CM

16 décembre 1987

Saint-Paul 57 délibérations
Document source

57

délibérations

20

Urbanisme & Travaux

10

Autres decisions

8

Environnement

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Délibérations (57)

Urbanisme & Travaux 20 délibérations
2

Mise en place de la commission du périmètre OGAF - Désignation de 2 propriétaires fonciers

3

Construction d'un local à vocation multiples à route Hubert D'elisle

4

Voie primaire de la ZAC Renaissance — Approbation de lavant projet

9

Projet d'aménagement de la RN1 entre Boucan Canot et Saint Gilles Les Bains - Concertation préalable

15

Réparation des dégâts causés à la voirie communale - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

16

Voirie de désenclavement des Hauts — Financement

17

Voirie de désenclavement des Hauts — Demande de concours de la D.A.F

19

Cession à divers propriétaires de terrains s'itués en bordure du futur boulevard de la C'averne à Saint-Paul ville

20

Cession à l'Etat de deux parcelles s'ises à Saint Gilles Les Bains c'oncernées par le projet de vote d'évitement

21

Acquisition aux Sucreries de Bourbon de divers terrains sis à la Plaine Trois Chemins

23

Rétrocession de terrain à deux propriétaires riverains de la mairie de Saint Gilles Les Hauts

24

Acquisition à l'Etat ( Curatelle aux biens vacants ) de la parcelle BO 440 sise à Saint-Paul ville - Quai Gilbert

31

Construction de logements sociaux dans la ZAC n°2 Renaissance - Garantie demprunt à la SHLMR

32

Construction de logements sociaux dans la ZAC de Saint Gilles Les Bains - Garantie demprunt de la SHLMR

34

Mise en vente de 45 logements très sociaux à Saint-Paul " Etang " Lotissement " Camp Jacquot "

35

Mise en vente de 175 logements très sociaux à Saint Gilles Les Bains lotissement " Carosse " Moulin Kader

37

Mise en vente de 90 logements très sociaux à Saint Gilles Les Hauts " Fleurimont lotissement Grand Terre "

43

Aménagement du terrain de foot de Tan Rouge - Demande de subvention FNDS

55

Appel doffres ouvert concernant l'acquisition de carburant par la commune de Saint-Paul - Exercice 1988

57

Aménagement d'un jardin à l'école de Route Hubert Delisle - Tan Rouge

Autres decisions 10 délibérations
29

Contrat daffermage de lassainissement de la zone balnéaire de Saint Gilles Les Bains

38

Opération 23 L.T.S. " Balance " Fleurimont - Fixation des prix de loyers

39

Opération 36 L.T.S. " Ravine Lolotte " à La Plaine Bois de Nèfles

41

Mise à jour de plans topographiques — Marché dingénierie avec Monsieur Gilbert AUDRY

44

Entretien de léclairage public — Résiliation du contrat passé avec Bourbon Lumière

45

Equipement en sanitaires du cirque de Mafate - Participation Communale

46

Centre de vacances de Saint Gilles Les Bains - Approbation de lavant projet sommaire

48

Electrification rurale 1986 — Marché de reconduction avec STAMELEC

49

Assainissement de Saint — Paul Dossier d'engagement de crédits

56

Aide de la Région aux entreprises en difficulté - Avis de la commune

Environnement 8 délibérations
5

Motion pour létude et la mise en place d'un passage à deux niveaux au Carrefour CD6 / Nationale à Saint-Paul

11

Budget 1987 régie des eaux — Décision modificative n°3

13

Admission en non valeur au budget de la régie des eaux - Exercice 1987

50

Alimentation en eau potable — Desserte du LEP - Marché négocié avec la S.R.T.P

51

Construction de réservoirs d'eau potable dans les Hauts - Modification du financement

52

Alimentation en eau potable de la Petite France - Travaux supplémentaires

53

Alimentation en eau potable — Antennes de distribution diverses Bois de Nèfles et Cambaie

