16 décembre 1987
57
délibérations
20
Urbanisme & Travaux
10
Autres decisions
8
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (57)
Mise en place de la commission du périmètre OGAF - Désignation de 2 propriétaires fonciers
Construction d'un local à vocation multiples à route Hubert D'elisle
Voie primaire de la ZAC Renaissance — Approbation de lavant projet
Projet d'aménagement de la RN1 entre Boucan Canot et Saint Gilles Les Bains - Concertation préalable
Réparation des dégâts causés à la voirie communale - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Voirie de désenclavement des Hauts — Financement
Voirie de désenclavement des Hauts — Demande de concours de la D.A.F
Cession à divers propriétaires de terrains s'itués en bordure du futur boulevard de la C'averne à Saint-Paul ville
Cession à l'Etat de deux parcelles s'ises à Saint Gilles Les Bains c'oncernées par le projet de vote d'évitement
Acquisition aux Sucreries de Bourbon de divers terrains sis à la Plaine Trois Chemins
Rétrocession de terrain à deux propriétaires riverains de la mairie de Saint Gilles Les Hauts
Acquisition à l'Etat ( Curatelle aux biens vacants ) de la parcelle BO 440 sise à Saint-Paul ville - Quai Gilbert
Construction de logements sociaux dans la ZAC n°2 Renaissance - Garantie demprunt à la SHLMR
Construction de logements sociaux dans la ZAC de Saint Gilles Les Bains - Garantie demprunt de la SHLMR
Mise en vente de 45 logements très sociaux à Saint-Paul " Etang " Lotissement " Camp Jacquot "
Mise en vente de 175 logements très sociaux à Saint Gilles Les Bains lotissement " Carosse " Moulin Kader
Mise en vente de 90 logements très sociaux à Saint Gilles Les Hauts " Fleurimont lotissement Grand Terre "
Aménagement du terrain de foot de Tan Rouge - Demande de subvention FNDS
Appel doffres ouvert concernant l'acquisition de carburant par la commune de Saint-Paul - Exercice 1988
Aménagement d'un jardin à l'école de Route Hubert Delisle - Tan Rouge
Contrat daffermage de lassainissement de la zone balnéaire de Saint Gilles Les Bains
Opération 23 L.T.S. " Balance " Fleurimont - Fixation des prix de loyers
Opération 36 L.T.S. " Ravine Lolotte " à La Plaine Bois de Nèfles
Mise à jour de plans topographiques — Marché dingénierie avec Monsieur Gilbert AUDRY
Entretien de léclairage public — Résiliation du contrat passé avec Bourbon Lumière
Equipement en sanitaires du cirque de Mafate - Participation Communale
Centre de vacances de Saint Gilles Les Bains - Approbation de lavant projet sommaire
Electrification rurale 1986 — Marché de reconduction avec STAMELEC
Assainissement de Saint — Paul Dossier d'engagement de crédits
Aide de la Région aux entreprises en difficulté - Avis de la commune
Motion pour létude et la mise en place d'un passage à deux niveaux au Carrefour CD6 / Nationale à Saint-Paul
Budget 1987 régie des eaux — Décision modificative n°3
Admission en non valeur au budget de la régie des eaux - Exercice 1987
Alimentation en eau potable — Desserte du LEP - Marché négocié avec la S.R.T.P
Construction de réservoirs d'eau potable dans les Hauts - Modification du financement
Alimentation en eau potable de la Petite France - Travaux supplémentaires
Alimentation en eau potable — Antennes de distribution diverses Bois de Nèfles et Cambaie
Réparation dégâts Clotilda aux réseaux d'eau potable - Travaux en régie
Budget Communal 1987 — Décision modificative n°3
Budget 1987 de lassainissement — Décision modificative n°3
Admission en non valeur au budget de lassainissement - Exercice 1987
Demande de garantie d'emprunt de 2 727 000 FF formulée par lhôpital Gabriel Martin
Demande de garantie d'emprunt de 190 800 FF formulée par lhôpital Gabriel Martin
Divers projets d'investissements — Demande de subventions complémentaires au Département
Premiers jeux des jeunes de lOcéan Indien - Exonération de la taxe sur les spectacles
Financement des transports scolaires des élèves de plus de 18 ans et des élèves internes
Acquisition à la SAFER d'un terrain sis à Saint-Paul Ruisseau pour équipements sportifs
Etude pour la restructuration des transports collectif sur la commune de Saint-Paul
Complexe sportif de Plateau Caillou — 2° tranche - Travaux supplémentaires
Ecole maternelle de 6 classes à Plateau Caillou - Approbation des dossiers techniques
Construction de 3 (trois) classes maternelles + Annexes à Tan Rouge - Approbation du dossier davant projet sommaire
Centre de Paiement de la Sécurité Sociale - Approbation des dossiers techniques - Financement
Mise en vente de 8 maisons sociales communales à Saint Gilles Les Bains lotissement " Carosse " Moulin Kader
Conventions de restauration avec les collèges du Guillaume (Etat) et de La S'aline ( N'ationalisé ) - Scolarité 1987-1988
Election d'un représentant supplémentaire au sein du conseil dadministration du collège " Les Aigrettes " de Saint Gilles Les Bains
Cession à l'Etat d'une portion de terrain s'ise à Saint-Paul rue de la Buse pour l'agrandissement des l'ocaux de lhôtel des impôts et création d'un parc de stationnement public
Mise en vente de 36 logements très sociaux à Saint-Paul " Etang " lotissement " Cimetière "
Document intégral
5 282 car.
