8 mars 1990

02. Transfert de propriété des équipements du plan informatique pour tous (I.P.T) - Convention à signer.
03. Acquisition du terrain des consorts [Information protégée]  sis à Saint-Paul ville.
04. Principe d'acquisition de terrains à l'Hermitage les Hauts, chemin Bien Aimé pour extension de l'école et équipements sportifs et publics.
05. Projet d'aliénation au profit de [Information protégée] d'un terrain sis à La Saline Vue Belle.
06. Projet d'acquisition du terrain [Information protégée] à La Plaine pour équipements publics.
07. Constitution d'une servitude au profit de [Information protégée] pour désenclaver son terrain sis à l'Hermitage-Les-Bains.
08. Mise en oeuvre de la ZAC de l'Eperon.
09. ZAC de l'Eperon - Approbation du dossier de création.
10. Aménagement secteur Sans Souci.
11. R.H.I. Les Flamboyants - Convention de mandat avec la SEDRE.
12. Convention pour l'étude d'opportunité de création d'une opération d'aménagement concerté au lieu dit Savanna.
13. Création de cinq postes de maître nageur sauveteur.
14. Création d'un poste de chargé des opérations de développement.
15. Création de trois emplois de collaborateurs de Cabinet.
16. ZAC N° 3 de la Renaissance - Etude de programmation - Dossier de création - Convention COMMUNE/SEDRE.
17. Réalisation d'une école élémentaire de 12 classes dans la ZAC II Renaissance - Convention de mandat avec la SEDRE.
18. Réalisation de l'école maternelle de Fleurimont - Convention de mandat COMMUNE/SEDRE.
19. Réalisation d'une école maternelle de 4 classes à Fleurimont - Dossier d'appel d'offres "ENSEMBLIER".
20. Demande de transfert de maîtrise d'ouvrage du projet de construction du CES de l'Etang.
21. Extension de l'école mixte de La Saline-Les-Bains - Résiliation du marché de travaux passé avec l'entreprise AMEB.
22. Assainissement des eaux usées du lotissement Carosse - Demande de concours de la DAF.
23. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée]- Demande de concours de la DAF.
24. Voirie de désenclavement des Hauts - Programme 1989 - Modernisation du chemin Piton Léon à La Saline - Demande de concours de la DAF.
25. Voirie de désenclavement des Hauts - Programme 1988-1989 - Modification de financement et du programme.
26. Voirie de désenclavement des Hauts - Programme 1988-1989 - Modification du forfait de rémunération de la DAF.
27. Alimentation en eau potable - Renforcement de la Ressource des Orangers - Dossier d'engagement de la tranche conditionnelle.
28. 4ème tranche de la route des Hauts de l'Ouest - 2ème tranche de travaux - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
29. Dédommagement des cultures détériorées par divers travaux sur le territoire de la commune.
30. Election des représentants du Conseil Municipal au groupe de travail du POS de Saint-Paul - Modificatif.
31. Construction de 92 logements locatifs sociaux à Plateau Caillou - Demande de garantie d'emprunt formulée par la SHLMR.
32. Aménagement de la rue de l'église à Bois-de-Nèfles - Approbation du dossier d'avant projet sommaire.
33. Endiguement du Canal du Bernica - 2ème tranche - Travaux supplémentaires.
34. Aménagement de la rue Saint-Louis - 3ème tranche - Travaux supplémentaires.
35. Schéma directeur d'aménagement rural des Hauts de l'Ouest.
36. Désaffectation des locaux communaux occupés par le collège de l'Etang et réutilisation.
37. Fonds routier 1989 - Opération 77 L.E.S. "Les Canneliers" à Saint-Gilles-Les-Bains - Versement par la Région d'une subvention de 924 000 F octroyée à la commune de Saint-Paul au maître d'ouvrage  SEDRE.
38. Construction de 34 L.E.S. à La Saline - Opération Les Muscadiers.
39. Aménagement du Guillaume.
40. Sécheresse exceptionnelle - Motion.