CM

31 mars 1998

Saint-Paul 24 délibérations
Document source

24

délibérations

10

Environnement

7

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (24)

Environnement 10 délibérations
1

Projet de mise en place d'un nouveau système de restauration scolaire

4

Budget de l'eau 1998 — Décision modificative n° 1

9

Alimentation en eau potable à partir du Tour des Roches - Réalisation du forage Renaud - Avenant n° 1 au marché détude

10

Alimentation en eau potable à partir des Ressources de la Ravine Saint-Gilles - Refoulement de lEperon vers La Saline - Approbation du programme et du plan de financement

11

Alimentation en eau potable — Renforcement de la chaîne dadduction de Bois-de-Nèfles - Approbation du programme et du plan de financement

12

Demande de c'oncours de la D'AF pour une mission de c'onduite d'opération d'alimentation en eau potable - Interconnexion entre la chaîne de Bois-de-N'èfles et la chaîne des Orangers

13

Alimentation en eau potable forage OMEGA - Acquisition du réservoir et des équipements hydrauliques

14

Acquisition du terrain de [Information protégée] - Terrain dassiette du réservoir d'eau potable T1 à Bellemène Ligne Chéreau

15

Assainissement des eaux usées — Création d'un poste de relèvement des eaux usées à lHermitage Les Bains - Approbation du programme et du plan de financement

16

Assainissement des eaux usées — Travaux d'extension de la lagune dinfiltration de la station de traitement des eaux usées de lHermitage Les Bains - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
5

Restauration scolaire — Acquisition de divers matériels auprès de l'U.G.A.P

6

Restauration scolaire — Construction d'une plate forme réfrigérée de stockage

7

Réhabilitation de la décharge de Cambaie - Convention de mandat

8

ZAC Roquefeuil — Prorogation du délai d'approbation

20

Rue Antoine ROUSSIN — Remise de la voirie de l'opération "La Baie" par la SIDR à la commune de Saint-Paul

21

Renouvellement de la Commission communale d'aménagement foncier (CCAF) - Représentation des propriétaires de biens fonciers non bâtis

24

Aménagement de la rue Suffren

Autres decisions 2 délibérations
2

Adoption des taux de contribution directe locale applicables au titre de l'année 1998

19

Convention d'utilisation de la BD — Topo de l'Institut Géographique N'ational

Sport 2 délibérations
17

Aménagement du stade olympique — Avenant n° 1 à la convention de mandat

18

Demande de transport au profit de l'entreprise C'ONFORBAT

Finances & Budget 1 délibération
3

Budget communal 1998 — Décision modificative n° 1

Éducation 1 délibération
22

Extension de l'école élémentaire de Grande Fontaine

Enfance & Jeunesse 1 délibération
23

Extension de l'école maternelle de Bois-de-Nèfles

Document intégral
2 427 car.
01. Projet de mise en place d'un nouveau système de restauration scolaire.
02. Adoption des taux de contribution directe locale applicables au titre de l'année 1998.
03. Budget communal 1998 - Décision modificative n° 1.
04. Budget de l'eau 1998 - Décision modificative n° 1.
05. Restauration scolaire - Acquisition de divers matériels auprès de l'U.G.A.P.
06. Restauration scolaire - Construction d'une plate forme réfrigérée de stockage.
07. Réhabilitation de la décharge de Cambaie - Convention  de mandat.
08. ZAC Roquefeuil - Prorogation du délai d'approbation.
09. Alimentation en eau potable à partir du Tour des Roches - Réalisation du forage Renaud - Avenant n° 1 au marché d'étude.
10. Alimentation en eau potable à partir des Ressources de la Ravine Saint-Gilles - Refoulement de l'Eperon vers La Saline - Approbation du programme et du plan de financement.
11. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne d'adduction de Bois-de-Nèfles - Approbation du programme et du plan de financement.
12. Demande de concours de la DAF pour une mission de conduite d'opération d'alimentation en eau potable - Interconnexion entre la chaîne de Bois-de-Nèfles et la chaîne des Orangers.
13. Alimentation en eau potable forage OMEGA - Acquisition du réservoir et des équipements hydrauliques.
14. Acquisition du terrain de [Information protégée] - Terrain d'assiette du réservoir d'eau potable T1 à Bellemène Ligne Chéreau.
15. Assainissement des eaux usées - Création d'un poste de relèvement des eaux usées à l'Hermitage Les Bains - Approbation du programme et du plan de financement.
16. Assainissement des eaux usées - Travaux d'extension de la lagune d'infiltration de la station de traitement des eaux usées de l'Hermitage Les Bains - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
17. Aménagement du stade olympique - Avenant n° 1 à la convention de mandat.
18. Demande de transport au profit de l'entreprise CONFORBAT.
19. Convention d'utilisation de la BD-Topo de l'Institut Géographique National.
20. Rue Antoine ROUSSIN - Remise de la voirie de l'opération "La Baie" par la SIDR à la commune de Saint-Paul.
21. Renouvellement de la Commission communale d'aménagement foncier (CCAF) - Représentation des propriétaires de biens fonciers non bâtis.
22. Extension de l'école élémentaire de Grande Fontaine.
23. Extension de l'école maternelle de Bois-de-Nèfles.
24. Aménagement de la rue Suffren.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1998-03-31
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