CM

25 juin 1997

Saint-Paul 49 délibérations
Document source

49

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

10

Finances & Budget

10

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (49)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
8

Réaménagement de la dette communale auprès du Crédit Local de France

9

Réaménagement de la dette communale auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la Réunion

29

Réalisation d'un programme de logements sociaux sur le terrain dit "Le Relais" à La Saline (Opération Eglise Saline)

31

Construction d'une maison de quartier au Guillaume (C'OH) - Approbation de l'avant projet

34

Ecole primaire Guillaume "les Palmistes" - Reprise et achèvement des travaux d'extension - Résiliation du marché CMMC

35

ZAC Roquefeuil — Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (P.A.Z.)

38

Cession de terrains dans la zone de C'ambaie

39

Acquisition foncière à la SOFOND d'une parcelle sise à Sans Souci et convention d'acquisition

40

Bilan des acquisitions et cessions immobilières

46

Aménagement touristique de la RN1 entre Boucan Canot et Cap Homard - Travaux

47

Aménagement touristique de la RN1 entre Boucan Canot et Cap Homard - Demande de prise en charge des voies dans le domaine communal

Finances & Budget 10 délibérations
4

Budget communal 1997 — Décision modificative n° 3

5

Taxe denlèvement des ordures ménagères 1998 - Renonciation au profit de la C.C.C.O

10

Bilan financier 1996 et Budget prévisionnel 1997 de la SEMTO

14

Tournée en Espagne et en Métropole de lEquipe cadet du Rugby Club de Saint-Paul : octroi d'une subvention exceptionnelle

15

Participation dathlètes saint — paulois aux championnats de France, dEurope et du Monde de bicross : octroi d'une subvention exceptionnelle au bicross Club Oméga

18

Participation de l'A.S.C.Saint — Gilles Les Hauts à la finale de Championnat de France de Nationale II (Handball) en Métropole : octroi d'une subvention exceptionnelle

19

Subvention à la SS Charles de Foucauld

20

Organisation des "Jeux, Danses et Chansons dans votre quartier" - Financement

21

Parc des Expositions et des Loisirs — Tarif de location

42

Occupation temporaire du domaine public — Fixation des tarifs

Autres decisions 10 délibérations
6

Casino de Saint — Gilles-Les-Bains - Demande d'extension de jeux

7

Commission communale des impôts directs — Etablissement d'une liste de 32 contribuables

23

Renouvellement de la flamme doblitération

26

Renouvellement général des Conseillers Prudhommes - Désignation des employeurs et salariés devant siéger au sein de la Commission Administrative Communale

27

MOUS Structuration du bourg de Saint — Gilles-Les-Hauts - Recrutement d'un Chef de Projet

33

Mise en oeuvre des contrats de développement 1997

36

Révision du P.O.S. — Anticipation partielle à Bellemène - Domaine des Palmes

44

C'ouverture GSM du territoire de Saint — Paul - Convention avec la SRR

45

Assainissement des points bas de la ville de Saint-Paul - Mission de maîtrise doeuvre

48

Reprofilage de la partie basse du chemin rural des Orangers - Convention avec le RSMA

Environnement 6 délibérations
2

Approbation des comptes administratifs 1996 (compte principal, comptes annexes des Services de l'eau et de lassainissement)

3

Approbation des comptes de gestion du Receveur Percepteur - Exercice 1996 - (compte principal - Comptes annexes des Services de l'eau et de lassainissement

37

Espaces naturels sensibles — Propositions de création par le Département d'une zone de préemption sur lEtang Saint-Paul

43

Electrification — Institutions de zones urbaines - Mise à niveau du réseau électrique

49

Alimentation en eau potable de la Grande Fontaine - Projet dindemnisation de lentreprise PICO

50

Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services de l'eau et de lassainissement

Sport 3 délibérations
16

Participation dalthérophiles saint — paulois aux championnats de France cadet et sénior : octroi de subventions exceptionnelles au Sporting Club Municipal de Saint-Paul et au Club haltérophilie de La Plaine

17

Participation de nageuses du Club Albatros Natation Synchronisée au Championnat de France minimes : octroi d'une subvention exceptionnelle

30

Réalisation d'un petit complexe sportif à Fleurimont chemin Chevalier - Approbation de lavant projet

Social & Santé 3 délibérations
25

Fonctionnement des centres de loisirs sans hébergement pour la période du 6 au 29 août 1997

28

RHI Flamboyants — Convention de Maîtrise dOeuvre Urbaine et Sociale - Avenant n° 3

32

Aménagement de lEspace Santé de Plateau Caillou - Approbation de lavant projet

Événementiel & Tourisme 1 délibération
11

Passation d'une convention d'objectif et de moyens entre la Commune de Saint-Paul et lOffice de Tourisme - Syndicat dinitiative de lOuest

Éducation 1 délibération
12

Proposition de dénomination de l'école primaire Saline Groupe B

International 1 délibération
13

Participation de la ville de Saint — Paul au tour cycliste international de la Réunion

Vie associative 1 délibération
22

Demande dAide financière de l'Association "Fanal"

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Renouvellement de lemploi contractuel de Directeur des Affaires culturelles

Ressources humaines 1 délibération
41

Mise en place d'un système d'information géographique à Saint-Paul (S.I.G.)

