Précédent Tous les conseils Suivant
CM

4 novembre 1986

Saint-Paul 27 délibérations
Document source

27

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
5

Passation d'un bail avec le syndicat ecclésiastique du diocèse de Saint- Denis pour la location d'un ensemble immobilier sis à La Saline

6

Appel doffres concernant l'acquisition de matériaux de construction et fournitures diverses - Exercice 1987

7

Appel doffres ouvert concernant l'acquisition de carburant par la commune de Saint-Paul - Exercice 1987

14

Viabilisation de 23 logements très sociaux au lotissement Balance à Fleurimont - Travaux supplémentaires

15

Aménagement de la Grotte des Premiers Français - 2° tranche - Approbation des dossiers techniques

18

Fonds routier 1986 — Aménagement de divers chemins communaux avant enduit dusure - Approbation des dossiers davant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs

20

Voie dévitement de la ZAC Renaissance — Demande de concours technique de la Direction Départementale de lEquipement

23

Acquisition d'une benne tasseuse

Autres decisions 7 délibérations
2

Fixation du prix du repas par la commune aux différents demandeurs

4

Désenclavement d'une zone dhabitat insalubre à la Grande Fontaine

9

Création et adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation des salles vidéo-cinéma / vidéo-transmission

11

Electrification rurale 1985 — Extensions diverses - Marchés de reconduction

17

Prolongement du boulevard Jacob de la Haye - Demande de concours de la Direction Départementale de lEquipement

19

Fonds routier 1986 — Réalisation denduits dusure - Demande de concours technique de la Direction Départementale de lEquipement

28

Dénomination de voies publiques

Finances & Budget 4 délibérations
3

Taxe de séjour — Institution de la taxe sur lensemble du territoire communal - Fixation des tarifs

8

Budget 1986 — Décision modificative N°3

16

Route des Hauts de lOuest — 4° tranche - Modification de financement

21

Réparation de divers chemins communaux — Demande de subvention

Sport 4 délibérations
22

Aménagement des abords du gymnase de Saint-Paul

24

Réalisation d'un parc dattractions au Stade Olympique

25

Aménagement du terrain de football de Tan Rouge

26

Construction de 5 bassins dapprentissage de la natation

Culture & Patrimoine 2 délibérations
10

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

12

Electrification rurale 1986 — 2° tranche - Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

Environnement 1 délibération
13

Renforcement de lalimentation en eau potable de Sans Souci - Marché dingénierie

Administration 1 délibération
27

Election des représentants de la commune au conseil dadministration du collège de Saint Gilles Les Bains

Document intégral
2 535 car. 
02. Fixation du prix du repas par la commune aux différents demandeurs.
03. Taxe de séjour - Institution de la taxe sur l'ensemble du territoire communal - Fixation des tarifs.
04. Désenclavement d'une zone d'habitat insalubre à la Grande Fontaine.
05. Passation d'un bail avec le syndicat ecclésiastique du diocèse de Saint- Denis pour la location d'un ensemble immobilier sis à La Saline.
06. Appel d'offres concernant l'acquisition de matériaux de construction et fournitures diverses - Exercice 1987.
07. Appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de carburant par la commune de Saint-Paul - Exercice 1987.
08. Budget 1986 - Décision modificative N°3.
09. Création et adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation des salles vidéo-cinéma / vidéo-transmission.
10. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
11. Electrification rurale 1985 - Extensions diverses - Marchés de reconduction.
12. Electrification rurale 1986 - 2° tranche - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
13. Renforcement de l'alimentation en eau potable de Sans Souci - Marché d'ingénierie.
14. Viabilisation de 23 logements très sociaux au lotissement Balance à Fleurimont - Travaux supplémentaires.
15. Aménagement de la Grotte des Premiers Français - 2° tranche - Approbation des dossiers techniques.
16. Route des Hauts de l'Ouest - 4° tranche - Modification de financement.
17. Prolongement du boulevard Jacob de la Haye - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Equipement.
18. Fonds routier 1986 - Aménagement de divers chemins communaux avant enduit d'usure - Approbation des dossiers d'avant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs.
19. Fonds routier 1986 - Réalisation d'enduits d'usure - Demande de concours technique de la Direction Départementale de l'Equipement.
20. Voie d'évitement de la ZAC Renaissance - Demande de concours technique de la Direction Départementale de l'Equipement.
21. Réparation de divers chemins communaux - Demande de subvention.
22. Aménagement des abords du gymnase de Saint-Paul.
23. Acquisition d'une benne tasseuse.
24. Réalisation d'un parc d'attractions au Stade Olympique.
25. Aménagement du terrain de football de Tan Rouge.
26. Construction de 5 bassins d'apprentissage de la natation.
27. Election des représentants de la commune au conseil d'administration du collège de Saint Gilles Les Bains.
28. Dénomination de voies publiques.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1986-11-04
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.