CM

2 août 1990

Saint-Paul 30 délibérations
Document source

30

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

7

Environnement

5

Finances & Budget

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Délibérations (30)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
3

Construction d'un c'entre d'aide par le travail et d'un institut médico-professionnel

8

Rétrocession de terrain — Département à SHLMR

14

Construction d'une piste d'athlétisme à Saint-Paul - Marché de maîtrise d'oeuvre

22

Projet d'acquisition du terrain [Information protégée] à Saint-Paul Saline-Les-Bains

27

Construction de chemins bétonnés dans la section de Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

28

Aménagement du boulevard de lOcéan à la Caverne - 1ère tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

29

Construction de 31 LES au Guillaume — Avenant n° 1 au marché de travaux

30

Construction du centre de vacances de Saint-Gilles-Les-Bains - Travaux supplémentaires

31

Indemnisation des travaux pour l'aménagement de l'ocaux dans l'usine de Vue Belle

Environnement 7 délibérations
2

Vote du compte administratif de la commune, de la régie des eaux, de lassainissement et du compte de gestion du receveur municipal exercice 1989

4

Modification du tableau des effectifs et création de poste

15

Assainissement des eaux usées de la ville de Saint-Paul - 3ème tranche - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel doffres

16

Alimentation en eau potable — Distribution Villentroy/Saint-Coeur - Approbation des dossiers techniques

17

Alimentation en eau potable — Refoulement de Saint-Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Consultation de concepteurs

18

Alimentation en eau potable — Refoulement de Saint-Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Demande de concours de la DAF

19

Alimentation en eau potable — Desserte des lotissements SAFER - Demande de concours de la DAF

Finances & Budget 5 délibérations
9

R.H.I. Grande Fontaine — Prêts SEDRE - Garantie demprunt

10

R.H.I. Les Flamboyants — Prêts SEDRE - Garantie demprunt

11

Fonds routier 1989 — Opération 15 L.S.I. "Les Caramboles" Lot Francicéas à la Plaine Bois-de-Nèfles - Versement par la Région REUNION d'une subvention de 180 000 F octroyée à la commune de Saint-Paul au maître douvrage S.C.I. "Caramboles"

20

Equipements structurants dans les Hauts — Demande de subvention au Conseil Général

25

Demande de garantie d'emprunt formulée par l'AURAR

Autres decisions 4 délibérations
12

Collecte des ordures ménagères et non ménagères de Boucan Canot à la Ravine Trois Bassins - Avenant n° 3 avec SOGEA REUNION

23

Demande de résiliation des baux emphytéotiques passés entre l'Etat et la commune de Saint-Paul à lHermitage-L'es-Bains

24

Convention d'ouverture de crédit avec le Crédit Local de France

26

Révision du POS de Saint — Paul - Organisation de la concertation

Éducation 2 délibérations
6

Fixation du prix du repas aux différents demandeurs autres que les collèges liés par une convention de restauration

7

Convention de restauration avec les collèges du Guillaume (Etat) et de La Saline (Nationalisé) au titre de la scolarité 1989-1990

Enfance & Jeunesse 1 délibération
5

Dénomination de l'école maternelle Fleurimont

Sport 1 délibération
13

Aménagement d'un stade à la Grande Fontaine - Approbation des dossiers techniques

Ressources humaines 1 délibération
21

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours de la DAF

Document intégral
3 060 car.
02. Vote du compte administratif de la commune, de la régie des eaux, de l'assainissement et du compte de gestion du receveur municipal exercice 1989.
03. Construction d'un centre d'aide par le travail et d'un institut médico-professionnel.
04. Modification du tableau des effectifs et création de poste.
05. Dénomination de l'école maternelle Fleurimont.
06. Fixation du prix du repas aux différents demandeurs autres que les collèges liés par une convention de restauration.
07. Convention de restauration avec les collèges du Guillaume (Etat) et de La Saline (Nationalisé) au titre de la scolarité 1989-1990.
08. Rétrocession de terrain - Département à SHLMR.
09. R.H.I. Grande Fontaine - Prêts SEDRE - Garantie d'emprunt.
10. R.H.I. Les Flamboyants  - Prêts SEDRE - Garantie d'emprunt.
11. Fonds routier 1989 - Opération 15 L.S.I. "Les Caramboles" Lot Francicéas à la Plaine Bois-de-Nèfles - Versement par la Région REUNION d'une subvention de 180 000 F octroyée à la commune de Saint-Paul au maître d'ouvrage S.C.I. "Caramboles".
12. Collecte des ordures ménagères et non ménagères de Boucan Canot à la Ravine Trois Bassins - Avenant n° 3 avec SOGEA REUNION.
13. Aménagement d'un stade à la Grande Fontaine - Approbation des dossiers techniques.
14. Construction d'une piste d'athlétisme à Saint-Paul - Marché de maîtrise d'oeuvre.
15. Assainissement des eaux usées de la ville de Saint-Paul - 3ème tranche - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel d'offres.
16. Alimentation en eau potable - Distribution Villentroy/Saint-Coeur - Approbation des dossiers techniques.
17. Alimentation en eau potable - Refoulement de Saint-Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Consultation de concepteurs.
18. Alimentation en eau potable - Refoulement de Saint-Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Demande de concours de la DAF.
19. Alimentation en eau potable - Desserte des lotissements SAFER - Demande de concours de  la DAF.
20. Equipements structurants dans les Hauts - Demande de subvention au Conseil Général.
21. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours de la DAF.
22. Projet d'acquisition du terrain [Information protégée] à Saint-Paul Saline-Les-Bains.
23. Demande de résiliation des baux emphytéotiques passés entre l'Etat et la commune de Saint-Paul à l'Hermitage-Les-Bains.
24. Convention d'ouverture de crédit avec le Crédit Local de France.
25. Demande de garantie d'emprunt formulée par l'AURAR.
26. Révision du POS de Saint-Paul - Organisation de la concertation.
27. Construction de chemins bétonnés dans la section de Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
28. Aménagement du boulevard de l'Océan à la Caverne - 1ère tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
29. Construction de 31 LES au Guillaume - Avenant n° 1 au marché de travaux.
30. Construction du centre de vacances de Saint-Gilles-Les-Bains - Travaux supplémentaires.
31. Indemnisation des travaux pour l'aménagement de locaux dans l'usine de Vue Belle.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1990-08-02
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