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19 avril 1989

Saint-Paul 18 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

Document source

18

délibérations

15

Administration

1

Autres decisions

1

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Administration 15 délibérations
1

Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil dadministration du collège du Guillaume

2

Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil dadministration du collège de Bois-de-Nèfles

3

Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil dadministration du collège de Saint-Paul

4

Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil dadministration du collège de la Saline

5

Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil dadministration du collège de Saint Gilles Les Hauts

6

Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil dadministration du collège de Saint Gilles Les Bains

7

Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil dadministration du lycée de Saint-Paul

8

Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil dadministration du L.E.P. Hôtelier

9

Election du représentant de la commune de Saint-Paul au sein du conseil dadministration du lycée agricole de Saint-Paul

10

Election d'un représentant de la commune de Saint-Paul au sein du CAUE

11

Election d'un représentant de la commune de Saint-Paul au sein de lAUR

12

Election des représentants du conseil municipal au groupe de travail du POS de Saint-Paul

16

Election de 4 représentants du conseil municipal de Saint-Paul au comité de gestion des garderies de Saint-Paul

17

Election d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du conseil municipal au conseil dadministration du V.V.F

18

Election de 6 représentants de la commune au conseil dadministration du club municipal de tennis

Autres decisions 1 délibération
13

Désignation de deux chefs dentreprise pour faire partie de la commission communale chargée de la révision des listes électorales de la Chambre des Métiers

Ressources humaines 1 délibération
14

Fixation du nombre de représentants des élus et du personnel devant siéger au comité technique paritaire

Sécurité 1 délibération
15

Fixation du nombre de représentants des élus et du personnel devant siéger au Comité dHygiène et de Sécurité

Document intégral
2 096 car. 
01. Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil d'administration du collège du Guillaume.
02. Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil d'administration du collège de Bois-de-Nèfles.
03. Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil d'administration du collège de Saint-Paul.
04. Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil d'administration du collège de la Saline.
05. Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil d'administration du collège de Saint Gilles Les Hauts.
06. Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil d'administration du collège de Saint Gilles Les Bains.
07. Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil d'administration du lycée de Saint-Paul.
08. Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil d'administration du L.E.P. Hôtelier.
09. Election du représentant de la commune de Saint-Paul au sein du conseil d'administration du lycée agricole de Saint-Paul.
10. Election d'un représentant de la commune de Saint-Paul au sein du CAUE.
11. Election d'un représentant de la commune de Saint-Paul au sein de l'AUR.
12. Election des représentants du conseil municipal au groupe de travail du POS de Saint-Paul.
13. Désignation de deux chefs d'entreprise pour faire partie de la commission communale chargée de la révision des listes électorales de la Chambre des Métiers.
14. Fixation du nombre de représentants des élus et du personnel devant siéger au comité technique paritaire.
15. Fixation du nombre de représentants des élus et du personnel devant siéger au Comité d'Hygiène et de Sécurité.
16. Election de 4 représentants du conseil municipal de Saint-Paul au comité de gestion des garderies de Saint-Paul.
17. Election d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du conseil municipal au conseil d'administration du V.V.F.
18. Election de 6 représentants de la commune au conseil d'administration du club municipal de tennis.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1989-04-19
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