54

Réparation dégâts Clotilda aux réseaux d'eau potable - Travaux en régie

Finances & Budget 7 délibérations
10

Budget Communal 1987 — Décision modificative n°3

12

Budget 1987 de lassainissement — Décision modificative n°3

14

Admission en non valeur au budget de lassainissement - Exercice 1987

27

Demande de garantie d'emprunt de 2 727 000 FF formulée par lhôpital Gabriel Martin

28

Demande de garantie d'emprunt de 190 800 FF formulée par lhôpital Gabriel Martin

42

Divers projets d'investissements — Demande de subventions complémentaires au Département

58

Premiers jeux des jeunes de lOcéan Indien - Exonération de la taxe sur les spectacles

Sport 4 délibérations
6

Financement des transports scolaires des élèves de plus de 18 ans et des élèves internes

18

Acquisition à la SAFER d'un terrain sis à Saint-Paul Ruisseau pour équipements sportifs

40

Etude pour la restructuration des transports collectif sur la commune de Saint-Paul

47

Complexe sportif de Plateau Caillou — 2° tranche - Travaux supplémentaires

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
25

Ecole maternelle de 6 classes à Plateau Caillou - Approbation des dossiers techniques

26

Construction de 3 (trois) classes maternelles + Annexes à Tan Rouge - Approbation du dossier davant projet sommaire

Social & Santé 2 délibérations
30

Centre de Paiement de la Sécurité Sociale - Approbation des dossiers techniques - Financement

33

Mise en vente de 8 maisons sociales communales à Saint Gilles Les Bains lotissement " Carosse " Moulin Kader

Éducation 1 délibération
7

Conventions de restauration avec les collèges du Guillaume (Etat) et de La S'aline ( N'ationalisé ) - Scolarité 1987-1988

Administration 1 délibération
8

Election d'un représentant supplémentaire au sein du conseil dadministration du collège " Les Aigrettes " de Saint Gilles Les Bains

Transport & Mobilité 1 délibération
22

Cession à l'Etat d'une portion de terrain s'ise à Saint-Paul rue de la Buse pour l'agrandissement des l'ocaux de lhôtel des impôts et création d'un parc de stationnement public

Parcs & Espaces verts 1 délibération
36

Mise en vente de 36 logements très sociaux à Saint-Paul " Etang " lotissement " Cimetière "

