CM

19 septembre 1985

Saint-Paul 18 délibérations
Document source

18

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

1

Social & Santé

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2

Construction d'une mairie et d'une s'alle polyvalente à La S'aline Les Bains - Approbation de l'avant projet s'ommaire

3

Construction de 7 classes + annexes à Villèle - Travaux supplémentaires

4

Acquisition de mobiliers scolaires — Marché avec FEROBOIS

5

Construction des ateliers municipaux — Travaux s'upplémentaires

11

Construction d'ateliers relais à C'ambaie - Convention de maîtrise d'ouvrage d'éléguée avec la S'EDRE

12

Zac de Saint — Gilles - Convention modificative concernant l'établissement du dossier de création et de réalisation

13

Cession d'un terrain communal s'is à l'Eperon

14

Acquisition du terrain de [Information protégée] à Bois de Nèfles

15

Acquisition du terrain de [Information protégée] à la Petite France

17

Opération du relogement des habitants du quartier des Rampiers à Saint-Gilles - Demande de concours de la Direction Départementale de lEquipement

Autres decisions 2 délibérations
7

Viabilisation des lotissements très sociaux Edmond Albius et Marius et Ary Lebond à Saint-Paul ville - Résiliation des marchés passés avec lentreprise BLARD Hugues

16

D'éviation de Saint Gilles Les Bains — Décision du conseil municipal

Social & Santé 1 délibération
6

Viabilisation du lotissement très social de La Saline - Travaux supplémentaires

Ressources humaines 1 délibération
8

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée]

Culture & Patrimoine 1 délibération
9

Route des Hauts de lOuest — 4° tranche - Demande de concours technique de la Direction Départementale de lAgriculture

Environnement 1 délibération
10

Réseau d'eau potable de la rue Saint — Louis - Demande de concours technique de la Direction Départementale de lEquipement

Éducation 1 délibération
18

Convention de bouche avec les collèges de Saint-Paul Ville ( N'ationalise ) du Guillaume (Etat et de la S'aline (N'ationalise)

Enfance & Jeunesse 1 délibération
19

Fourniture de repas à des enfants du foyer Notre Dame Saint Gilles Les Hauts

Document intégral
1 770 car.
02. Construction d'une mairie et d'une salle polyvalente à La Saline Les Bains - Approbation de l'avant projet sommaire.
03. Construction de 7 classes + annexes à Villèle - Travaux supplémentaires.
04. Acquisition de mobiliers scolaires - Marché avec FEROBOIS.
05. Construction des ateliers municipaux - Travaux supplémentaires.
06. Viabilisation du lotissement très social de La Saline - Travaux supplémentaires.
07. Viabilisation des lotissements très sociaux Edmond Albius et Marius et Ary Lebond à Saint-Paul ville - Résiliation des marchés passés avec l'entreprise BLARD Hugues.
08. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée].
09. Route des Hauts de l'Ouest - 4° tranche - Demande de concours technique de la Direction Départementale de l'Agriculture.
10. Réseau d'eau potable de la rue Saint-Louis - Demande de concours technique de la Direction Départementale de l'Equipement.
11. Construction d'ateliers relais à Cambaie - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la SEDRE.
12. Zac de Saint-Gilles - Convention modificative concernant l'établissement du dossier de création et de réalisation.
13. Cession d'un terrain communal sis à l'Eperon.
14. Acquisition du terrain de [Information protégée] à Bois de Nèfles.
15. Acquisition du terrain de [Information protégée] à la Petite France.
16. Déviation de Saint Gilles Les Bains - Décision du conseil municipal.
17. Opération du relogement des habitants du quartier des Rampiers à Saint-Gilles - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Equipement.
18. Convention de bouche avec les collèges de Saint-Paul Ville ( Nationalise ) du Guillaume (Etat et de la Saline (Nationalise).
19. Fourniture de repas à des enfants du foyer Notre Dame Saint Gilles Les Hauts.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1985-09-19
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