16 juin 1988
45
délibérations
20
Urbanisme & Travaux
11
Autres decisions
7
Environnement
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Délibérations (45)
Réaménagement de la dette communale
Projet d'acquisition de divers terrains aux Sucreries de Bourbon et à la Société Anonyme de Saint-Gilles
Acquisition du terrain [Information protégée] à Bernica
Acquisition d'un terrain aux héritiers [Information protégée] pour élargissement de la rue de la Poste à Saint Gilles Les Bains
Acquisition d'un terrain à [Information protégée] pour élargissement de la rue de la Poste à Saint Gilles Les Bains
Acquisition du terrain de [Information protégée]
Modalités de vente de deux parcelles bâties sises à Saint-Paul Savanna
Projet de vente à l'Etat ( Direction de la Poste ) d'un terrain sis à Saint Gilles Les Hauts
Construction d'équipements publics dans la ZAC de Saint-Gilles - Convention de mandat avec la S'EDRE
Aménagement de lancien garage municipal
Création de classes à la carte scolaire — Acquisition de mobiliers scolaires
Construction de deux terrains de tennis à Saint-Paul
Rénovation de deux terrains de tennis à Saint-Paul
Aménagement du local entrepôt de la cantine scolaire
Construction d'une s'alle polyvalente à La Plaine Bois de N'èfles - Financement
Construction de 2 classes + un réfectoire à La Saline Les Bains
Voirie des chemins Carosse et Les Caramboles - Convention avec la Région
Construction de 31 logements évolutifs sociaux au Guillaume - Approbation de lavant projet sommaire
Construction de 31 logements évolutifs sociaux au Guillaume - Désignation d'un concepteur
Construction d'une annexe administrative aux ateliers municipaux - Désignation d'architecte
Motion tendant à l'égalité de traitement en matière de législation cinématographique
Opération 24 L.T.S " Chemin LEvêque " à La Saline - Fixation des loyers
Opération 6 L.T.S. " Les Lataniers " à Bernica - Fixation des loyers
Ordures ménagères — Circuit de collecte pour l'année 1989
Electrification rurale 1986 — Avenant n°1 avec STAMELEC
Electrification rurale 1986 — Avenants aux marchés passés avec la SETB
Assainissement de Saint — Paul ville - Marché de reconduction avec GTOI
Contrats de développement avec le Conseil Général
Etude pour la résorption dhabitat insalubre au quartier des Flamboyants
Trottoirs rue Saint Louis — 3° tranche - Demande de concours de la D.D.E
Dénomination de diverses voies
Construction de 4 petites retenues d'eau dans les Hauts de Saint-Paul
Alimentation en eau potable — Desserte du lycée agricole de Cambaie - Approbation des dossiers techniques
Alimentation eau potable — Refoulement du Bois de Nèfles - Approbation des dossiers techniques
Alimentation en eau potable de Palmiste — Dossier d'engagement
Alimentation en eau potable — Renforcement et extension de la station de traitement de Saint-Gilles
Alimentation en eau potable — Renforcement des ressources de la station de traitement de Saint-Gilles
Réalisation d'un plateau vert à Corbeil Saline - Financement
Subventions exceptionnelles à diverses associations
Reversement de subventions au Comité dAnimation et de Loisirs de Saint Gilles Les Bains
Construction de 5 classes maternelles + annexes à lHermitage Les Bains
Construction de deux classes maternelles au Guillaume
Création de cadres d'emplois administratifs et des cadres d'emplois techniques en vue de conformer les emplois existants à la nouvelle réglementation
Jumelage des villes de Toulon et de Saint-Paul
Rencontre de football organisée par lAFREM - Exonération de la taxe sur les spectacles
Document intégral
3 611 car.
01. Réaménagement de la dette communale. 02. Création de cadres d'emplois administratifs et des cadres d'emplois techniques en vue de conformer les emplois existants à la nouvelle réglementation. 03. Jumelage des villes de Toulon et de Saint-Paul. 04. Subventions exceptionnelles à diverses associations. 05. Motion tendant à l'égalité de traitement en matière de législation cinématographique. 06. Opération 24 L.T.S " Chemin L'Evêque " à La Saline - Fixation des loyers. 07. Opération 6 L.T.S. " Les Lataniers " à Bernica - Fixation des loyers. 08. Ordures ménagères - Circuit de collecte pour l'année 1989. 09. Projet d'acquisition de divers terrains aux Sucreries de Bourbon et à la Société Anonyme de Saint-Gilles. 10. Acquisition du terrain [Information protégée] à Bernica. 11. Acquisition d'un terrain aux héritiers [Information protégée] pour élargissement de la rue de la Poste à Saint Gilles Les Bains. 12. Acquisition d'un terrain à [Information protégée] pour élargissement de la rue de la Poste à Saint Gilles Les Bains. 13. Acquisition du terrain de [Information protégée]. 14. Modalités de vente de deux parcelles bâties sises à Saint-Paul Savanna. 15. Projet de vente à l'Etat ( Direction de la Poste ) d'un terrain sis à Saint Gilles Les Hauts. 16. Construction de 4 petites retenues d'eau dans les Hauts de Saint-Paul. 17. Alimentation en eau potable - Desserte du lycée agricole de Cambaie - Approbation des dossiers techniques. 18. Alimentation eau potable - Refoulement du Bois de Nèfles - Approbation des dossiers techniques. 19. Alimentation en eau potable de Palmiste - Dossier d'engagement. 20. Alimentation en eau potable - Renforcement et extension de la station de traitement de Saint-Gilles. 21. Alimentation en eau potable - Renforcement des ressources de la station de traitement de Saint-Gilles. 22. Electrification rurale 1986 - Avenant n°1 avec STAMELEC. 23. Electrification rurale 1986 - Avenants aux marchés passés avec la SETB. 24. Assainissement de Saint-Paul ville - Marché de reconduction avec GTOI. 25. Contrats de développement avec le Conseil Général. 26. Reversement de subventions au Comité d'Animation et de Loisirs de Saint Gilles Les Bains. 27. Construction d'équipements publics dans la ZAC de Saint-Gilles - Convention de mandat avec la SEDRE. 28. Aménagement de l'ancien garage municipal. 29. Création de classes à la carte scolaire - Acquisition de mobiliers scolaires. 30. Construction de deux terrains de tennis à Saint-Paul. 31. Rénovation de deux terrains de tennis à Saint-Paul. 32. Aménagement du local entrepôt de la cantine scolaire. 33. Construction de 5 classes maternelles + annexes à l'Hermitage Les Bains. 34. Construction de deux classes maternelles au Guillaume. 35. Construction d'une salle polyvalente à La Plaine Bois de Nèfles - Financement. 36. Réalisation d'un plateau vert à Corbeil Saline - Financement. 37. Construction de 2 classes + un réfectoire à La Saline Les Bains. 38. Voirie des chemins Carosse et Les Caramboles - Convention avec la Région. 39. Construction de 31 logements évolutifs sociaux au Guillaume - Approbation de l'avant projet sommaire. 40. Construction de 31 logements évolutifs sociaux au Guillaume - Désignation d'un concepteur. 41. Etude pour la résorption d'habitat insalubre au quartier des Flamboyants. 42. Trottoirs rue Saint Louis - 3° tranche - Demande de concours de la D.D.E. 43. Dénomination de diverses voies. 44. Construction d'une annexe administrative aux ateliers municipaux - Désignation d'architecte. 45. Rencontre de football organisée par l'AFREM - Exonération de la taxe sur les spectacles.
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