31 mars 1998
24
délibérations
10
Environnement
7
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
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Délibérations (24)
Projet de mise en place d'un nouveau système de restauration scolaire
Budget de l'eau 1998 — Décision modificative n° 1
Alimentation en eau potable à partir du Tour des Roches - Réalisation du forage Renaud - Avenant n° 1 au marché détude
Alimentation en eau potable à partir des Ressources de la Ravine Saint-Gilles - Refoulement de lEperon vers La Saline - Approbation du programme et du plan de financement
Alimentation en eau potable — Renforcement de la chaîne dadduction de Bois-de-Nèfles - Approbation du programme et du plan de financement
Demande de c'oncours de la D'AF pour une mission de c'onduite d'opération d'alimentation en eau potable - Interconnexion entre la chaîne de Bois-de-N'èfles et la chaîne des Orangers
Alimentation en eau potable forage OMEGA - Acquisition du réservoir et des équipements hydrauliques
Acquisition du terrain de [Information protégée] - Terrain dassiette du réservoir d'eau potable T1 à Bellemène Ligne Chéreau
Assainissement des eaux usées — Création d'un poste de relèvement des eaux usées à lHermitage Les Bains - Approbation du programme et du plan de financement
Assainissement des eaux usées — Travaux d'extension de la lagune dinfiltration de la station de traitement des eaux usées de lHermitage Les Bains - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement
Restauration scolaire — Acquisition de divers matériels auprès de l'U.G.A.P
Restauration scolaire — Construction d'une plate forme réfrigérée de stockage
Réhabilitation de la décharge de Cambaie - Convention de mandat
ZAC Roquefeuil — Prorogation du délai d'approbation
Rue Antoine ROUSSIN — Remise de la voirie de l'opération "La Baie" par la SIDR à la commune de Saint-Paul
Renouvellement de la Commission communale d'aménagement foncier (CCAF) - Représentation des propriétaires de biens fonciers non bâtis
Aménagement de la rue Suffren
Adoption des taux de contribution directe locale applicables au titre de l'année 1998
Convention d'utilisation de la BD — Topo de l'Institut Géographique N'ational
Aménagement du stade olympique — Avenant n° 1 à la convention de mandat
Demande de transport au profit de l'entreprise C'ONFORBAT
Budget communal 1998 — Décision modificative n° 1
Extension de l'école élémentaire de Grande Fontaine
Extension de l'école maternelle de Bois-de-Nèfles
Document intégral
2 427 car.
01. Projet de mise en place d'un nouveau système de restauration scolaire. 02. Adoption des taux de contribution directe locale applicables au titre de l'année 1998. 03. Budget communal 1998 - Décision modificative n° 1. 04. Budget de l'eau 1998 - Décision modificative n° 1. 05. Restauration scolaire - Acquisition de divers matériels auprès de l'U.G.A.P. 06. Restauration scolaire - Construction d'une plate forme réfrigérée de stockage. 07. Réhabilitation de la décharge de Cambaie - Convention de mandat. 08. ZAC Roquefeuil - Prorogation du délai d'approbation. 09. Alimentation en eau potable à partir du Tour des Roches - Réalisation du forage Renaud - Avenant n° 1 au marché d'étude. 10. Alimentation en eau potable à partir des Ressources de la Ravine Saint-Gilles - Refoulement de l'Eperon vers La Saline - Approbation du programme et du plan de financement. 11. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne d'adduction de Bois-de-Nèfles - Approbation du programme et du plan de financement. 12. Demande de concours de la DAF pour une mission de conduite d'opération d'alimentation en eau potable - Interconnexion entre la chaîne de Bois-de-Nèfles et la chaîne des Orangers. 13. Alimentation en eau potable forage OMEGA - Acquisition du réservoir et des équipements hydrauliques. 14. Acquisition du terrain de [Information protégée] - Terrain d'assiette du réservoir d'eau potable T1 à Bellemène Ligne Chéreau. 15. Assainissement des eaux usées - Création d'un poste de relèvement des eaux usées à l'Hermitage Les Bains - Approbation du programme et du plan de financement. 16. Assainissement des eaux usées - Travaux d'extension de la lagune d'infiltration de la station de traitement des eaux usées de l'Hermitage Les Bains - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement. 17. Aménagement du stade olympique - Avenant n° 1 à la convention de mandat. 18. Demande de transport au profit de l'entreprise CONFORBAT. 19. Convention d'utilisation de la BD-Topo de l'Institut Géographique National. 20. Rue Antoine ROUSSIN - Remise de la voirie de l'opération "La Baie" par la SIDR à la commune de Saint-Paul. 21. Renouvellement de la Commission communale d'aménagement foncier (CCAF) - Représentation des propriétaires de biens fonciers non bâtis. 22. Extension de l'école élémentaire de Grande Fontaine. 23. Extension de l'école maternelle de Bois-de-Nèfles. 24. Aménagement de la rue Suffren.
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