CM

20 septembre 1990

Saint-Paul 30 délibérations
Document source

30

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

5

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (30)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
9

Voirie de désenclavement des Hauts — Programme 89 - Modernisation du chemin Piton Léon à La Saline - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

12

Modification de la ZAC de Saint-Gilles

13

ZAC de Saint — Gilles - Approbation du compte rendu annuel au concédant

15

Acquisition à la SEDRE d'un terrain situé dans la ZAC de Saint-Gilles destiné à la création du camping 3 étoiles

16

RHI Flamboyants — Cession à la SEDRE du terrain cadastré CV 35

24

Acquisition du terrain [Information protégée] à La Perrière Savanna

25

Vente à [Information protégée] d'un terrain sis à Saint-Paul /Saint-Gilles-Les-Hauts

28

Extension de l'école de Bois Rouge — Travaux supplémentaires

29

Rétrocession à la commune d'un terrain acquis par le Département à Saint-Gilles-Les-Hauts

Autres decisions 9 délibérations
11

Instruction des demandes dautorisation doccupation du sol

14

Principe dinstallation d'un hôtel de grand standing à lHermitage-Les-Bains

20

Endiguement de la Rivière des Galets

22

Piste dathlétisme — Approbation de lavant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises

23

Révision des plans topographiques à léchelle du 1/5000°

26

Extension du port de Saint — Gilles-Les-Bains - Organisation de la concertation avec le public

27

Motion relative à lindexation de la dotation globale de fonctionnement

30

Centre polyvalent de vacances et de loisirs de Saint-Gilles-Les-Bains (Hermitage) - Approbation de lavant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises pour fourniture et pose de plafonds

31

Dénomination de voie

Environnement 5 délibérations
3

Vote du budget supplémentaire de la Régie des Eaux - Exercice 1990

10

Avenant n° 1 au contrat de développement touristique et culturel du centre ancien et de son environnement littoral et naturel

18

Signature d'un contrat d'objectifs avec lAUR

19

Demandes de subventions pour construction de retenues d'eau

21

Schéma d'irecteur d'assainissement des eaux usées des Hauts de Saint-Paul - Marché d'étude

Finances & Budget 2 délibérations
2

Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1990

4

Vote du budget supplémentaire de lassainissement - Exercice 1990

Éducation 2 délibérations
6

Cantines scolaires — Appel doffres relatif aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 2ème semestre scolaire 1990-1991

8

Lycée professionnel de La Saline — Avenant n° 3

Social & Santé 1 délibération
5

Avance de trésorerie au centre communal dactions sociales

Enfance & Jeunesse 1 délibération
7

Dénomination de l'école maternelle Plateau Caillou

Ressources humaines 1 délibération
17

RHI Flamboyants — Convention de maîtrise doeuvre

Document intégral
2 523 car.
02. Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1990.
03. Vote du budget supplémentaire de la Régie des Eaux - Exercice 1990.
04. Vote du budget supplémentaire de l'assainissement - Exercice 1990.
05. Avance de trésorerie au centre communal d'actions sociales.
06. Cantines scolaires - Appel d'offres relatif aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 2ème semestre scolaire 1990-1991.
07. Dénomination de l'école maternelle Plateau Caillou.
08. Lycée professionnel de La Saline - Avenant n° 3.
09. Voirie de désenclavement des Hauts - Programme 89 - Modernisation du chemin Piton Léon à La Saline - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
10. Avenant n° 1 au contrat de développement touristique et culturel du centre ancien et de son environnement littoral et naturel.
11. Instruction des demandes d'autorisation d'occupation du sol.
12. Modification de la ZAC de Saint-Gilles.
13. ZAC de Saint-Gilles - Approbation du compte rendu annuel au concédant.
14. Principe d'installation d'un hôtel de grand standing à l'Hermitage-Les-Bains.
15. Acquisition à la SEDRE d'un terrain situé dans la ZAC de Saint-Gilles destiné à la création du camping 3 étoiles.
16. RHI Flamboyants - Cession à la SEDRE du terrain cadastré CV 35.
17. RHI Flamboyants - Convention de maîtrise d'oeuvre.
18. Signature d'un contrat d'objectifs avec l'AUR.
19. Demandes de subventions pour construction de retenues d'eau.
20. Endiguement de la Rivière des Galets.
21. Schéma directeur d'assainissement des eaux usées des Hauts de Saint-Paul - Marché d'étude.
22. Piste d'athlétisme - Approbation de l'avant projet détaillé  et du dossier de consultation des entreprises.
23. Révision des plans topographiques à l'échelle du 1/5000°.
24. Acquisition du terrain [Information protégée] à La Perrière Savanna.
25. Vente à [Information protégée] d'un terrain sis à Saint-Paul /Saint-Gilles-Les-Hauts.
26. Extension du port de Saint-Gilles-Les-Bains - Organisation de la concertation avec le public.
27. Motion relative à l'indexation de la dotation globale de fonctionnement.
28. Extension de l'école de Bois Rouge - Travaux supplémentaires.
29. Rétrocession à la commune d'un terrain acquis par le Département à Saint-Gilles-Les-Hauts.
30. Centre polyvalent de vacances et de loisirs de Saint-Gilles-Les-Bains (Hermitage) - Approbation de l'avant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises pour fourniture et pose de plafonds.
31. Dénomination de voie.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1990-09-20
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.