CM

21 août 1991

Saint-Paul 26 délibérations
Document source

26

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
3

Motion adressée à Monsieur Le Préfet de la commission dattribution de logements sociaux de larrondissement de Saint-Paul

4

Cession à la Région Réunion de 4 parcelles pour l'extension du lycée Evariste de Parny

5

Acquisition du terrain [Information protégée] sis à Saint-Paul Palmistes

6

Acquisition d'un terrain appartenant à [Information protégée] sis à Corbeil

7

Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à La Plaine

8

Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à La Plaine

14

Voirie rurale — Programme FIR 90 - Route des Hauts de lOuest (section chemin Hoarau - route des Hauts de Bois-de-Nèfles) - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

15

Voirie de désenclavement des Hauts — Programme 1989 - Modernisation du chemin Piton Léon à La Saline - Avenant n° 1

16

Voirie rurale/Féoga 86 — Modernisation du chemin Bras Canot à Tan Rouge (2° tranche) - Demande de concours de la DAF

19

Construction d'une s'alle polyvalente à Saint-Paul - Approbation de l'avant projet s'ommaire

20

Construction d'une fourrière et d'un refuge pour animaux - Approbation de l'avant projet d'étaillé et du d'ossier de consultation des entreprises

22

Assainissement pluvial de la rue Lacaille et de l'opération SHLMR "Neptune" à Saint-Gilles-Les-Hauts - Approbation de lavant projet sommaire

Autres decisions 6 délibérations
11

Modernisation du sentier de lHermitage — Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

12

Sentier de lHermitage — Demande de déclaration dutilité publique pour la création d'une voie

13

Modernisation de la jonction Route des Hauts de lOuest/Route Forestière 81 à Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

21

Création de trois "points multiservices" - Roches noires, Parc de la Caverne et Front de mer à Saint-Paul - Approbation de lavant projet sommaire

24

Mise en service par EDF d'une nouvelle turbine à gaz de 21 méga watts dans lenceinte de la centrale thermique du Port

25

Déclaration dutilité publique du projet de ligne 63 000 volts du Port à La Saline

Environnement 3 délibérations
9

Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Bellemène Ligne Chereau

10

Alimentation en eau potable — Forage de La Saline-Les-Bains - Demande de déclaration dutilité publique

23

Achat de citernes d'eau à usage agricole - Appel doffres ouvert

Social & Santé 1 délibération
1

Développement social des quartiers du Tour des Roches - Programme d'action 1991

Sport 1 délibération
2

Mise en place du réseau de transport collectif de la commune de Saint-Paul - Approbation du schéma intermédiaire

Éducation 1 délibération
17

Extension de l'école de Guillaume Palmistes - Approbation de lavant projet sommaire

Enfance & Jeunesse 1 délibération
18

Construction d'une école maternelle de 6 classes à C'arosse - Avenant n° 1 au marché de travaux

Finances & Budget 1 délibération
26

Demande d'exonération de taxes pour les manifestations de 1991

Document intégral
2 796 car.
01. Développement social des quartiers du Tour des Roches - Programme d'action 1991.
02. Mise en place du réseau de transport collectif de la commune de Saint-Paul - Approbation du schéma intermédiaire.
03. Motion adressée à Monsieur Le Préfet de la commission d'attribution de logements  sociaux de l'arrondissement de Saint-Paul.
04. Cession à la Région Réunion de 4 parcelles pour l'extension du lycée Evariste de Parny.
05. Acquisition du terrain [Information protégée] sis à Saint-Paul Palmistes.
06. Acquisition d'un terrain appartenant à [Information protégée] sis à Corbeil.
07. Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à La Plaine.
08. Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à La Plaine.
09. Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Bellemène Ligne Chereau.
10. Alimentation en eau potable - Forage de La Saline-Les-Bains - Demande de déclaration d'utilité publique.
11. Modernisation du sentier de l'Hermitage - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
12. Sentier de l'Hermitage - Demande de déclaration d'utilité publique pour la création d'une voie.
13. Modernisation de la jonction Route des Hauts de l'Ouest/Route Forestière 81 à Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
14. Voirie rurale - Programme FIR 90 - Route des Hauts de l'Ouest (section chemin Hoarau - route des Hauts de Bois-de-Nèfles) - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
15. Voirie de désenclavement des Hauts - Programme 1989 - Modernisation du chemin Piton Léon à La Saline - Avenant n° 1.
16. Voirie rurale/Féoga 86 - Modernisation du chemin Bras Canot  à Tan Rouge (2° tranche) - Demande de concours de la DAF.
17. Extension de l'école de Guillaume Palmistes - Approbation de l'avant projet sommaire.
18. Construction d'une école maternelle de 6 classes à Carosse - Avenant n° 1 au marché de travaux.
19. Construction d'une salle polyvalente à Saint-Paul - Approbation de l'avant projet sommaire.
20. Construction d'une fourrière et d'un refuge pour animaux - Approbation de l'avant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises.
21. Création de trois "points multiservices" - Roches noires, Parc de la Caverne et Front de mer à Saint-Paul - Approbation de l'avant projet sommaire.
22. Assainissement pluvial de la rue Lacaille et de l'opération SHLMR "Neptune" à Saint-Gilles-Les-Hauts - Approbation de l'avant projet sommaire.
23. Achat de citernes d'eau à usage agricole - Appel d'offres ouvert.
24. Mise en service par EDF d'une nouvelle turbine à gaz de 21 méga watts dans l'enceinte de la centrale thermique du Port.
25. Déclaration d'utilité publique du projet de ligne 63 000 volts du Port à La Saline.
26. Demande d'exonération de taxes pour les manifestations de 1991.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1991-08-21
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.