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CM

11 juillet 1988

Saint-Paul 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Autres decisions

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (5)

Autres decisions 3 délibérations
2

Extension du port de Saint Gilles Les Bains - Transfert de maîtrise douvrage à la Région

5

Modernisation du chemin Legarnisson à Bois de Nèfles - Avenant n°1 au marché avec la SORETRA

6

Révision du POS de Cambaie — Sica CAMARON

Environnement 1 délibération
3

Vote du compte administratif de la commune de la régie des eaux , de lassainissement et du compte de gestion du receveur municipal - Exercice 1987

Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Réparation dégâts Clotilda à la voirie communale - Réfection chemin Tour des Roches - Lot n° 1- Travaux supplémentaires

Document intégral
517 car. 
02. Extension du port de Saint Gilles Les Bains - Transfert de maîtrise d'ouvrage à la Région.
03. Vote du compte administratif de la commune de la régie des eaux , de l'assainissement et du compte de gestion du receveur municipal - Exercice 1987.
04. Réparation dégâts Clotilda à la voirie communale - Réfection chemin Tour des Roches - Lot n° 1- Travaux supplémentaires.
05. Modernisation du chemin Legarnisson à Bois de Nèfles - Avenant n°1 au marché avec la SORETRA.
06. Révision du POS de Cambaie - Sica CAMARON.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1988-07-11
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