Document intégral
5 282 car.
02. Mise en place de la commission du périmètre OGAF - Désignation de 2 propriétaires fonciers.
03. Construction d'un local à vocation multiples à route Hubert Delisle.
04. Voie primaire de la ZAC Renaissance - Approbation de l'avant projet.
05. Motion pour l'étude et la mise en place d'un passage à deux niveaux au Carrefour CD6 / Nationale à Saint-Paul.
06. Financement des transports scolaires des élèves de plus de 18 ans et des élèves internes.
07. Conventions de restauration avec les collèges du Guillaume (Etat) et de La Saline ( Nationalisé ) - Scolarité 1987-1988.
08. Election d'un représentant supplémentaire au sein du conseil d'administration du collège " Les Aigrettes " de Saint Gilles Les Bains.
09. Projet d'aménagement de la RN1 entre Boucan Canot et Saint Gilles Les Bains - Concertation préalable.
10. Budget Communal 1987 - Décision modificative n°3.
11. Budget 1987 régie des eaux - Décision modificative n°3.
12. Budget 1987 de l'assainissement - Décision modificative n°3.
13. Admission en non valeur au budget de la régie des eaux - Exercice 1987.
14. Admission en non valeur au budget de l'assainissement - Exercice 1987.
15. Réparation des dégâts causés à la voirie communale - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
16. Voirie de désenclavement des Hauts - Financement.
17. Voirie de désenclavement des Hauts - Demande de concours de la D.A.F.
18. Acquisition à la SAFER d'un terrain sis à Saint-Paul Ruisseau pour équipements sportifs.
19. Cession à divers propriétaires de terrains situés en bordure du futur boulevard de la Caverne à Saint-Paul ville.
20. Cession à l'Etat de deux parcelles sises à Saint Gilles Les Bains concernées par le projet de vote d'évitement.
21. Acquisition aux Sucreries de Bourbon de divers terrains sis à la Plaine Trois Chemins.
22. Cession à l'Etat d'une portion de terrain sise à Saint-Paul rue de la Buse pour l'agrandissement des locaux de l'hôtel des impôts et création d'un parc de stationnement public.
23. Rétrocession de terrain à deux propriétaires riverains de la mairie de Saint Gilles Les Hauts.
24. Acquisition à l'Etat ( Curatelle aux biens vacants ) de la parcelle BO 440 sise à Saint-Paul ville - Quai Gilbert.
25. Ecole maternelle de 6 classes à Plateau Caillou - Approbation des dossiers techniques.
26. Construction de 3 (trois) classes maternelles + Annexes à Tan Rouge - Approbation du dossier d'avant projet sommaire.
27. Demande de garantie d'emprunt de 2 727 000 FF formulée par l'hôpital Gabriel Martin.
28. Demande de garantie d'emprunt de 190 800 FF formulée par l'hôpital Gabriel Martin.
29. Contrat d'affermage de l'assainissement de la zone balnéaire de Saint Gilles Les Bains.
30. Centre de Paiement de la Sécurité Sociale - Approbation des dossiers techniques - Financement.
31. Construction de logements sociaux dans la ZAC n°2 Renaissance - Garantie d'emprunt à la SHLMR.
32. Construction de logements sociaux dans la ZAC de Saint Gilles Les Bains - Garantie d'emprunt de la SHLMR.
33. Mise en vente de 8 maisons sociales communales à Saint Gilles Les Bains lotissement " Carosse " Moulin Kader.
34. Mise en vente de 45 logements très sociaux à Saint-Paul " Etang " Lotissement " Camp Jacquot ".
35. Mise en vente de 175 logements très sociaux à Saint Gilles Les Bains lotissement " Carosse " Moulin Kader.
36. Mise en vente de 36 logements très sociaux à Saint-Paul " Etang " lotissement " Cimetière ".
37. Mise en vente de 90 logements très sociaux à Saint Gilles Les Hauts " Fleurimont  lotissement Grand Terre ".
38. Opération 23 L.T.S. " Balance " Fleurimont - Fixation des prix de loyers.
39. Opération 36 L.T.S. " Ravine Lolotte " à La Plaine Bois de Nèfles.
40. Etude pour la restructuration des transports collectif sur la commune de Saint-Paul.
41. Mise à jour de plans topographiques - Marché d'ingénierie avec Monsieur Gilbert AUDRY.
42. Divers projets d'investissements - Demande de subventions complémentaires au Département.
43. Aménagement du terrain de foot de Tan Rouge - Demande de subvention FNDS.
44. Entretien de l'éclairage public - Résiliation du contrat passé avec Bourbon Lumière.
45. Equipement en sanitaires du cirque de Mafate - Participation Communale.
46. Centre de vacances de Saint Gilles Les Bains - Approbation de l'avant projet sommaire.
47. Complexe sportif de Plateau Caillou - 2° tranche - Travaux supplémentaires.
48. Electrification rurale 1986 - Marché de reconduction avec STAMELEC.
49. Assainissement de Saint-Paul Dossier d'engagement de crédits.
50. Alimentation en eau potable - Desserte du LEP - Marché négocié avec la S.R.T.P.
51. Construction de réservoirs d'eau potable dans les Hauts - Modification du financement.
52. Alimentation en eau potable de la Petite France - Travaux supplémentaires.
53. Alimentation en eau potable - Antennes de distribution  diverses Bois de Nèfles et Cambaie.
54. Réparation dégâts Clotilda aux réseaux d'eau potable - Travaux en régie.
55. Appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de carburant par la commune de Saint-Paul - Exercice 1988.
56. Aide de la Région aux entreprises en difficulté - Avis de la commune.
57. Aménagement d'un jardin à l'école de Route Hubert Delisle - Tan Rouge.
58. Premiers jeux des jeunes de l'Océan Indien - Exonération de la taxe sur les spectacles.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1987-12-16
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