17 septembre 1986
39
délibérations
12
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
5
Autres decisions
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Délibérations (39)
Acquisition de livres scolaires et matériel pédagogique pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 1986-1987 - Participation communale
Acquisition des terrains de [Information protégée] sis à Boucan Canot
Acquisition du terrain de [Information protégée] pour la modernisation de la rue Saint-Louis
Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Station de refoulement - Travaux supplémentaires
Construction de 4 maisons de Quartier à Saint-Paul - Financement - Appel doffres
Construction de 3 salles de vidéo cinéma à Saint-Paul
Atelier relais de Cambaie — Travaux supplémentaires
Aménagement du front de mer des Roches Noires - Travaux supplémentaires
Fonds routier 1986 — Aménagement de divers chemins communaux avant enduit dusure - Approbation des dossiers davant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs
Construction des ateliers municipaux — Demande de subvention complémentaire au Département
Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Demande de déclaration dutilité publique du terrain nécessaire à la construction de la station dépuration
Déclassement de voies comprises dans des terrains SAFER à Vue Belle
Budget 1986 — Décision modificative N°2
Régularisations comptables au budget de lassainissement - Exercice 1986
Admission en non valeur au budget de lassainissement - Exercice 1986
Subvention à l'association pour la promotion en milieu rural
Subvention exceptionnelle au Comité Extra Hospitalier de Pedo-Psychiatrie du CHS de Saint-Paul
Subvention à la Chambre de Métiers de la Réunion
Subvention à lAmicale des Anciens de la Légion Etrangère de la Réunion
Entretien et grosses réparations aux écoles - Subvention du fonds scolaire 1986
Remplacement de deux Conseillers Municipaux
Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Convention avec la Région
Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Collecteurs - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs
Etude d'un plan de déplacement urbain ( P.D.U.)
Motion concernant déviation de Saint Gilles Les Bains
Subventions aux Associations Sportives — Exercice 1986
Vente de parcelles du lotissement de la Piscine à Bois de Nèfles
Plateau sportif du Bernica — Travaux supplémentaires
Construction d'une piscine olympique à Saint-Paul
Création d'un périmètre de transport urbain sur le territoire de la commune de Saint-Paul
D'otation du FASSO aux c'antines scolaires - Exercice 1986
Motion concernant la restauration dans les collèges
Admission en non valeur au budget de la régie des eaux - Exercice 1986
Alimentation en eau potable de la Petite France - 2° tranche - Dossier d'engagement de crédits
Electrification rurale 1986 — Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture
Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] à Grand Fond - Approbation des dossiers techniques
Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Plateau Caillou - Approbation des dossiers techniques
Construction d'un C'entre de Paiement de la Sécurité Sociale - Désignation d'un architecte
Dénomination de diverses voies de circulation
Document intégral
3 267 car.
01. Remplacement de deux Conseillers Municipaux. 03. Budget 1986 - Décision modificative N°2. 04. Dotation du FASSO aux cantines scolaires - Exercice 1986. 05. Régularisations comptables au budget de l'assainissement - Exercice 1986. 06. Admission en non valeur au budget de l'assainissement - Exercice 1986. 07. Admission en non valeur au budget de la régie des eaux - Exercice 1986. 08. Subvention à l'association pour la promotion en milieu rural. 09. Subvention exceptionnelle au Comité Extra Hospitalier de Pedo-Psychiatrie du CHS de Saint-Paul. 10. Subvention à la Chambre de Métiers de la Réunion. 11. Subvention à l'Amicale des Anciens de la Légion Etrangère de la Réunion. 12. Subventions aux Associations Sportives - Exercice 1986. 13. Acquisition de livres scolaires et matériel pédagogique pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 1986-1987 - Participation communale. 14. Vente de parcelles du lotissement de la Piscine à Bois de Nèfles. 15. Acquisition des terrains de [Information protégée] sis à Boucan Canot. 16. Acquisition du terrain de [Information protégée] pour la modernisation de la rue Saint-Louis. 17. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Station de refoulement - Travaux supplémentaires. 18. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Convention avec la Région. 19. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Collecteurs - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs. 20. Alimentation en eau potable de la Petite France - 2° tranche - Dossier d'engagement de crédits. 21. Electrification rurale 1986 - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture. 22. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] à Grand Fond - Approbation des dossiers techniques. 23. Construction de 4 maisons de Quartier à Saint-Paul - Financement - Appel d'offres. 24. Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Plateau Caillou - Approbation des dossiers techniques. 25. Plateau sportif du Bernica - Travaux supplémentaires. 26. Construction de 3 salles de vidéo cinéma à Saint-Paul. 27. Construction d'une piscine olympique à Saint-Paul. 28. Entretien et grosses réparations aux écoles - Subvention du fonds scolaire 1986. 29. Création d'un périmètre de transport urbain sur le territoire de la commune de Saint-Paul. 30. Etude d'un plan de déplacement urbain ( P.D.U.). 31. Construction d'un Centre de Paiement de la Sécurité Sociale - Désignation d'un architecte. 32. Atelier relais de Cambaie - Travaux supplémentaires. 33. Aménagement du front de mer des Roches Noires - Travaux supplémentaires. 34. Fonds routier 1986 - Aménagement de divers chemins communaux avant enduit d'usure - Approbation des dossiers d'avant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs. 35. Dénomination de diverses voies de circulation. 36. Construction des ateliers municipaux - Demande de subvention complémentaire au Département. 37. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Demande de déclaration d'utilité publique du terrain nécessaire à la construction de la station d'épuration. 38. Déclassement de voies comprises dans des terrains SAFER à Vue Belle. 39. Motion concernant la restauration dans les collèges. 40. Motion concernant déviation de Saint Gilles Les Bains.
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