CM

17 septembre 1986

Saint-Paul 39 délibérations
Document source

39

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

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Délibérations (39)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
13

Acquisition de livres scolaires et matériel pédagogique pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 1986-1987 - Participation communale

15

Acquisition des terrains de [Information protégée] sis à Boucan Canot

16

Acquisition du terrain de [Information protégée] pour la modernisation de la rue Saint-Louis

17

Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Station de refoulement - Travaux supplémentaires

23

Construction de 4 maisons de Quartier à Saint-Paul - Financement - Appel doffres

26

Construction de 3 salles de vidéo cinéma à Saint-Paul

32

Atelier relais de Cambaie — Travaux supplémentaires

33

Aménagement du front de mer des Roches Noires - Travaux supplémentaires

34

Fonds routier 1986 — Aménagement de divers chemins communaux avant enduit dusure - Approbation des dossiers davant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs

36

Construction des ateliers municipaux — Demande de subvention complémentaire au Département

37

Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Demande de déclaration dutilité publique du terrain nécessaire à la construction de la station dépuration

38

Déclassement de voies comprises dans des terrains SAFER à Vue Belle

Finances & Budget 8 délibérations
3

Budget 1986 — Décision modificative N°2

5

Régularisations comptables au budget de lassainissement - Exercice 1986

6

Admission en non valeur au budget de lassainissement - Exercice 1986

8

Subvention à l'association pour la promotion en milieu rural

9

Subvention exceptionnelle au Comité Extra Hospitalier de Pedo-Psychiatrie du CHS de Saint-Paul

10

Subvention à la Chambre de Métiers de la Réunion

11

Subvention à lAmicale des Anciens de la Légion Etrangère de la Réunion

28

Entretien et grosses réparations aux écoles - Subvention du fonds scolaire 1986

Autres decisions 5 délibérations
1

Remplacement de deux Conseillers Municipaux

18

Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Convention avec la Région

19

Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Collecteurs - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs

30

Etude d'un plan de déplacement urbain ( P.D.U.)

40

Motion concernant déviation de Saint Gilles Les Bains

Sport 5 délibérations
12

Subventions aux Associations Sportives — Exercice 1986

14

Vente de parcelles du lotissement de la Piscine à Bois de Nèfles

25

Plateau sportif du Bernica — Travaux supplémentaires

27

Construction d'une piscine olympique à Saint-Paul

29

Création d'un périmètre de transport urbain sur le territoire de la commune de Saint-Paul

Éducation 2 délibérations
4

D'otation du FASSO aux c'antines scolaires - Exercice 1986

39

Motion concernant la restauration dans les collèges

Environnement 2 délibérations
7

Admission en non valeur au budget de la régie des eaux - Exercice 1986

20

Alimentation en eau potable de la Petite France - 2° tranche - Dossier d'engagement de crédits

Culture & Patrimoine 1 délibération
21

Electrification rurale 1986 — Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

Ressources humaines 1 délibération
22

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] à Grand Fond - Approbation des dossiers techniques

Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Plateau Caillou - Approbation des dossiers techniques

Social & Santé 1 délibération
31

Construction d'un C'entre de Paiement de la Sécurité Sociale - Désignation d'un architecte

Transport & Mobilité 1 délibération
35

Dénomination de diverses voies de circulation

Document intégral
3 267 car.
01. Remplacement de deux Conseillers Municipaux.
03. Budget 1986 - Décision modificative N°2.
04. Dotation du FASSO aux cantines scolaires - Exercice 1986.
05. Régularisations comptables au budget de l'assainissement - Exercice 1986.
06. Admission en non valeur au budget de l'assainissement - Exercice 1986.
07. Admission en non valeur au budget de la régie des eaux - Exercice 1986.
08. Subvention à l'association pour la promotion en milieu rural.
09. Subvention exceptionnelle au Comité Extra Hospitalier de Pedo-Psychiatrie du CHS de Saint-Paul.
10. Subvention à la Chambre de Métiers de la Réunion.
11. Subvention à l'Amicale des Anciens de la Légion Etrangère de la Réunion.
12. Subventions aux Associations Sportives - Exercice 1986.
13. Acquisition de livres scolaires et matériel pédagogique pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 1986-1987 - Participation communale.
14. Vente de parcelles du lotissement de la Piscine à Bois de Nèfles.
15. Acquisition des terrains de [Information protégée] sis à Boucan Canot.
16. Acquisition du terrain de [Information protégée]  pour la modernisation de la rue Saint-Louis.
17. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Station de refoulement - Travaux supplémentaires.
18. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Convention avec la Région.
19. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Collecteurs - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs.
20. Alimentation en eau potable de la Petite France - 2° tranche - Dossier d'engagement de crédits.
21. Electrification rurale 1986 - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
22. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] à Grand Fond - Approbation des dossiers techniques.
23. Construction de 4 maisons de Quartier à Saint-Paul - Financement - Appel d'offres.
24. Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Plateau Caillou - Approbation des dossiers techniques.
25. Plateau sportif du Bernica - Travaux supplémentaires.
26. Construction de 3 salles de vidéo cinéma à Saint-Paul.
27. Construction d'une piscine olympique à Saint-Paul.
28. Entretien et grosses réparations aux écoles - Subvention du fonds scolaire 1986.
29. Création d'un périmètre de transport urbain sur le territoire de la commune de Saint-Paul.
30. Etude d'un plan de déplacement urbain ( P.D.U.).
31. Construction d'un Centre de Paiement de la Sécurité Sociale - Désignation d'un architecte.
32. Atelier relais de Cambaie - Travaux supplémentaires.
33. Aménagement du front de mer des Roches Noires - Travaux supplémentaires.
34. Fonds routier 1986 - Aménagement de divers chemins communaux avant enduit d'usure - Approbation des dossiers d'avant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs.
35. Dénomination de diverses voies de circulation.
36. Construction des ateliers municipaux - Demande de subvention complémentaire au Département.
37. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Demande de déclaration d'utilité publique du terrain nécessaire à la construction de la station d'épuration.
38. Déclassement de voies comprises dans des terrains SAFER à Vue Belle.
39. Motion concernant la restauration dans les collèges.
40. Motion concernant déviation de Saint Gilles Les Bains.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1986-09-17
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