Précédent Tous les conseils Suivant
CM

7 avril 1989

Saint-Paul 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 4 délibérations
1

Vote du budget primitif de la commune — Exercice 1989

3

Fixation du produit attendu au titre de 1989 en matière de taxe pour lenlèvement des ordures ménagères

5

Vote du budget primitif de lassainissement - Exercice 1989

13

Intervention économique du Conseil Général en faveur d'une entreprise en difficulté ( Société Neptune ) - Avis préalable du conseil municipal

Autres decisions 4 délibérations
2

Fixation des taux des impôts locaux pour 1989

9

Représentant de la commune à la SEDRE

11

Désignation des membres du conseil municipal devant siéger au sein de la Commission dAdjudication et dAppel dOffres

12

Indemnité de fonction du maire, des adjoints et adjoints spéciaux

Administration 3 délibérations
6

Délégation du conseil municipal au maire - Application de l'article L 122.20 du C'ode des Communes

7

Election de (trois) 3 conseillers municipaux devant siéger au Comité dAdministration de la Caisse des Ecoles de la commune de Saint-Paul

10

Election de 2 représentants de la commune au conseil dadministration de lhôpital Gabriel Martin

Environnement 1 délibération
4

Vote du budget primitif de la régie des eaux - Exercice 1989

Social & Santé 1 délibération
8

Election de délégués du conseil municipal au sein du conseil dadministration du Centre Communal dAction Sociale

Document intégral
1 202 car. 
01. Vote du budget primitif de la commune - Exercice 1989.
02. Fixation des taux des impôts locaux pour 1989.
03. Fixation du produit attendu au titre de 1989 en matière de taxe pour l'enlèvement des ordures ménagères.
04. Vote du budget primitif de la régie des eaux - Exercice 1989.
05. Vote du budget primitif de l'assainissement - Exercice 1989.
06. Délégation du conseil municipal au maire - Application de l'article L 122.20 du Code des Communes.
07. Election de (trois) 3 conseillers municipaux devant siéger au Comité d'Administration de la Caisse des Ecoles de la commune de Saint-Paul.
08. Election de délégués du conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale.
09. Représentant de la commune à la SEDRE.
10. Election de 2 représentants de la commune au conseil d'administration de l'hôpital Gabriel Martin.
11. Désignation des membres du conseil municipal devant siéger au sein de la Commission d'Adjudication et d'Appel d'Offres.
12. Indemnité de fonction du maire, des adjoints et adjoints spéciaux.
13. Intervention économique du Conseil Général en faveur d'une entreprise en difficulté ( Société Neptune ) - Avis préalable du conseil municipal.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1989-04-07
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.