2 août 1990
30
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
7
Environnement
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Construction d'un c'entre d'aide par le travail et d'un institut médico-professionnel
Rétrocession de terrain — Département à SHLMR
Construction d'une piste d'athlétisme à Saint-Paul - Marché de maîtrise d'oeuvre
Projet d'acquisition du terrain [Information protégée] à Saint-Paul Saline-Les-Bains
Construction de chemins bétonnés dans la section de Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Aménagement du boulevard de lOcéan à la Caverne - 1ère tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Construction de 31 LES au Guillaume — Avenant n° 1 au marché de travaux
Construction du centre de vacances de Saint-Gilles-Les-Bains - Travaux supplémentaires
Indemnisation des travaux pour l'aménagement de l'ocaux dans l'usine de Vue Belle
Vote du compte administratif de la commune, de la régie des eaux, de lassainissement et du compte de gestion du receveur municipal exercice 1989
Modification du tableau des effectifs et création de poste
Assainissement des eaux usées de la ville de Saint-Paul - 3ème tranche - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel doffres
Alimentation en eau potable — Distribution Villentroy/Saint-Coeur - Approbation des dossiers techniques
Alimentation en eau potable — Refoulement de Saint-Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Consultation de concepteurs
Alimentation en eau potable — Refoulement de Saint-Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Demande de concours de la DAF
Alimentation en eau potable — Desserte des lotissements SAFER - Demande de concours de la DAF
R.H.I. Grande Fontaine — Prêts SEDRE - Garantie demprunt
R.H.I. Les Flamboyants — Prêts SEDRE - Garantie demprunt
Fonds routier 1989 — Opération 15 L.S.I. "Les Caramboles" Lot Francicéas à la Plaine Bois-de-Nèfles - Versement par la Région REUNION d'une subvention de 180 000 F octroyée à la commune de Saint-Paul au maître douvrage S.C.I. "Caramboles"
Equipements structurants dans les Hauts — Demande de subvention au Conseil Général
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'AURAR
Collecte des ordures ménagères et non ménagères de Boucan Canot à la Ravine Trois Bassins - Avenant n° 3 avec SOGEA REUNION
Demande de résiliation des baux emphytéotiques passés entre l'Etat et la commune de Saint-Paul à lHermitage-L'es-Bains
Convention d'ouverture de crédit avec le Crédit Local de France
Révision du POS de Saint — Paul - Organisation de la concertation
Fixation du prix du repas aux différents demandeurs autres que les collèges liés par une convention de restauration
Convention de restauration avec les collèges du Guillaume (Etat) et de La Saline (Nationalisé) au titre de la scolarité 1989-1990
Dénomination de l'école maternelle Fleurimont
Aménagement d'un stade à la Grande Fontaine - Approbation des dossiers techniques
Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours de la DAF
Document intégral
3 060 car.
02. Vote du compte administratif de la commune, de la régie des eaux, de l'assainissement et du compte de gestion du receveur municipal exercice 1989. 03. Construction d'un centre d'aide par le travail et d'un institut médico-professionnel. 04. Modification du tableau des effectifs et création de poste. 05. Dénomination de l'école maternelle Fleurimont. 06. Fixation du prix du repas aux différents demandeurs autres que les collèges liés par une convention de restauration. 07. Convention de restauration avec les collèges du Guillaume (Etat) et de La Saline (Nationalisé) au titre de la scolarité 1989-1990. 08. Rétrocession de terrain - Département à SHLMR. 09. R.H.I. Grande Fontaine - Prêts SEDRE - Garantie d'emprunt. 10. R.H.I. Les Flamboyants - Prêts SEDRE - Garantie d'emprunt. 11. Fonds routier 1989 - Opération 15 L.S.I. "Les Caramboles" Lot Francicéas à la Plaine Bois-de-Nèfles - Versement par la Région REUNION d'une subvention de 180 000 F octroyée à la commune de Saint-Paul au maître d'ouvrage S.C.I. "Caramboles". 12. Collecte des ordures ménagères et non ménagères de Boucan Canot à la Ravine Trois Bassins - Avenant n° 3 avec SOGEA REUNION. 13. Aménagement d'un stade à la Grande Fontaine - Approbation des dossiers techniques. 14. Construction d'une piste d'athlétisme à Saint-Paul - Marché de maîtrise d'oeuvre. 15. Assainissement des eaux usées de la ville de Saint-Paul - 3ème tranche - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel d'offres. 16. Alimentation en eau potable - Distribution Villentroy/Saint-Coeur - Approbation des dossiers techniques. 17. Alimentation en eau potable - Refoulement de Saint-Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Consultation de concepteurs. 18. Alimentation en eau potable - Refoulement de Saint-Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Demande de concours de la DAF. 19. Alimentation en eau potable - Desserte des lotissements SAFER - Demande de concours de la DAF. 20. Equipements structurants dans les Hauts - Demande de subvention au Conseil Général. 21. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours de la DAF. 22. Projet d'acquisition du terrain [Information protégée] à Saint-Paul Saline-Les-Bains. 23. Demande de résiliation des baux emphytéotiques passés entre l'Etat et la commune de Saint-Paul à l'Hermitage-Les-Bains. 24. Convention d'ouverture de crédit avec le Crédit Local de France. 25. Demande de garantie d'emprunt formulée par l'AURAR. 26. Révision du POS de Saint-Paul - Organisation de la concertation. 27. Construction de chemins bétonnés dans la section de Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 28. Aménagement du boulevard de l'Océan à la Caverne - 1ère tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 29. Construction de 31 LES au Guillaume - Avenant n° 1 au marché de travaux. 30. Construction du centre de vacances de Saint-Gilles-Les-Bains - Travaux supplémentaires. 31. Indemnisation des travaux pour l'aménagement de locaux dans l'usine de Vue Belle.
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.