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23 septembre 1994

Saint-Paul 19 délibérations
Document source

19

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
8

Aménagement de diverses voies du quartier de lHermitage Les Bains - Approbation de lavant projet sommaire

9

Aménagement de diverses voies du quartier de lHermitage Les Bains - Demande douverture d'une enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique

11

Acquisition amiable du terrain des consorts [Information protégée] sis à lHermitage Fond de Puits

12

Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Bois-de-Nèfles

19

Ravine Saint — Gilles - Principe d'aménagement du site touristique

Finances & Budget 4 délibérations
2

Budget communal 1994 — Décision modificative N°4

10

Modernisation de la route des Hauts de louest - Proposition davenant aux conventions de financement

14

RHI — Multisites de lEperon : garantie demprunt

18

Octroi d'une subvention complémentaire Etat et Département pour la réalisation d'un restaurant associatif au lieu dit "la Poudrière"

Autres decisions 4 délibérations
3

Impôt sur les spectacles, jeux et divertissements - Exonération

5

Amélioration de ladressage — Approbation de la convention type

17

DSQ Tour des Roches — Dispositif de sortie de DSQ pour les années 1995/1996

20

Modification de lassiette foncière de l'opération 84 L.E.S. à Tan Rouge

Ressources humaines 3 délibérations
6

Gestion du personnel

13

RHI — Multisites de lEperon

15

Quartier de lEperon — RHI Champdemerle

Sécurité 1 délibération
4

Bibliothèques municipales — Cotisation annuelle

Culture & Patrimoine 1 délibération
7

Désignation d'un délégué du conseil municipal au sein de la commission communale chargée de la révision des listes électorales en vue des élections à la Chambre dAgriculture en 1995

Social & Santé 1 délibération
16

MOUS (Maîtrise dOeuvre Urbaine et Sociale) - Quartier de lEperon

Document intégral
1 594 car. 
02. Budget communal 1994 - Décision modificative N°4.
03. Impôt sur les spectacles, jeux et divertissements - Exonération.
04. Bibliothèques municipales - Cotisation annuelle.
05. Amélioration de l'adressage - Approbation de la convention type.
06. Gestion du personnel.
07. Désignation d'un délégué du conseil municipal au sein de la commission communale chargée de la révision des listes électorales en vue des élections à la Chambre d'Agriculture en 1995.
08. Aménagement de diverses voies du quartier de l'Hermitage Les Bains - Approbation de l'avant projet sommaire.
09. Aménagement de diverses voies du quartier de l'Hermitage Les Bains - Demande d'ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique.
10. Modernisation de la route des Hauts de l'ouest - Proposition d'avenant aux conventions de financement.
11. Acquisition amiable du terrain des consorts [Information protégée] sis à l'Hermitage Fond de Puits.
12. Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Bois-de-Nèfles.
13. RHI - Multisites de l'Eperon.
14. RHI - Multisites de l'Eperon : garantie d'emprunt.
15. Quartier de l'Eperon - RHI Champdemerle.
16. MOUS (Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale)  - Quartier de l'Eperon.
17. DSQ Tour des Roches - Dispositif de sortie de DSQ pour les années 1995/1996.
18. Octroi d'une subvention complémentaire Etat et Département pour la réalisation d'un restaurant associatif au lieu dit "la Poudrière".
19. Ravine Saint-Gilles - Principe d'aménagement du site touristique.
20. Modification de l'assiette foncière de l'opération 84 L.E.S. à Tan Rouge.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1994-09-23
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