10 juin 1998

01. Restauration scolaire - Mise en place d'une période transitoire de fonctionnement.
02. Fonctionnement des centres de loisirs sans hébergement pour la période du 4 au 26 août 1998.
03. Fonctionnement des centres de loisirs sans hébergement pour la période du 4 au 26 août 1998.
04. Animation commerciale de juillet 1998 - Fixation des tarifs relatifs à l'occupation du domaine public communal.
05. Passation d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Commune de Saint-Paul et l'Office de Tourisme - Syndicat d'initiative de l'Ouest.
06. Mise en oeuvre des contrats de développement 1998.
07. Vente de LTS communaux - Procédure de reversement des acomptes sur prix de vente - Procédure de recouvrement des frais notariaux et frais de vente.
08. Alimentation en eau potable à partir des ressources de la ravine Saint-Gilles - Refoulement de l'Eperon vers La Saline - concours de maîtrise d'oeuvre.
09. Alimentation en eau potable. Captage du Verrou - Avenant pour travaux supplémentaires.
10. Demande de concours de la DAF pour une mission de maîtrise d'oeuvre publique, alimentation en eau potable - marché à commandes 97-98-99 - Année n° 2.
11. Exclusion du champ d'application du droit de préemption urbain.
12. Mise en compatibilité du POS de Cambaie avec le projet de liaison routière "axe mixte" Le Port-Saint-Paul.
13. RHI Grande Fontaine - Réalisation des aménagements hydrauliques des ravines 5 à 8.
14. Electricité rurale - Réalisation de schéma directeur.
15. ZAC Roquefeuil - Aménagement des accès - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant.
16. Modernisation des voies de l'Hermitage-les-Bains - Avenant.
17. Cession gratuite et classement dans la voirie communale des emprises de voies et espaces publics de l'opération Neptune à Saint-Gilles-Les-Hauts.
18. Aménagement du quartier du Hangar à Bois-de-Nèfles - Approbation du projet - Opération Les Joncs.
19. Travaux électriques sur les équipements sportifs et de loisirs - Marché à bons  de commande.
20. Rénovation des équipements de tennis du centre ville - Approbation de l'opération.
21. Cession de terrain dans la zone de Cambaie - [Information protégée].
22. ZAC II Renaissance - RHI Flamboyants - Cession de terrain à la SEDRE.
23. Acquisition à la SOFOND de l'ex-propriété de [Information protégée].
24. Acquisition à la SAFER des voies des lotissements Chocas I et II et La Plaine II.
25. Aliénation d'un terrain sis à Saint-Paul ville au profit de [Information protégée]. (voir extrait DCM)
26. Projet d'aliénation d'un terrain sis au Guillaume / Palmistes au profit de [Information protégée]. (Affaire retirée)
27. Aménagement de Bois Rouge - 1ère phase  : réalisation de 80 LLTS.
28. Programmation D.S.U. 1998.
29. Développement des bourgs et approche territoriale - Programmation 1998.
30. Approbation de la programmation 1998 intégrée à la Convention de Développement des Hauts de L'Ouest.
31. Mandat spécial - Frais de mission.
32. Aliénation d'un terrain au profit de [Information protégée] sis à la rue Jacquot.
33. Motion relative à la mise en vente du lotissement Marinella de la SHLMR à Saint-Gilles-Les-Bains.