CM

16 juin 1988

Saint-Paul 45 délibérations
Document source

45

délibérations

20

Urbanisme & Travaux

11

Autres decisions

7

Environnement

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Délibérations (45)

Urbanisme & Travaux 20 délibérations
1

Réaménagement de la dette communale

9

Projet d'acquisition de divers terrains aux Sucreries de Bourbon et à la Société Anonyme de Saint-Gilles

10

Acquisition du terrain [Information protégée] à Bernica

11

Acquisition d'un terrain aux héritiers [Information protégée] pour élargissement de la rue de la Poste à Saint Gilles Les Bains

12

Acquisition d'un terrain à [Information protégée] pour élargissement de la rue de la Poste à Saint Gilles Les Bains

13

Acquisition du terrain de [Information protégée]

14

Modalités de vente de deux parcelles bâties sises à Saint-Paul Savanna

15

Projet de vente à l'Etat ( Direction de la Poste ) d'un terrain sis à Saint Gilles Les Hauts

27

Construction d'équipements publics dans la ZAC de Saint-Gilles - Convention de mandat avec la S'EDRE

28

Aménagement de lancien garage municipal

29

Création de classes à la carte scolaire — Acquisition de mobiliers scolaires

30

Construction de deux terrains de tennis à Saint-Paul

31

Rénovation de deux terrains de tennis à Saint-Paul

32

Aménagement du local entrepôt de la cantine scolaire

35

Construction d'une s'alle polyvalente à La Plaine Bois de N'èfles - Financement

37

Construction de 2 classes + un réfectoire à La Saline Les Bains

38

Voirie des chemins Carosse et Les Caramboles - Convention avec la Région

39

Construction de 31 logements évolutifs sociaux au Guillaume - Approbation de lavant projet sommaire

40

Construction de 31 logements évolutifs sociaux au Guillaume - Désignation d'un concepteur

44

Construction d'une annexe administrative aux ateliers municipaux - Désignation d'architecte

Autres decisions 11 délibérations
5

Motion tendant à l'égalité de traitement en matière de législation cinématographique

6

Opération 24 L.T.S " Chemin LEvêque " à La Saline - Fixation des loyers

7

Opération 6 L.T.S. " Les Lataniers " à Bernica - Fixation des loyers

8

Ordures ménagères — Circuit de collecte pour l'année 1989

22

Electrification rurale 1986 — Avenant n°1 avec STAMELEC

23

Electrification rurale 1986 — Avenants aux marchés passés avec la SETB

24

Assainissement de Saint — Paul ville - Marché de reconduction avec GTOI

25

Contrats de développement avec le Conseil Général

41

Etude pour la résorption dhabitat insalubre au quartier des Flamboyants

42

Trottoirs rue Saint Louis — 3° tranche - Demande de concours de la D.D.E

43

Dénomination de diverses voies

Environnement 7 délibérations
16

Construction de 4 petites retenues d'eau dans les Hauts de Saint-Paul

17

Alimentation en eau potable — Desserte du lycée agricole de Cambaie - Approbation des dossiers techniques

18

Alimentation eau potable — Refoulement du Bois de Nèfles - Approbation des dossiers techniques

19

Alimentation en eau potable de Palmiste — Dossier d'engagement

20

Alimentation en eau potable — Renforcement et extension de la station de traitement de Saint-Gilles

21

Alimentation en eau potable — Renforcement des ressources de la station de traitement de Saint-Gilles

36

Réalisation d'un plateau vert à Corbeil Saline - Financement

Finances & Budget 2 délibérations
4

Subventions exceptionnelles à diverses associations

26

Reversement de subventions au Comité dAnimation et de Loisirs de Saint Gilles Les Bains

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
33

Construction de 5 classes maternelles + annexes à lHermitage Les Bains

34

Construction de deux classes maternelles au Guillaume

Ressources humaines 1 délibération
2

Création de cadres d'emplois administratifs et des cadres d'emplois techniques en vue de conformer les emplois existants à la nouvelle réglementation

