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CM

29 décembre 1987

Saint-Paul 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Environnement

3

Autres decisions

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Délibérations (14)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
7

Modernisation chemin LEBOT à Bois de Nèfles - Demande le concours de la Direction de lAgriculture et de la Forêt

8

Modernisation des chemins PAULET — Glacière, Citerne et Dennemont - Demande de concours de la Direction de lAgriculture et de la Forêt

9

Modernisation des chemins Barrières, Polpost et LAURET - Demande de concours de la Direction de lAgriculture et de la Forêt

10

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours de la Direction de lAgriculture et de la Forêt

Environnement 3 délibérations
3

Régie des eaux — Décision modificative n°4 - Exercice 1987

4

Augmentation des tarifs d'eau et d'assainissement

13

Quittancement de l'eau sur la zone assainie de Saint Gilles Les Bains

Autres decisions 3 délibérations
11

Création de postes à leffectif communal

12

Electrification rurale 1986 — Marché de reconduction avec la SETB

15

Opération 9 LTS " Chemin de l'Ecole " à Guillaume " Centre " - Fixation des loyers

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Classement de divers chemins dans la voirie communale

6

Cession de la SCI Espace Fleurimont d'une partie de chemin S'ummer s'is à Fleurimont

Finances & Budget 1 délibération
2

Budget principal — Décision modificative n°4 - Exercice 1987

Enfance & Jeunesse 1 délibération
14

Construction de 5 classes maternelles + Annexes à lHermitage Les Hauts - Approbation des dossiers davant projet détaillé et de consultation des entreprises

Document intégral
1 316 car. 
02. Budget principal - Décision modificative n°4 - Exercice 1987.
03. Régie des eaux - Décision modificative n°4 - Exercice 1987.
04. Augmentation des tarifs d'eau et d'assainissement.
05. Classement de divers chemins dans la voirie communale.
06. Cession de la SCI Espace Fleurimont d'une partie de chemin Summer sis à Fleurimont.
07. Modernisation chemin LEBOT à Bois de Nèfles - Demande le concours de la Direction de l'Agriculture et de la Forêt.
08. Modernisation des chemins PAULET - Glacière, Citerne et Dennemont - Demande de concours de la Direction de l'Agriculture et de la Forêt.
09. Modernisation des chemins Barrières, Polpost et LAURET - Demande de concours de la Direction de l'Agriculture et de la Forêt.
10. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours de la Direction de l'Agriculture et de la Forêt.
11. Création de postes à l'effectif communal.
12. Electrification rurale 1986 - Marché de reconduction avec la SETB.
13. Quittancement de l'eau sur la zone assainie de Saint Gilles Les Bains.
14. Construction de 5 classes maternelles + Annexes à l'Hermitage Les Hauts - Approbation des dossiers d'avant projet détaillé et de consultation des entreprises.
15. Opération 9 LTS " Chemin de l'Ecole " à Guillaume " Centre " - Fixation des loyers.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1987-12-29
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