Document intégral
4 761 car.
02. Approbation des comptes administratifs 1996 (compte principal, comptes annexes des Services de l'eau et de l'assainissement).
03. Approbation des comptes de gestion du Receveur Percepteur - Exercice 1996 - (compte principal - Comptes annexes des Services de l'eau et de l'assainissement.
04. Budget communal 1997 - Décision modificative n° 3.
05. Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 1998 - Renonciation au profit de la C.C.C.O.
06. Casino de Saint-Gilles-Les-Bains - Demande d'extension de jeux.
07. Commission communale des impôts directs - Etablissement d'une liste de 32 contribuables.
08. Réaménagement de la dette communale auprès du Crédit Local de France.
09. Réaménagement de la dette communale auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la Réunion.
10. Bilan financier 1996 et Budget prévisionnel 1997 de la SEMTO.
11. Passation d'une convention d'objectif et de moyens entre la Commune de Saint-Paul et l'Office de Tourisme - Syndicat d'initiative de l'Ouest.
12. Proposition de dénomination de l'école primaire Saline Groupe B.
13. Participation de la ville de Saint-Paul au tour cycliste international de la Réunion.
14. Tournée en Espagne et en Métropole de l'Equipe cadet du Rugby Club de Saint-Paul : octroi d'une subvention exceptionnelle.
15. Participation d'athlètes saint-paulois aux championnats de France, d'Europe et du Monde de bicross : octroi d'une subvention exceptionnelle au bicross Club Oméga.
16. Participation d'althérophiles saint-paulois aux championnats de France cadet et  sénior : octroi de subventions exceptionnelles au Sporting Club Municipal de Saint-Paul et au Club haltérophilie de La Plaine.
17. Participation de  nageuses du Club Albatros Natation Synchronisée au Championnat de France minimes : octroi d'une subvention exceptionnelle.
18. Participation de l'A.S.C.Saint-Gilles Les Hauts à la finale de Championnat de France de Nationale II (Handball) en Métropole : octroi d'une subvention exceptionnelle.
19. Subvention à la SS Charles de Foucauld.
20. Organisation des "Jeux, Danses et Chansons dans votre quartier" - Financement.
21. Parc des Expositions et des Loisirs - Tarif de location.
22. Demande d'Aide financière de l'Association "Fanal".
23. Renouvellement de la flamme d'oblitération.
24. Renouvellement de l'emploi contractuel de Directeur des Affaires culturelles.
25. Fonctionnement des centres de loisirs sans hébergement pour la période du 6 au 29 août 1997.
26. Renouvellement général des Conseillers Prud'hommes - Désignation des employeurs et salariés devant siéger au sein de la Commission Administrative Communale.
27. MOUS Structuration du bourg de Saint-Gilles-Les-Hauts - Recrutement d'un Chef de Projet.
28. RHI Flamboyants - Convention de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale - Avenant n° 3.
29. Réalisation d'un programme de logements sociaux sur le terrain dit "Le Relais" à La Saline (Opération Eglise Saline)
30. Réalisation d'un petit complexe sportif à Fleurimont chemin Chevalier - Approbation de l'avant projet.
31. Construction d'une maison de quartier au Guillaume (COH) - Approbation de l'avant projet.
32. Aménagement de l'Espace Santé de Plateau Caillou - Approbation de l'avant projet.
33. Mise en oeuvre des contrats de développement 1997.
34. Ecole primaire Guillaume "les Palmistes" - Reprise et achèvement des travaux d'extension - Résiliation du marché CMMC.
35. ZAC Roquefeuil - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (P.A.Z.).
36. Révision du P.O.S. - Anticipation partielle à Bellemène - Domaine des Palmes.
37. Espaces naturels sensibles - Propositions de création par le Département d'une zone de préemption sur l'Etang Saint-Paul.
38. Cession de terrains dans la zone de Cambaie.
39. Acquisition foncière à la SOFOND d'une parcelle sise à Sans Souci et convention d'acquisition.
40. Bilan des acquisitions et cessions immobilières.
41. Mise en place d'un système d'information géographique à Saint-Paul (S.I.G.).
42. Occupation temporaire du domaine public - Fixation des tarifs.
43. Electrification - Institutions de zones urbaines - Mise à niveau du réseau électrique.
44. Couverture GSM du territoire de Saint-Paul - Convention avec la SRR.
45. Assainissement des points bas de la ville de Saint-Paul - Mission de maîtrise d'oeuvre.
46. Aménagement touristique de la RN1 entre Boucan Canot et Cap Homard - Travaux.
47. Aménagement touristique de la RN1 entre Boucan Canot et Cap Homard - Demande de prise en charge des voies dans le domaine communal.
48. Reprofilage de la partie basse du chemin rural des Orangers - Convention avec le RSMA.
49. Alimentation en eau potable de la Grande Fontaine - Projet d'indemnisation de l'entreprise PICO.
50. Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services de l'eau et de l'assainissement.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1997-06-25
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.