20 septembre 1990
30
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
9
Autres decisions
5
Environnement
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Délibérations (30)
Voirie de désenclavement des Hauts — Programme 89 - Modernisation du chemin Piton Léon à La Saline - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Modification de la ZAC de Saint-Gilles
ZAC de Saint — Gilles - Approbation du compte rendu annuel au concédant
Acquisition à la SEDRE d'un terrain situé dans la ZAC de Saint-Gilles destiné à la création du camping 3 étoiles
RHI Flamboyants — Cession à la SEDRE du terrain cadastré CV 35
Acquisition du terrain [Information protégée] à La Perrière Savanna
Vente à [Information protégée] d'un terrain sis à Saint-Paul /Saint-Gilles-Les-Hauts
Extension de l'école de Bois Rouge — Travaux supplémentaires
Rétrocession à la commune d'un terrain acquis par le Département à Saint-Gilles-Les-Hauts
Instruction des demandes dautorisation doccupation du sol
Principe dinstallation d'un hôtel de grand standing à lHermitage-Les-Bains
Endiguement de la Rivière des Galets
Piste dathlétisme — Approbation de lavant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises
Révision des plans topographiques à léchelle du 1/5000°
Extension du port de Saint — Gilles-Les-Bains - Organisation de la concertation avec le public
Motion relative à lindexation de la dotation globale de fonctionnement
Centre polyvalent de vacances et de loisirs de Saint-Gilles-Les-Bains (Hermitage) - Approbation de lavant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises pour fourniture et pose de plafonds
Dénomination de voie
Vote du budget supplémentaire de la Régie des Eaux - Exercice 1990
Avenant n° 1 au contrat de développement touristique et culturel du centre ancien et de son environnement littoral et naturel
Signature d'un contrat d'objectifs avec lAUR
Demandes de subventions pour construction de retenues d'eau
Schéma d'irecteur d'assainissement des eaux usées des Hauts de Saint-Paul - Marché d'étude
Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1990
Vote du budget supplémentaire de lassainissement - Exercice 1990
Cantines scolaires — Appel doffres relatif aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 2ème semestre scolaire 1990-1991
Lycée professionnel de La Saline — Avenant n° 3
Avance de trésorerie au centre communal dactions sociales
Dénomination de l'école maternelle Plateau Caillou
RHI Flamboyants — Convention de maîtrise doeuvre
Document intégral
2 523 car.
02. Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1990. 03. Vote du budget supplémentaire de la Régie des Eaux - Exercice 1990. 04. Vote du budget supplémentaire de l'assainissement - Exercice 1990. 05. Avance de trésorerie au centre communal d'actions sociales. 06. Cantines scolaires - Appel d'offres relatif aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 2ème semestre scolaire 1990-1991. 07. Dénomination de l'école maternelle Plateau Caillou. 08. Lycée professionnel de La Saline - Avenant n° 3. 09. Voirie de désenclavement des Hauts - Programme 89 - Modernisation du chemin Piton Léon à La Saline - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 10. Avenant n° 1 au contrat de développement touristique et culturel du centre ancien et de son environnement littoral et naturel. 11. Instruction des demandes d'autorisation d'occupation du sol. 12. Modification de la ZAC de Saint-Gilles. 13. ZAC de Saint-Gilles - Approbation du compte rendu annuel au concédant. 14. Principe d'installation d'un hôtel de grand standing à l'Hermitage-Les-Bains. 15. Acquisition à la SEDRE d'un terrain situé dans la ZAC de Saint-Gilles destiné à la création du camping 3 étoiles. 16. RHI Flamboyants - Cession à la SEDRE du terrain cadastré CV 35. 17. RHI Flamboyants - Convention de maîtrise d'oeuvre. 18. Signature d'un contrat d'objectifs avec l'AUR. 19. Demandes de subventions pour construction de retenues d'eau. 20. Endiguement de la Rivière des Galets. 21. Schéma directeur d'assainissement des eaux usées des Hauts de Saint-Paul - Marché d'étude. 22. Piste d'athlétisme - Approbation de l'avant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises. 23. Révision des plans topographiques à l'échelle du 1/5000°. 24. Acquisition du terrain [Information protégée] à La Perrière Savanna. 25. Vente à [Information protégée] d'un terrain sis à Saint-Paul /Saint-Gilles-Les-Hauts. 26. Extension du port de Saint-Gilles-Les-Bains - Organisation de la concertation avec le public. 27. Motion relative à l'indexation de la dotation globale de fonctionnement. 28. Extension de l'école de Bois Rouge - Travaux supplémentaires. 29. Rétrocession à la commune d'un terrain acquis par le Département à Saint-Gilles-Les-Hauts. 30. Centre polyvalent de vacances et de loisirs de Saint-Gilles-Les-Bains (Hermitage) - Approbation de l'avant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises pour fourniture et pose de plafonds. 31. Dénomination de voie.
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