CM

28 novembre 1986

Saint-Paul 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
8

Acquisition de mobiliers scolaires — Financement

12

Viabilisation de 6 logements très sociaux au lotissement " Les Lataniers " au Bernica - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs

13

Modification de la zone d'aménagement c'oncerté de Saint Gilles Les Bains

15

Acquisition du terrain des héritiers [Information protégée] pour la modernisation de la rue Saint-Louis ( 2° tranche )

16

Construction de la bibliothèque — Travaux supplémentaires

17

Construction et éclairage de deux terrains à Saint-Paul - Modification du financement

18

Réalisation de la rocade de contournement de la ZAC Renaissance - Convention avec la SEDRE

Autres decisions 3 délibérations
2

Motion

3

Motion

11

Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Avenant n°2 avec lentreprise Gouvernet

Environnement 2 délibérations
5

Cantines scolaires — Appels doffres relatifs aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 2ème semestre scolaire 1986-1987 et à lenlèvement des eaux grasses issues de ces cantines pour l'année 1987

6

Construction d'un plateau vert à La S'aline Les Bains - Financement

Sport 2 délibérations
7

Réalisation d'un plateau sportif à Moulin Kader - Saint Gilles Les Bains - Modification de financement

19

Finale de la Coupe de La Réunion " Leopol RAMBAUD " - Exonération de la taxe sur les spectacles et de la redevance pour utilisation du Stade Régional

Finances & Budget 2 délibérations
10

Assainissement de Saint — Paul - 2°tranche - Demande de subvention

14

Assainissement de la ville de Saint — Paul - 2°tranche - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel doffres

Éducation 1 délibération
4

Convention de bouche avec les collèges du Guillaume ( Etat) et de La S'aline ( N'ationalisé) - Scolarité 1986-1987

Social & Santé 1 délibération
9

Construction d'un c'entre de paiement de la sécurité sociale - Avant projet s'ommaire

Document intégral
1 768 car.
02. Motion.
03. Motion.
04. Convention de bouche avec les collèges du Guillaume ( Etat) et de La Saline ( Nationalisé) - Scolarité 1986-1987.
05. Cantines scolaires - Appels d'offres relatifs aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 2ème semestre scolaire 1986-1987 et à l'enlèvement des eaux grasses issues de ces cantines pour l'année 1987.
06. Construction d'un plateau vert à La Saline Les Bains - Financement.
07. Réalisation d'un plateau sportif à Moulin Kader - Saint Gilles Les Bains - Modification de financement.
08. Acquisition de mobiliers scolaires - Financement.
09. Construction d'un centre de paiement de la sécurité sociale - Avant projet sommaire.
10. Assainissement de Saint-Paul - 2°tranche - Demande de subvention.
11. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Avenant n°2 avec l'entreprise Gouvernet.
12. Viabilisation de 6 logements très sociaux au lotissement " Les Lataniers " au Bernica - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs.
13. Modification de la zone d'aménagement concerté de Saint Gilles Les Bains.
14. Assainissement de la ville de Saint-Paul - 2°tranche - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel d'offres.
15. Acquisition du terrain des héritiers [Information protégée] pour la modernisation de la rue Saint-Louis ( 2° tranche ).
16. Construction de la bibliothèque - Travaux supplémentaires.
17. Construction et éclairage de deux terrains à Saint-Paul - Modification du financement.
18. Réalisation de la rocade de contournement de la ZAC Renaissance - Convention avec la SEDRE.
19. Finale de la Coupe de La Réunion " Leopol RAMBAUD " - Exonération de la taxe sur les spectacles et de la redevance pour utilisation du Stade Régional.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1986-11-28
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