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CM

12 octobre 1989

Saint-Paul 26 délibérations
Document source

26

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

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Délibérations (26)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
9

Programme daction foncière — Acquisition d'un terrain sis à La Plaine cadastre AW 348 appartenant aux consorts [Information protégée]

11

Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Bel Air sud secteur de Bois de Nèfles

12

Acquisition à la curatelle aux successions et biens vacants de deux terrains sis à Saint-Paul

13

Acquisition des terrains de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville rue de la Croix

14

Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville ruelle des Poules

16

Modalités de cession à la société TAILOU d'une parcelle de terrains sise à Fleurimont

17

Modalité de cession à [Information protégée] d'un terrain sis à Savannah

18

Principe de mise à disposition d'un terrain pour un institut médico-professionnel

20

Aménagement du Cap La Houssaye — Décision de principe

22

Aménagement du chemin BOYER au Guillaume - Résiliation du marché passé avec la société MOTHELEC

25

Divers aménagements hydrauliques — Dossiers techniques - Appel doffres

Autres decisions 5 délibérations
6

Approbation de la convention — cadre pour une mission dinterventions foncières avec la SEDRE

19

Salle polyvalente à la Plaine Bois de Nèfles

23

Modernisation du chemin Bras Mort au Bois de Nèfles - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

24

Modernisation du chemin Trou de Sable à Fleurimont - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

26

Desserte postale — Dénomination de diverses voies

Finances & Budget 4 délibérations
1

Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1989

3

Vote du budget supplémentaire de lassainissement - Exercice 1989

4

Subvention à lOMS et lOMAG — Exercice 1989

5

Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil dadministration du lycée professionnel économique " La Saline "

Environnement 3 délibérations
2

Vote du budget supplémentaire de la régie des eaux - Exercice 1989

7

RHI Les Flamboyants — Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE

8

Zac III Renaissance — Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE

Sport 2 délibérations
10

Acquisition aux Sucreries de Bourbon d'un terrain sis à Bois Rouge pour équipements sportifs

21

Eclairage terrain de football de Savannah

Transport & Mobilité 1 délibération
15

Acquisition des terrains de [Information protégée] et de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville rue de la Buse

Document intégral
2 259 car. 
01. Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1989.
02. Vote du budget supplémentaire de la régie des eaux - Exercice 1989.
03. Vote du budget supplémentaire de l'assainissement - Exercice 1989.
04. Subvention à l'OMS et l'OMAG - Exercice 1989.
05. Election des représentants de la commune de Saint-Paul au sein du conseil d'administration du lycée professionnel économique " La Saline ".
06. Approbation de la convention-cadre pour une mission d'interventions foncières avec la SEDRE.
07. RHI Les Flamboyants - Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE.
08. Zac III Renaissance - Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE.
09. Programme d'action foncière - Acquisition d'un terrain sis à La Plaine cadastre AW 348 appartenant aux consorts [Information protégée].
10. Acquisition aux Sucreries de Bourbon d'un terrain sis à Bois Rouge pour équipements sportifs.
11. Acquisition du terrain de [Information protégée]  sis à Bel Air sud secteur de Bois de Nèfles.
12. Acquisition à la curatelle aux successions et biens vacants de deux terrains sis à Saint-Paul.
13. Acquisition des terrains de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville rue de la Croix.
14. Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville ruelle des Poules.
15. Acquisition des terrains de [Information protégée] et de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville rue de la Buse.
16. Modalités de cession à la société TAILOU d'une parcelle de terrains sise à Fleurimont.
17. Modalité de cession à [Information protégée] d'un terrain sis à Savannah.
18. Principe de mise à disposition d'un terrain pour un institut médico-professionnel.
19. Salle polyvalente à la Plaine Bois de Nèfles.
20. Aménagement du Cap La Houssaye - Décision de principe.
21. Eclairage terrain de football de Savannah.
22. Aménagement du chemin BOYER au Guillaume - Résiliation du marché passé avec la société MOTHELEC.
23. Modernisation du chemin Bras Mort au Bois de Nèfles - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
24. Modernisation du chemin Trou de Sable à Fleurimont - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
25. Divers aménagements hydrauliques - Dossiers techniques - Appel d'offres.
26. Desserte postale - Dénomination de diverses voies.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1989-10-12
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