02. Mise en place de la commission du périmètre OGAF - Désignation de 2 propriétaires fonciers. 03. Construction d'un local à vocation multiples à route Hubert Delisle. 04. Voie primaire de la ZAC Renaissance - Approbation de l'avant projet. 05. Motion pour l'étude et la mise en place d'un passage à deux niveaux au Carrefour CD6 / Nationale à Saint-Paul. 06. Financement des transports scolaires des élèves de plus de 18 ans et des élèves internes. 07. Conventions de restauration avec les collèges du Guillaume (Etat) et de La Saline ( Nationalisé ) - Scolarité 1987-1988. 08. Election d'un représentant supplémentaire au sein du conseil d'administration du collège " Les Aigrettes " de Saint Gilles Les Bains. 09. Projet d'aménagement de la RN1 entre Boucan Canot et Saint Gilles Les Bains - Concertation préalable. 10. Budget Communal 1987 - Décision modificative n°3. 11. Budget 1987 régie des eaux - Décision modificative n°3. 12. Budget 1987 de l'assainissement - Décision modificative n°3. 13. Admission en non valeur au budget de la régie des eaux - Exercice 1987. 14. Admission en non valeur au budget de l'assainissement - Exercice 1987. 15. Réparation des dégâts causés à la voirie communale - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 16. Voirie de désenclavement des Hauts - Financement. 17. Voirie de désenclavement des Hauts - Demande de concours de la D.A.F. 18. Acquisition à la SAFER d'un terrain sis à Saint-Paul Ruisseau pour équipements sportifs. 19. Cession à divers propriétaires de terrains situés en bordure du futur boulevard de la Caverne à Saint-Paul ville. 20. Cession à l'Etat de deux parcelles sises à Saint Gilles Les Bains concernées par le projet de vote d'évitement. 21. Acquisition aux Sucreries de Bourbon de divers terrains sis à la Plaine Trois Chemins. 22. Cession à l'Etat d'une portion de terrain sise à Saint-Paul rue de la Buse pour l'agrandissement des locaux de l'hôtel des impôts et création d'un parc de stationnement public. 23. Rétrocession de terrain à deux propriétaires riverains de la mairie de Saint Gilles Les Hauts. 24. Acquisition à l'Etat ( Curatelle aux biens vacants ) de la parcelle BO 440 sise à Saint-Paul ville - Quai Gilbert. 25. Ecole maternelle de 6 classes à Plateau Caillou - Approbation des dossiers techniques. 26. Construction de 3 (trois) classes maternelles + Annexes à Tan Rouge - Approbation du dossier d'avant projet sommaire. 27. Demande de garantie d'emprunt de 2 727 000 FF formulée par l'hôpital Gabriel Martin. 28. Demande de garantie d'emprunt de 190 800 FF formulée par l'hôpital Gabriel Martin. 29. Contrat d'affermage de l'assainissement de la zone balnéaire de Saint Gilles Les Bains. 30. Centre de Paiement de la Sécurité Sociale - Approbation des dossiers techniques - Financement. 31. Construction de logements sociaux dans la ZAC n°2 Renaissance - Garantie d'emprunt à la SHLMR. 32. Construction de logements sociaux dans la ZAC de Saint Gilles Les Bains - Garantie d'emprunt de la SHLMR. 33. Mise en vente de 8 maisons sociales communales à Saint Gilles Les Bains lotissement " Carosse " Moulin Kader. 34. Mise en vente de 45 logements très sociaux à Saint-Paul " Etang " Lotissement " Camp Jacquot ". 35. Mise en vente de 175 logements très sociaux à Saint Gilles Les Bains lotissement " Carosse " Moulin Kader. 36. Mise en vente de 36 logements très sociaux à Saint-Paul " Etang " lotissement " Cimetière ". 37. Mise en vente de 90 logements très sociaux à Saint Gilles Les Hauts " Fleurimont lotissement Grand Terre ". 38. Opération 23 L.T.S. " Balance " Fleurimont - Fixation des prix de loyers. 39. Opération 36 L.T.S. " Ravine Lolotte " à La Plaine Bois de Nèfles. 40. Etude pour la restructuration des transports collectif sur la commune de Saint-Paul. 41. Mise à jour de plans topographiques - Marché d'ingénierie avec Monsieur Gilbert AUDRY. 42. Divers projets d'investissements - Demande de subventions complémentaires au Département. 43. Aménagement du terrain de foot de Tan Rouge - Demande de subvention FNDS. 44. Entretien de l'éclairage public - Résiliation du contrat passé avec Bourbon Lumière. 45. Equipement en sanitaires du cirque de Mafate - Participation Communale. 46. Centre de vacances de Saint Gilles Les Bains - Approbation de l'avant projet sommaire. 47. Complexe sportif de Plateau Caillou - 2° tranche - Travaux supplémentaires. 48. Electrification rurale 1986 - Marché de reconduction avec STAMELEC. 49. Assainissement de Saint-Paul Dossier d'engagement de crédits. 50. Alimentation en eau potable - Desserte du LEP - Marché négocié avec la S.R.T.P. 51. Construction de réservoirs d'eau potable dans les Hauts - Modification du financement. 52. Alimentation en eau potable de la Petite France - Travaux supplémentaires. 53. Alimentation en eau potable - Antennes de distribution diverses Bois de Nèfles et Cambaie. 54. Réparation dégâts Clotilda aux réseaux d'eau potable - Travaux en régie. 55. Appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de carburant par la commune de Saint-Paul - Exercice 1988. 56. Aide de la Région aux entreprises en difficulté - Avis de la commune. 57. Aménagement d'un jardin à l'école de Route Hubert Delisle - Tan Rouge. 58. Premiers jeux des jeunes de l'Océan Indien - Exonération de la taxe sur les spectacles.
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.