CM

27 septembre 1989

Saint-Paul 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

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Délibérations (21)

Autres decisions 6 délibérations
3

Indemnité de conseil à allouer au receveur municipal de Saint-Paul

4

Création de postes de gardes champêtre, de technicien territorial

5

Réalisation d'un programme local de lhabitat

6

Participation de la commune au capital de la SEMIR -Modificatif

14

Fonds routier 1989 — Programmes spécifiques communaux - Convention avec la Région

16

Eclairage public diverses rues de Saint-Paul

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
7

Acquisition de véhicules — Appel doffres

8

Avenant à la convention signée avec lagence d'urbanisme de la Réunion

10

Extension de 2 classes + Annexes à La Saline Les Bains - Travaux supplémentaires

15

Indemnisation de [Information protégée] s'uite à l'acquisition de la parcelle CS 322 s'ise à Saint Gilles Les Hauts

18

Acquisition de logiciels informatiques — Avenant n°1 avec la Société TIGRE

Environnement 4 délibérations
2

Vote du compte administratif de la commune, de la régie des eaux, de lassainissement et du compte de gestion du receveur municipal - Exercice 1989

11

Alimentation en eau potable refoulement — Avenant n°1 avec la SOGEA

12

Construction de caniveaux à Tan Rouge — Travaux en régie

13

Alimentation en eau potable — Chemin IBAR à Tan Rouge - Travaux en régie

Finances & Budget 4 délibérations
19

Demande de garantie d'emprunt de 540 000 F formulée par le C'entre Hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul

20

Demande de garantie d'emprunt de 480 000 F formulée par le C'entre Hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul

21

Demande de c'aution d'emprunt de 340 000 F formulée par le C'entre Hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul

22

Demande de garantie d'emprunt de 9 889 000 F formulée par le C'entre Hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul

Éducation 1 délibération
9

Demande de transfert de maîtrise d'ouvrage du lycée professionnel de La S'aline au profit de la commune de Saint-Paul

Ressources humaines 1 délibération
17

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée]

Document intégral
1 827 car.
02. Vote du compte administratif de la commune, de la régie des eaux, de l'assainissement et du compte de gestion du receveur municipal - Exercice 1989.
03. Indemnité de conseil à allouer au receveur municipal de Saint-Paul.
04. Création de postes de gardes champêtre, de technicien territorial.
05. Réalisation d'un programme local de l'habitat.
06. Participation de la commune au capital de la SEMIR -Modificatif.
07. Acquisition de véhicules - Appel d'offres.
08. Avenant à la convention signée avec l'agence d'urbanisme de la Réunion.
09. Demande de transfert de maîtrise d'ouvrage du lycée professionnel de La Saline au profit de la commune de Saint-Paul.
10. Extension de 2 classes + Annexes à La Saline Les Bains - Travaux supplémentaires.
11. Alimentation en eau potable refoulement - Avenant n°1 avec la SOGEA.
12. Construction de caniveaux à Tan Rouge - Travaux en régie.
13. Alimentation en eau potable - Chemin IBAR à Tan Rouge - Travaux en régie.
14. Fonds routier 1989 - Programmes spécifiques communaux  - Convention avec la Région.
15. Indemnisation de [Information protégée] suite à l'acquisition de la parcelle CS 322 sise à Saint Gilles Les Hauts.
16. Eclairage public diverses rues de Saint-Paul.
17. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée].
18. Acquisition de logiciels informatiques - Avenant n°1 avec la Société TIGRE.
19. Demande de garantie d'emprunt de 540 000 F formulée par le Centre Hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul.
20. Demande de garantie d'emprunt de 480 000 F formulée par le Centre Hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul.
21. Demande de caution d'emprunt de 340 000 F formulée par le Centre Hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul.
22. Demande de garantie d'emprunt de 9 889 000 F formulée par le Centre Hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1989-09-27
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