CM

17 mai 1990

Saint-Paul 18 délibérations
Document source

18

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2

Construction d'une gendarmerie + agence postale à Mafate - Financement

3

Construction de préaux dans diverses écoles - Approbation des dossiers APD/DCE

4

Aménagement d'un bâtiment sis à Vue Belle en salle polyvalente - Approbation des dossiers APD et DCE

5

Appel doffres ouvert pour l'acquisition de garnitures du mobilier scolaire (réfection)

8

Dégâts FIRINGA à la voirie rurale — Financement

9

Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à La Saline-Les-Bains

10

Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul Le Guillaume

11

Projet d'acquisition de [Information protégée] sis à Saint-Paul Chaussée Royale

12

Projet d'acquisition de l'immeuble de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville

13

Projet d'acquisition au Crédit Agricole de lagence du Guillaume

14

Acquisition à l'Etat (curatelle aux biens vacants) de la parcelle BV 198 sise à Saint-Paul - CD 5 - Bois Rouge

15

Projet d'acquisition des terrains appartenant à [Information protégée] sis à Saint-Paul rue de la Caverne

16

Déclassement de terrain à Savanna

Autres decisions 3 délibérations
1

Extension de la gendarmerie de lEtang — Dossier dappel doffres ENSEMBLIER

6

Appel doffres ouvert pour lapprovisionnement du Service Routes en agrégats

17

Extension du port de Saint — Gilles-Les-Bains - Confirmation du choix des concepteurs

Ressources humaines 1 délibération
7

Appel doffres ouvert pour lapprovisionnement du Service Routes en enrobé, émulsion et en béton prêt à lemploi

Événementiel & Tourisme 1 délibération
18

Motion relative aux événements de Carpentras

Document intégral
1 524 car.
01. Extension de la gendarmerie de l'Etang - Dossier d'appel d'offres ENSEMBLIER.
02. Construction d'une gendarmerie + agence postale à Mafate - Financement.
03. Construction de préaux dans diverses écoles - Approbation des dossiers APD/DCE.
04. Aménagement d'un bâtiment sis à Vue Belle en salle polyvalente - Approbation des dossiers APD et DCE.
05. Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de garnitures du mobilier scolaire (réfection).
06. Appel d'offres ouvert pour l'approvisionnement du Service Routes en agrégats.
07. Appel d'offres ouvert pour l'approvisionnement du Service Routes en enrobé, émulsion et en béton prêt à l'emploi.
08. Dégâts FIRINGA à la voirie rurale - Financement.
09. Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à La Saline-Les-Bains.
10. Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul Le Guillaume.
11. Projet d'acquisition de [Information protégée] sis à Saint-Paul Chaussée Royale.
12. Projet d'acquisition de l'immeuble de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville.
13. Projet d'acquisition au Crédit Agricole de l'agence du Guillaume.
14. Acquisition à l'Etat (curatelle aux biens vacants) de la parcelle BV 198 sise à Saint-Paul - CD 5 - Bois Rouge.
15. Projet d'acquisition des terrains appartenant à [Information protégée] sis à Saint-Paul rue de la Caverne.
16. Déclassement de terrain à Savanna.
17. Extension du port de Saint-Gilles-Les-Bains - Confirmation du choix des concepteurs.
18. Motion relative aux événements de Carpentras.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1990-05-17
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.