcement du réseau d'alimentation en eau potable du secteur de Sans Souci - Dossier d'engagement et demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
12. Protection des captages d'eau potable destinée à l'alimentation humaine.
13. Assainissement de la zone balnéaire - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture pour la surveillance de travaux.
14. Remise en circulation du tronçon 3 de la route des Hauts de l'Ouest - Marché de reconduction avec l'entreprise LAW-YAT.
15. Route des Hauts de l'Ouest - 3° tranche - Appel d'offres.
16. Fonds routier 1984 - Travaux à exécuter en entreprise - Approbation du dossier d'avant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs.
17. Fonds routier 1984 - Campagne d'enduits d'usure sur les chemins communaux.
18. Construction des ateliers municipaux - Travaux supplémentaires.
19. Ecole Mixte de Bellemène - Travaux supplémentaires.
20. Construction de 4 classes maternelles + Annexes à Ruisseau - Avenant n°2 au marché d'ingénierie.
21. Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Plateau Caillou - Approbation de l'avant projet sommaire.
22. Avenant n°1 au marché d'ingénierie signé avec la SATEC pour la viabilisation de 32 LTS à La Saline.
23. Avenant n°1 au marché d'ingénierie signé avec la SATEC pour la construction de 32 L.T.S. à La Saline.
24. Création de postes à l'effectif communal.
25. Annulation partielle des délibérations N°3 du 29.03.1985 et N°35 du 23.05.1985. portant création d'emplois spécifiques.
26. Création d'un emploi de gestionnaires chefs et d'un emploi de gestionnaire des restaurations scolaires ( Affaire reportée).
27. Motion relative à la fixation du prix de la tonne de canne pour la campagne sucrière 1985.
28. Vente d'un terrain à l'ASSEDIC de La Réunion destiné à la construction de l'antenne de Saint-Paul.
29. Electrification rurale 1984 - 3° tranche - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
30. Subventions exceptionnelles à diverses associations sportives de la commune.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1985-06-27
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