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CM

15 mars 1990

Saint-Paul 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Environnement

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (12)

Environnement 4 délibérations
2

Vote du budget primitif de la Régie des Eaux - Exercice 1990

6

Alimentation en eau potable — Modernisation du réseau de distribution

7

Assainissement — Amélioration du réseau de distribution

12

Motion relative au nouveau paysage audiovisuel réunionnais

Finances & Budget 3 délibérations
1

Vote du budget primitif de la commune — Exercice 1990

3

Vote du budget primitif de lassainissement - Exercice 1990

5

Taxe denlèvement des ordures ménagères — Fixation du produit attendu pour 1990

Autres decisions 3 délibérations
4

Fixation des taux des impôts locaux 1990

9

Extension de 2 classes + réfectoire + préau à Petite France - Approbation des dossiers techniques

11

Motion relative au coût engendré par la surveillance des plages de Saint-Gilles et La Saline-Les-Bains

Urbanisme & Travaux 1 délibération
8

Construction du boulevard de lOcéan à La Caverne - Acquisition d'un terrain à [Information protégée]

Sécurité 1 délibération
10

Motion relative à la création d'un commissariat de police à Saint-Paul

Document intégral
914 car. 
01. Vote du budget primitif de la commune -Exercice 1990.
02. Vote du budget primitif de la Régie des Eaux - Exercice 1990.
03. Vote du budget primitif de l'assainissement - Exercice 1990.
04. Fixation des taux des impôts locaux 1990.
05. Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Fixation du produit attendu pour 1990.
06. Alimentation en eau potable - Modernisation du réseau de distribution.
07. Assainissement - Amélioration du réseau de distribution.
08. Construction du boulevard de l'Océan à La Caverne - Acquisition d'un terrain à [Information protégée].
09. Extension de 2 classes + réfectoire  + préau à Petite France - Approbation des dossiers techniques.
10. Motion relative à la création d'un commissariat de police à Saint-Paul.
11. Motion relative au coût engendré par la surveillance des plages de Saint-Gilles et La Saline-Les-Bains.
12. Motion relative au nouveau paysage audiovisuel réunionnais.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1990-03-15
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