International 1 délibération
3

Jumelage des villes de Toulon et de Saint-Paul

Sport 1 délibération
45

Rencontre de football organisée par lAFREM - Exonération de la taxe sur les spectacles

Document intégral
3 611 car.
01. Réaménagement de la dette communale.
02. Création de cadres d'emplois administratifs et des cadres d'emplois techniques en vue de conformer les emplois existants à la nouvelle réglementation.
03. Jumelage des villes de Toulon et de Saint-Paul.
04. Subventions exceptionnelles à diverses associations.
05. Motion tendant à l'égalité de traitement en matière de législation cinématographique.
06. Opération 24 L.T.S " Chemin L'Evêque " à La Saline - Fixation des loyers.
07. Opération 6 L.T.S. " Les Lataniers " à Bernica - Fixation des loyers.
08. Ordures ménagères - Circuit de collecte pour l'année 1989.
09. Projet d'acquisition de divers terrains aux Sucreries de Bourbon et à la Société Anonyme de Saint-Gilles.
10. Acquisition du terrain [Information protégée] à Bernica.
11. Acquisition d'un terrain aux héritiers [Information protégée] pour élargissement de la rue de la Poste à Saint Gilles Les Bains.
12. Acquisition d'un terrain à [Information protégée] pour élargissement de la rue de la Poste à Saint Gilles Les Bains.
13. Acquisition du terrain de [Information protégée].
14. Modalités de vente de deux parcelles bâties sises à Saint-Paul Savanna.
15. Projet de vente à l'Etat ( Direction de la Poste ) d'un terrain sis à Saint Gilles Les Hauts.
16. Construction de 4 petites retenues d'eau dans les Hauts de Saint-Paul.
17. Alimentation en eau potable - Desserte du lycée agricole de Cambaie - Approbation des dossiers techniques.
18. Alimentation eau potable - Refoulement du Bois de Nèfles - Approbation des dossiers techniques.
19. Alimentation en  eau potable de Palmiste - Dossier d'engagement.
20. Alimentation en eau potable - Renforcement et extension de la station de traitement de Saint-Gilles.
21. Alimentation en eau potable - Renforcement des ressources de la station de traitement de Saint-Gilles.
22. Electrification rurale 1986 - Avenant n°1 avec STAMELEC.
23. Electrification rurale 1986 - Avenants aux marchés passés avec la SETB.
24. Assainissement de Saint-Paul ville - Marché de reconduction avec GTOI.
25. Contrats de développement avec le Conseil Général.
26. Reversement de subventions au Comité d'Animation et de Loisirs de Saint Gilles Les Bains.
27. Construction d'équipements publics dans la ZAC de Saint-Gilles - Convention de mandat avec la SEDRE.
28. Aménagement de l'ancien garage municipal.
29. Création de classes à la carte scolaire - Acquisition de mobiliers scolaires.
30. Construction de deux terrains de tennis à Saint-Paul.
31. Rénovation de deux terrains de tennis à Saint-Paul.
32. Aménagement du local entrepôt de la cantine scolaire.
33. Construction de 5 classes maternelles + annexes à l'Hermitage Les Bains.
34. Construction de deux classes maternelles au Guillaume.
35. Construction d'une salle polyvalente à La Plaine Bois de Nèfles - Financement.
36. Réalisation d'un plateau vert à Corbeil  Saline - Financement.
37. Construction de 2 classes + un réfectoire à La Saline Les Bains.
38. Voirie des chemins Carosse et Les Caramboles - Convention avec la Région.
39. Construction de 31 logements évolutifs sociaux au Guillaume - Approbation de l'avant projet sommaire.
40. Construction de 31 logements évolutifs sociaux au Guillaume - Désignation d'un concepteur.
41. Etude pour la résorption d'habitat insalubre au quartier des Flamboyants.
42. Trottoirs rue Saint Louis - 3° tranche - Demande de concours de la D.D.E.
43. Dénomination de diverses voies.
44. Construction d'une annexe administrative aux ateliers municipaux - Désignation d'architecte.
45. Rencontre de football organisée par l'AFREM - Exonération de la taxe sur les spectacles.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1988-06-16
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