21 juin 1990

02. Renforcement de la station de traitement de l'eau de Grand Fond - Travaux supplémentaires.
03. Expérimentation de l'enseignement des langues vivantes à l'école primaire.
04. Taxe professionnelle - Exonération partielle des établissements de spectacles cinématographiques.
05. Taxe locale d'équipement - Relèvement du taux applicable.
06. Création d'une mission locale pour l'emploi.
07. Opération 75 LES Neptune Saint-Gilles-Les-Hauts - Maîtrise d'ouvrage S.H.L.M.R. - Prise en charge par la commune de certains travaux annexes à cette opération d'aménagement.
08. Construction du marché forain - Subvention du Conseil Général.
09. Construction des postes de pompiers de Bois-de-Nèfles et Bernica - Subvention du Conseil Général.
10. Acquisition de deux camions-citernes - Subvention du Conseil Général.
11. Installation de groupes électrogènes - Subvention du Conseil Général.
12. Extension de la gendarmerie de l'Etang -  Marché avec le Groupe BOURBON-BOIS/DARBEFEUILLE.
13. Construction du lycée professionnel de La Saline - Avenant n° 2 au marché de travaux.
14. Lycée professionnel de La Saline - Avenant n° 2 au marché d'ingénierie.
15. Construction de 20 classes préfabriquées dans divers établissements scolaires - Approbation des dossiers d'avant-projet détaillé et de consultation des entreprises.
16. Piste d'athlétisme - Approbation de l'avant-projet sommaire.
17. Réalisation de diverses antennes d'assainissement - Dossier d'engagement de la tranche 1990.
18. Alimentation en eau potable - Renforcement du réservoir T2 du Bouillon - Dossier d'engagement.
19. Raccordement des eaux pluviales du lycée industriel de La Saline - Demande de concours de la DAF.
20. Renforcement du réservoir T2 Bouillon.
21. Alimentation en eau potable - Refoulement BAILLIF/DIJOUX - Dossier d'engagement.
22. Alimentation en eau potable - Renforcement BAILLIF/DIJOUX - Demande de concours de la DAF.
23. Renforcement de l'alimentation en eau potable des stations AUBRY/BARROI - Dossier d'engagement.
24. Alimentation en eau potable - Renforcement des stations AUBRY et BARROI.
25. Alimentation en eau potable - Distribution Villentroy-Saint-Coeur - Dossier d'engagement.
26. Alimentation en eau potable - Distribution Villentroy-Saint-Coeur - Concours de la DAF.
27. Modernisation des réseaux - Programme 90 - Dossier d'engagement.
28. Alimentation en eau potable - Modernisation du réseau de distribution - Demande de concours de la DAF.
29. Alimentation en eau potable - Desserte CD 9 - La Saline - 1ère tranche - Dossier d'engagement.
30. Alimentation en eau potable - Desserte CD 9 - La Saline - 1ère tranche.
31. Alimentation en eau potable - Desserte du LEP de La Saline - Approbation des dossiers techniques.
32. Alimentation en eau potable - Liaison T1 - Maison Blanche - Dossier d'engagement.
33. Alimentation en eau potable - Liaison T1 - Maison Blanche.
34. Alimentation en eau potable - Réservoir de tête des Orangers - Demande de concours de la DAF.
35. Construction de 31 LES Lotissement Les Fanjans au Guillaume (lot n° 1) - Travaux supplémentaires.
36. Modernisation des chemins Citerne Partage, La Glacière, Dennemont et Paulet au Guillaume - Travaux supplémentaires.
37. Voirie rurale 1987 - Chemins Bras Canot, Ricquebourg, Saulnier et Ibar à Tan Rouge - Travaux supplémentaires.
38. Construction de chemins bétonnés dans la section de La Saline - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
39. Voirie de désenclavement des Hauts - Programme 88-89 - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
40. Voirie rurale dans les Bas - Programme 1988 - Modernisation du chemin Bras Mahot au Guillaume - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
41. Principe de classement dans la voirie communale des espaces collectifs, des voies et servitudes des lotissements d'habitat SAFER " Palmiste 1 " et " Palmiste 2".
42. Approbation du plan d'alignement du chemin Neuf - La Plaine Saint-Paul.
43. Desserte postale - Dénomination de diverses voies.
44. Electrification rurale 1989 - Marchés à commandes - Demande de concours de la DAF.
45. Electrification rurale 1989 - Demande de concours de la DAF.
46. Raccordement électrique de [Information protégée] à Bernica - Approbation du dossier technique.
47. Rue Antoine ROUSSIN - Remise de voirie de l'opération La Baie par la SIDR à la commune de Saint-Paul.
48. Demande de garantie d'emprunt formulée par la SHLMR.
49. Demande de garantie d'emprunt de 3 900 000 F formulée par le centre hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul.
50. Election de 3 propriétaires titulaires et de 2 suppléants en vue de participer aux travaux de la commission communale de l'aménagement foncier (CCAF) de Saint-Paul.
51. Réalisation de 4 classes maternelles à Fleurimont - Attribution du marché "ENSEMBLIER".
52. Indemnisation des concepteurs non retenus au concours d'architecture et d'ingénierie de l'extension du port de Saint-Gilles.