CM

15 juillet 1986

Saint-Paul 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (21)

Finances & Budget 6 délibérations
2

Modification du budget primitif de la commune - Exercice 1986

4

Vote du budget des cantines scolaires — Exercice 1986

5

Vote du budget de la médecine du travail - Exercice 1986

7

Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1986

9

Vote du budget supplémentaire de lassainissement - Exercice 1986

22

Demande de garantie d'emprunt formulée par le foyer " Les Scalaires " à Saint Gilles Les Bains

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
11

Acquisition de denrées alimentaires pour les cantines scolaires durant le 1er semestre scolaire 1986-1987 - Appel doffres ouvert

18

Construction de 4 maisons de Quartier — Approbation du dossier davant projet détaillé

19

Projet de cession par bail à construction à la Société GEORGES Michel d'un terrain sis à LHermitage Les Bains

20

Cession à l'Etat ( Administration des PTT Télécommunications ) d'un terrain s'is à Tan Rouge pour construction d'un autocommutateur

Environnement 3 délibérations
6

Vote du compte administratif de la commune, de la régie des eaux, de lassainissement et du compte de gestion du receveur municipal - Exercice 1985

8

Vote du budget supplémentaire de la régie des eaux - Exercice 1986

14

Alimentation en eau potable des Hauts de Saint-Paul à partir de la source Bouillon - Convention avec le Département

Autres decisions 3 délibérations
13

Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Approbation des dossiers techniques

15

Electrification en basse tension de la zone d'activités de Cambaie - Approbation des dossiers techniques

16

Electrification rurale 1985 — Lot n°3 - Avenant n°1 au marché passé avec la SPIE-BATIGNOLLES

Sport 2 délibérations
10

Subventions accordées aux sociétés sportives - Exercice 1986

12

Rencontre internationale de football Réunion - Maurice du 20 juillet 1986 exonération de la taxe sur les spectacles et de la redevance pour utilisation du Stade Régional

Social & Santé 1 délibération
3

Vote du budget de lhabitat social — Exercice 1986

Éducation 1 délibération
17

Réalisation de ralentisseurs au droit d'établissements scolaires

Transport & Mobilité 1 délibération
21

Acquisition de deux minibus

Document intégral
1 940 car.
02. Modification du budget primitif de la commune - Exercice 1986.
03. Vote du budget de l'habitat social - Exercice 1986.
04. Vote du budget des cantines scolaires - Exercice 1986.
05. Vote du budget de la médecine du travail - Exercice 1986.
06. Vote du compte administratif de la commune, de la régie des eaux, de l'assainissement et du compte de gestion du receveur municipal - Exercice 1985.
07. Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1986.
08. Vote du budget supplémentaire de la régie des eaux - Exercice 1986.
09. Vote du budget supplémentaire de l'assainissement - Exercice 1986.
10. Subventions accordées aux sociétés sportives - Exercice 1986.
11. Acquisition de denrées alimentaires pour les cantines scolaires durant le 1er semestre scolaire 1986-1987 - Appel d'offres ouvert.
12. Rencontre internationale de football Réunion - Maurice du 20 juillet 1986 exonération de la taxe sur les spectacles et de la redevance pour utilisation du Stade Régional.
13. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Approbation des dossiers techniques.
14. Alimentation en eau potable des Hauts de Saint-Paul à partir de la source Bouillon - Convention avec le Département.
15. Electrification en basse tension de la zone d'activités de Cambaie - Approbation des dossiers techniques.
16. Electrification rurale 1985 - Lot n°3 - Avenant n°1 au marché passé avec la SPIE-BATIGNOLLES.
17. Réalisation de ralentisseurs au droit d'établissements scolaires.
18. Construction de 4 maisons de Quartier - Approbation du dossier d'avant projet détaillé.
19. Projet de cession par bail à construction à la Société GEORGES Michel d'un terrain sis à L'Hermitage Les Bains.
20. Cession à l'Etat ( Administration des PTT Télécommunications ) d'un terrain sis à Tan Rouge pour construction d'un autocommutateur.
21. Acquisition de deux minibus.
22. Demande de garantie d'emprunt formulée par le foyer " Les Scalaires " à Saint Gilles Les Bains.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1986-07-15
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